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 Contenant le(s) mot(s)-clef(s) ""taxe+foncière"", vous pourrez trouver :

130 dossier(s) d'actualité , dont :
Le logement et l'immobilier : l'absent paradoxal du grand débat !
4/2/2019
La loi ELAN, fourre-tout brouillon d'une politique du logement chaotique
12/11/2018
Où va le logement social en France ?
4/6/2018
Politique du logement : bienvenue en Absurdie !
14/2/2018
Immobilier locatif privé : en finir avec l'intox !
11/9/2017
Voir la liste complète des 130 dossiers d'actualité correspondant à votre recherche

384 brève(s) , dont :
Révision des loyers des baux d'habitation : l'IRL se stabilise à +1,70%
15/4/2019
L'Agence Parisienne du Climat augmente son périmètre d'action mais se voit fragilisée sur son financement
11/4/2019
Le bien fondé des dépenses fiscales en faveur du logement incontrôlable selon la Cour des comptes !
21/3/2019
La mobilité résidentielle d'aujourd'hui accroît la ségrégation
15/3/2019
Contrairement à ceux des grandes villes, les maires ruraux ne sont pas ennemis d'Airbnb
22/2/2019
Voir la liste complète des 384 brèves correspondant à votre recherche

449 coupure(s) de presse , dont :
La taxe d'habitation sera supprimée pour tous d'ici 2022, promet Gérald Darmanin
3/4/2019
Immobilier : la taxe " cabane à jardin " s'envole en 2019
3/4/2019
Impôts: les idées folles de nos gouvernants pour taxer encore plus l’immobilier
29/3/2019
Taxe d'habitation : calcul et exonération
18/3/2019
Le fisc peut rectifier à la hausse le prix d’une vente immobilière
18/3/2019
Voir la liste complète des 449 coupures correspondant à votre recherche

17 terme(s) du Dico de l'immobilier , dont :
Association foncière urbaine et association foncière urbaine libre (AFU et AFUL)
Cadastre
Certificat d'urbanisme
Charges récupérables
Etat des lieux (loi ALUR)
Voir la liste complète des 17 termes du Dico de l'immobilier correspondant à votre recherche

8 question(s)/réponse(s) , dont :
Peut-on protéger le logement du concubin sans droits de succession
11/2/2019
Profession libérale en copropriété : Augmentation unilatérale de ma quote-part de charges
27/5/2015
Taxe d'habitation et responsabilité du bailleur
3/3/2009
Déclaration d'achèvement pour immeuble non achevé !
9/6/2008
Puis-je par convention faire payer la taxe d'habitation dans son intégralité au locataire qui n'entrera dans l'immeuble que fin avril? "
5/9/2005
Voir la liste complète des 8 questions/réponses correspondant à votre recherche

19 fiche(s) pratique(s) , dont :
Choisir d’acheter dans le neuf plutôt que dans l’ancien
Contrat type de location ou de colocation de logement meublé applicable aux baux d’habitation à compter du 1er août 2015
Contrat type de location ou de colocation de logement nu applicable aux baux d’habitation à compter du 1er août 2015
Copropriété - Le syndicat des copropriétaires
Copropriété - Un poste de charges particulier - les salariés du syndicat
Voir la liste complète des 19 fiches pratiques correspondant à votre recherche

Aucune fiche du Guide bâtiment

9 dossier(s) , dont :
La collecte sélective des ordures ménagères
Le bruit 1 : Législation et réglementation en vigueur
Le régime fiscal de la location non meublée (revenus fonciers)
Les régimes d'incitation fiscale à l'investissement locatif Robien, Borloo, Scellier
Les réseaux collectifs de télévision 1 : Legislation
Voir la liste complète des 9 dossiers correspondant à votre recherche


 
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