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Evacuation des fumées dans les maisons individuelles : une circulaire rappelle les constructeurs à l’ordre
2/9/2008
Afin de permettre aux propriétaires de recourir à d'autres modes de chauffage, les maisons individuelles chauffées à l'électricité (convecteurs, panneaux rayonnants, radiateurs à inertie, plafonds ou planchers rayonnants, systèmes de chauffage à air alimentés par un générateur électrique) qui ont fait l'objet d'une demande d'autorisation de construire ou d'une déclaration préalable déposée à compter du 1er septembre 2006 doivent être équipées d'un système d'évacuation des fumées vertical, pouvant être raccordé aux installations de chauffage au gaz et aux foyers fermés à bois ou à biomasse.
Un arrêté du 31 octobre 2005 publié au JO du 15 novembre 2005 impose au constructeur de prévoir un passage du conduit dans les planchers des niveaux intermédiaires.
Les services de l'Etat ayant constaté une mauvaise application de l'arrêté, une circulaire du 24 juin apporte quelques précisions : le système d'évacuation des fumées (autrement dit d'un conduit de fumée) doit comporter une souche en toiture et un conduit d'évacuation vertical qui doit partir du plancher intermédiaire le plus bas jusqu'à la sortie de toit. Ce conduit doit donc traverser tous les planchers hauts et intermédiaires entre la souche en toiture et le niveau chauffé le plus bas.
Par ailleurs, afin d'être compatible avec le raccordement d'appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, le conduit doit être marqué CE et désigné T 450 (classe de température) et G (résistant au feu de cheminée). Enfin, il est rappelé qu'en l'absence de raccordement d'un appareil, le conduit doit être obturé par un dispositif spécifique en assurant l'éanchéité à l'air.
