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 Contenant le(s) mot(s)-clef(s) ""taxe+foncière"", vous pourrez trouver :

130 dossier(s) d'actualité , dont :
Le logement et l'immobilier : l'absent paradoxal du grand débat !
4/2/2019
La loi ELAN, fourre-tout brouillon d'une politique du logement chaotique
12/11/2018
Où va le logement social en France ?
4/6/2018
Politique du logement : bienvenue en Absurdie !
14/2/2018
Immobilier locatif privé : en finir avec l'intox !
11/9/2017
Voir la liste complète des 130 dossiers d'actualité correspondant à votre recherche

380 brève(s) , dont :
Grand débat et logement : L'UFC Que Choisir fait 3 propositions
7/2/2019
Révision des loyers des baux d'habitation : l'IRL tend vers les 2% d'augmentation
15/1/2019
Lois de finances pour 2019 : que retenir pour l'immobilier ?
2/1/2019
Le Sénat a voté le plafonnement de l’IFI
3/12/2018
Conjoncture contrastée des marchés fonciers en Ile-de-France
23/10/2018
Voir la liste complète des 380 brèves correspondant à votre recherche

442 coupure(s) de presse , dont :
Taxer les plus-values des résidences principales: Denormandie est contre
12/2/2019
Chasse aux niches fiscales: l’immobilier rapporte plus qu’il ne coûte à l’État
11/2/2019
Macron a pris en grippe les propriétaires: la preuve en 5 exemples
9/2/2019
Taxer les plus-values de résidences principales ? La sortie d’Emmanuel Macron qui relance le débat
5/2/2019
Droits de mutation : définition et calcul
17/1/2019
Voir la liste complète des 442 coupures correspondant à votre recherche

17 terme(s) du Dico de l'immobilier , dont :
Association foncière urbaine et association foncière urbaine libre (AFU et AFUL)
Cadastre
Certificat d'urbanisme
Charges récupérables
Etat des lieux (loi ALUR)
Voir la liste complète des 17 termes du Dico de l'immobilier correspondant à votre recherche

8 question(s)/réponse(s) , dont :
Peut-on protéger le logement du concubin sans droits de succession
11/2/2019
Profession libérale en copropriété : Augmentation unilatérale de ma quote-part de charges
27/5/2015
Taxe d'habitation et responsabilité du bailleur
3/3/2009
Déclaration d'achèvement pour immeuble non achevé !
9/6/2008
Puis-je par convention faire payer la taxe d'habitation dans son intégralité au locataire qui n'entrera dans l'immeuble que fin avril? "
5/9/2005
Voir la liste complète des 8 questions/réponses correspondant à votre recherche

19 fiche(s) pratique(s) , dont :
Choisir d’acheter dans le neuf plutôt que dans l’ancien
Contrat type de location ou de colocation de logement meublé applicable aux baux d’habitation à compter du 1er août 2015
Contrat type de location ou de colocation de logement nu applicable aux baux d’habitation à compter du 1er août 2015
Copropriété - Le syndicat des copropriétaires
Copropriété - Un poste de charges particulier - les salariés du syndicat
Voir la liste complète des 19 fiches pratiques correspondant à votre recherche

Aucune fiche du Guide bâtiment

9 dossier(s) , dont :
La collecte sélective des ordures ménagères
Le bruit 1 : Législation et réglementation en vigueur
Le régime fiscal de la location non meublée (revenus fonciers)
Les régimes d'incitation fiscale à l'investissement locatif Robien, Borloo, Scellier
Les réseaux collectifs de télévision 1 : Legislation
Voir la liste complète des 9 dossiers correspondant à votre recherche


 
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