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Contenant le(s) mot(s)-clef(s) ""indemnitï¿½+d'occupation"", vous pourrez trouver :

28 dossier(s) d'actualité , dont :
	Crises sociales : comment l'immobilier contribue à la fracturation de la société	26/12/2019
	Immobilier locatif privé : en finir avec l'intox !	11/9/2017
	Projet de loi Logement et urbanisme en préparation : vers un big bang de l'immobilier ? (2ème partie)	17/3/2013
	Immobilier : Les nouveautés fiscales de 2013	6/1/2013
	Logement et immobilier : terrible aveu d'échec du quinquennat de Nicolas Sarkozy	3/2/2012

Voir la liste complète des 28 dossiers d'actualité correspondant à votre recherche

52 brève(s) , dont :
	Comparer le poids du logement en France et en Allemagne expose à quelques surprises...	9/2/2018
	Les offices d'HLM veulent faire la vérité sur les locataires HLM	24/10/2017
	Une étude du ministère conteste le lien entre APL et hausse des loyers. A-t-elle raison ?	12/9/2017
	La performance énergétique, un nouveau critère du logement décent	20/3/2017
	Une base de données de l’OCDE sur le logement abordable	16/2/2017

Voir la liste complète des 52 brèves correspondant à votre recherche

16 coupure(s) de presse , dont :
	Impôts : les avis erronés de taxe d'habitation pleuvent sur les contribuables	22/11/2023
	Impôt : la déclaration des biens immobiliers restera possible après le 10 août	4/8/2023
	Une inégale occupation des logements dans les territoires urbains et ruraux du Grand Est	18/1/2023
	Immobilier locatif : trois conseils pour optimiser le taux d'occupation d'un bien sur le littoral	2/7/2021
	Immobilier : où trouver les meilleurs rendements ?	3/9/2020

Voir la liste complète des 16 coupures correspondant à votre recherche

10 terme(s) du Dico de l'immobilier , dont :
	Coefficient d'occupation des sols (COS)
	Déclaration préalable de travaux
	Expulsion
	Loi SRU
	Plan d'Occupation des Sols (POS)

Voir la liste complète des 10 termes du Dico de l'immobilier correspondant à votre recherche

9 question(s)/réponse(s) , dont :
	Droit du locataire concernant les embellissements intérieurs	18/3/2013
	Sous location de son logement - les risques encourus	9/3/2012
	A l'issue de mon congé, puis-je prolonger mon occupation si je ne trouve pas de nouveau logement ?	1/3/2010
	Autorisation d'usage d'un local vendu avant la signature de l'acte authentique	21/4/2009
	Un des deux locataires ayant donné congé se rétracte !	15/10/2005

Voir la liste complète des 9 questions/réponses correspondant à votre recherche

2 fiche(s) pratique(s) :
	Bailleur - L’indemnisation pour non exécution d'une décision d'expulsion d'un locataire
	Garantie universelle des risques locatifs (GRL) version 2010

1 fiche(s) du Guide bâtiment :
	Les ascenseurs 1 : technique et réglementation

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