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 Contenant le(s) mot(s)-clef(s) ""taxe+foncière"", vous pourrez trouver :

128 dossier(s) d'actualité , dont :
Où va le logement social en France ?
4/6/2018
Politique du logement : bienvenue en Absurdie !
14/2/2018
Immobilier locatif privé : en finir avec l'intox !
11/9/2017
Immobilier et logement : quelle politique pour le quinquennat ?
16/7/2017
Immobilier et logement : quel bilan du quinquennat ?
29/12/2016
Voir la liste complète des 128 dossiers d'actualité correspondant à votre recherche

371 brève(s) , dont :
Immobilier, logement : les très libérales réformes recommandées par le rapport CAP 2022
13/8/2018
Immobilier : sanction pénale exemplaire pour un professionnel du recours abusif
1/8/2018
Révision des loyers des baux d'habitation : l'IRL repart légèrement à la hausse au 2ème trimestre
12/7/2018
Le gouvernement présente son Plan de rénovation énergétique des bâtiments
26/4/2018
Timide retour des institutionnels sur le marché immobilier résidentiel
26/4/2018
Voir la liste complète des 371 brèves correspondant à votre recherche

420 coupure(s) de presse , dont :
La fin de la taxe d'habitation pourrait faire grimper les loyers
1/8/2018
Pourquoi la taxe sur l’électricité pourrait encore augmenter
24/7/2018
Les frais de notaires ne vont pas augmenter : comment sont taxés les ventes immobilières dans votre département ?
22/6/2018
Taxe ordures ménagères : votre maire vous gruge-t-il ?
12/6/2018
Suppression de la taxe d'habitation : un rapport préconise la majoration de la taxe foncière
17/5/2018
Voir la liste complète des 420 coupures correspondant à votre recherche

17 terme(s) du Dico de l'immobilier , dont :
Association foncière urbaine et association foncière urbaine libre (AFU et AFUL)
Cadastre
Certificat d'urbanisme
Charges récupérables
Etat des lieux (loi ALUR)
Voir la liste complète des 17 termes du Dico de l'immobilier correspondant à votre recherche

7 question(s)/réponse(s) , dont :
Profession libérale en copropriété : Augmentation unilatérale de ma quote-part de charges
27/5/2015
Taxe d'habitation et responsabilité du bailleur
3/3/2009
Déclaration d'achèvement pour immeuble non achevé !
9/6/2008
Puis-je par convention faire payer la taxe d'habitation dans son intégralité au locataire qui n'entrera dans l'immeuble que fin avril? "
5/9/2005
Mon propriétaire me réclame le paiement de la TEOM sur 10 ans ?
30/1/2005
Voir la liste complète des 7 questions/réponses correspondant à votre recherche

19 fiche(s) pratique(s) , dont :
Choisir d’acheter dans le neuf plutôt que dans l’ancien
Contrat type de location ou de colocation de logement meublé applicable aux baux d’habitation à compter du 1er août 2015
Contrat type de location ou de colocation de logement nu applicable aux baux d’habitation à compter du 1er août 2015
Copropriété - Le syndicat des copropriétaires
Copropriété - Un poste de charges particulier - les salariés du syndicat
Voir la liste complète des 19 fiches pratiques correspondant à votre recherche

Aucune fiche du Guide bâtiment

9 dossier(s) , dont :
La collecte sélective des ordures ménagères
Le bruit 1 : Législation et réglementation en vigueur
Le régime fiscal de la location non meublée (revenus fonciers)
Les régimes d'incitation fiscale à l'investissement locatif Robien, Borloo, Scellier
Les réseaux collectifs de télévision 1 : Legislation
Voir la liste complète des 9 dossiers correspondant à votre recherche


 
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