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 Contenant le(s) mot(s)-clef(s) ""taxe+foncière"", vous pourrez trouver :

124 dossier(s) d'actualité , dont :
Immobilier et logement : quel bilan du quinquennat ?
29/12/2016
Individualisation des frais de chauffage dans les copropriétés : qui va vraiment en profiter ?
2/3/2016
Le Visale remplace la GUL : histoire d'un enterrement sans fleurs ni couronnes
27/1/2016
Marché locatif privé: ce que dit Clameur et ce qu'on voudrait lui faire dire
9/9/2015
Que se passe-t-il sur le marché locatif privé ?
21/3/2015
Voir la liste complète des 124 dossiers d'actualité correspondant à votre recherche

351 brève(s) , dont :
Reprise timide mais réelle de la hausse des loyers des baux en cours
16/4/2017
France Stratégie suggère de remettre à plat la fiscalité du propriétaire occupant
26/12/2016
Comment l’UNPI veut remettre la politique du logement sur les rails
14/12/2016
FNAIM : l'immobilier doit être traité par les candidats à la présidentielle comme un sujet central
7/12/2016
Le ministère du logement rappelle les sanctions pour les manquements aux obligations de la loi ALUR
8/11/2016
Voir la liste complète des 351 brèves correspondant à votre recherche

366 coupure(s) de presse , dont :
Immobilier : les nouvelles propositions de François Fillon vont décevoir les propriétaires
7/4/2017
Hamon, Mélenchon, Le Pen, Fillon, Macron… Leur programme sur l’immobilier et le logement
4/4/2017
Taxe foncière: le fisc repère des piscines non déclarées avec Google
3/3/2017
Pour un impôt sur l'immobilier "tout en un"
12/2/2017
Résidences secondaires : Paris vote la surtaxe, les autres villes sont plus prudentes
30/1/2017
Voir la liste complète des 366 coupures correspondant à votre recherche

17 terme(s) du Dico de l'immobilier , dont :
Association foncière urbaine et association foncière urbaine libre (AFU et AFUL)
Cadastre
Certificat d'urbanisme
Charges récupérables
Etat des lieux (loi ALUR)
Voir la liste complète des 17 termes du Dico de l'immobilier correspondant à votre recherche

7 question(s)/réponse(s) , dont :
Profession libérale en copropriété : Augmentation unilatérale de ma quote-part de charges
27/5/2015
Taxe d'habitation et responsabilité du bailleur
3/3/2009
Déclaration d'achèvement pour immeuble non achevé !
9/6/2008
Puis-je par convention faire payer la taxe d'habitation dans son intégralité au locataire qui n'entrera dans l'immeuble que fin avril? "
5/9/2005
Mon propriétaire me réclame le paiement de la TEOM sur 10 ans ?
30/1/2005
Voir la liste complète des 7 questions/réponses correspondant à votre recherche

19 fiche(s) pratique(s) , dont :
Choisir d’acheter dans le neuf plutôt que dans l’ancien
Contrat type de location ou de colocation de logement meublé applicable aux baux d’habitation à compter du 1er août 2015
Contrat type de location ou de colocation de logement nu applicable aux baux d’habitation à compter du 1er août 2015
Copropriété - Le syndicat des copropriétaires
Copropriété - Un poste de charges particulier - les salariés du syndicat
Voir la liste complète des 19 fiches pratiques correspondant à votre recherche

Aucune fiche du Guide bâtiment

9 dossier(s) , dont :
La collecte sélective des ordures ménagères
Le bruit 1 : Législation et réglementation en vigueur
Le régime fiscal de la location non meublée (revenus fonciers)
Les régimes d'incitation fiscale à l'investissement locatif Robien, Borloo, Scellier
Les réseaux collectifs de télévision 1 : Legislation
Voir la liste complète des 9 dossiers correspondant à votre recherche


 
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