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 Contenant le(s) mot(s)-clef(s) ""taxe+foncière"", vous pourrez trouver :

126 dossier(s) d'actualité , dont :
Immobilier locatif privé : en finir avec l'intox !
11/9/2017
Immobilier et logement : quelle politique pour le quinquennat ?
16/7/2017
Immobilier et logement : quel bilan du quinquennat ?
29/12/2016
Individualisation des frais de chauffage dans les copropriétés : qui va vraiment en profiter ?
2/3/2016
Le Visale remplace la GUL : histoire d'un enterrement sans fleurs ni couronnes
27/1/2016
Voir la liste complète des 126 dossiers d'actualité correspondant à votre recherche

360 brève(s) , dont :
Le contrat de syndic type de 2015 n’est toujours pas appliqué correctement par les syndics
21/11/2017
Le tribunal administratif annule l'encadrement des loyers à Lille
17/10/2017
L'IRL confirme encore sa tendance haussière
12/10/2017
Les propriétaires de logements "passoires" devront mettre la main au portefeuille
5/10/2017
Nouvelles locations et renouvellement de baux d'habitation : reconduction à l'identique du décret d'encadrement
30/7/2017
Voir la liste complète des 360 brèves correspondant à votre recherche

399 coupure(s) de presse , dont :
La taxe foncière va-t-elle s’envoler avec la fin de la taxe d’habitation ?
14/12/2017
Taxe d'habitation : les contribuables aisés vont être les dindons de la réforme
6/12/2017
Logement : le gouvernement déterminé à taxer les «passoires thermiques»
27/11/2017
Comment financer la suppression totale de la taxe d’habitation
23/11/2017
Taxe d'habitation: comment Gérard Larcher compte défendre les collectivités face à Macron
21/11/2017
Voir la liste complète des 399 coupures correspondant à votre recherche

17 terme(s) du Dico de l'immobilier , dont :
Association foncière urbaine et association foncière urbaine libre (AFU et AFUL)
Cadastre
Certificat d'urbanisme
Charges récupérables
Etat des lieux (loi ALUR)
Voir la liste complète des 17 termes du Dico de l'immobilier correspondant à votre recherche

7 question(s)/réponse(s) , dont :
Profession libérale en copropriété : Augmentation unilatérale de ma quote-part de charges
27/5/2015
Taxe d'habitation et responsabilité du bailleur
3/3/2009
Déclaration d'achèvement pour immeuble non achevé !
9/6/2008
Puis-je par convention faire payer la taxe d'habitation dans son intégralité au locataire qui n'entrera dans l'immeuble que fin avril? "
5/9/2005
Mon propriétaire me réclame le paiement de la TEOM sur 10 ans ?
30/1/2005
Voir la liste complète des 7 questions/réponses correspondant à votre recherche

19 fiche(s) pratique(s) , dont :
Choisir d’acheter dans le neuf plutôt que dans l’ancien
Contrat type de location ou de colocation de logement meublé applicable aux baux d’habitation à compter du 1er août 2015
Contrat type de location ou de colocation de logement nu applicable aux baux d’habitation à compter du 1er août 2015
Copropriété - Le syndicat des copropriétaires
Copropriété - Un poste de charges particulier - les salariés du syndicat
Voir la liste complète des 19 fiches pratiques correspondant à votre recherche

Aucune fiche du Guide bâtiment

9 dossier(s) , dont :
La collecte sélective des ordures ménagères
Le bruit 1 : Législation et réglementation en vigueur
Le régime fiscal de la location non meublée (revenus fonciers)
Les régimes d'incitation fiscale à l'investissement locatif Robien, Borloo, Scellier
Les réseaux collectifs de télévision 1 : Legislation
Voir la liste complète des 9 dossiers correspondant à votre recherche


 
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