| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
cho
Pilier de forums
1306 réponses |
 Posté - 21 nov. 2008 : 17:15:11
|
Je m'inquiète de voir des bars pousser dans mon quartier comme des champignons, avec toutes les nuisances qu'on imagine ...
Quelqu'un m'a dit qu'il y avait des limites à ne pas dépasser sur la concentration de ces établissements dans un quartier donné. Qu'en est-il exactement ?
|
|
Signaler un abus
|
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 21 nov. 2008 : 17:33:47
|
quelles licences ?
un titre du code de la santé publique est dédié à cette question...à cette adresse (voitr notamment le chapitre 5 du titre III)
parcourez le avant d'essayer tous les bars: c'est (aussi) très indigeste. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Edité par - Emmanuel WORMSER le 21 nov. 2008 17:41:50 |
Signaler un abus  |
|
|
cho
Pilier de forums
1306 réponses |
Posté - 21 nov. 2008 : 17:53:07
|
Merci pour la rapidité de la réponse.
je lis la chose suivante :
"Article L3331-5 En savoir plus sur cet article...
Le nombre des débits de boissons de 1re catégorie n'est soumis à aucune limitation."
J'en conclus que les débits de boisson des autres catégories sont limités. Quelles sont ces limites ? |
| Signaler un abus |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 21 nov. 2008 : 18:05:25
|
ce serait sympa de lire vous même les articles indiqués (chapitre 5 du titre 3 du livre 3 de la troisième partie du CSP).
pensez aussi à lire les articles du chapitre correspondant dans la partie règlementaire du même code. |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
| Signaler un abus |
|
|
ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 21 nov. 2008 : 18:36:59
|
En complément à la question de Lapinous je me permets de signaler qu'il existe chez nous une avenue où les agences banquaires jouent à "touche touche".
Remarquez celà ne va pas durer longtemps .
Mais est-ce légal ???
|
Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
|
| Signaler un abus |
|
|
titeuf59
Pilier de forums
438 réponses |
Posté - 21 nov. 2008 : 18:52:03
|
mode humour : ON
je me souviens de mes années d'étudiant où il y avait une rue qui était dénommé "rue de la soif"... et il était trèèès dur d'en arriver au bout tellement le nombre de bars était important !
mode humour : OFF |
Voie de fait par la commune, empiètement illégal par EDF (pour FT, c'est réglé),
passage illégal des voisins...
Bienvenue chez moi... un vrai cas d'école  |
| Signaler un abus |
|
|
ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 21 nov. 2008 : 18:58:28
|
Je croyais que vous habitiez Saint Etienne .
Ben non !!! 
|
Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
|
| Signaler un abus |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 21 nov. 2008 : 22:03:57
|
| parce que celle là, elle est à Brest... et c'est la rue de Siam ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Edité par - Emmanuel WORMSER le 21 nov. 2008 22:04:49 |
| Signaler un abus |
|
|
Numero6
Modérateur
4444 réponses |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 21 nov. 2008 : 22:12:11
|
| pour moi, quelques missions ponctuelles avec des souvenirs nettement moins ponctuels !!! |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
| Signaler un abus |
|
|
quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
|
|
titeuf59
Pilier de forums
438 réponses |
Posté - 22 nov. 2008 : 08:27:08
|
Citation :
Initialement posté par quelboulot
Reste à savoir laquelle a fréquenté Jchs ? Les deux peut-être, elles sont bretonnes
Aucune de celles là. La "rue de la soif", dont j'ai souvenir, se trouvait dans la patrie de jacques Coeur !  |
Voie de fait par la commune, empiètement illégal par EDF (pour FT, c'est réglé),
passage illégal des voisins...
Bienvenue chez moi... un vrai cas d'école |
| Signaler un abus |
|
|
Numero6
Modérateur
4444 réponses |
Posté - 22 nov. 2008 : 08:47:00
|
Rues de la soif en Bretagne?
Voici pourquoi nous les bretons n'y sommes pour rien :
Citation :
Dans le cadre de fouilles dans le sous-sol russe jusqu'à 100m de
profondeur, les scientifiques russes ont trouvé des vestiges de fil de cuivre
qui datait d'environ 1000 ans.
Par provocation les Russes en ont conclu publiquement que leurs ancêtres
disposaient déjà il y a 1000 ans d'un réseau de téléphone en fil de
cuivre.
Les Américains, pour faire bonne mesure, ont également procédé à des
fouilles dans leur sous-sol jusqu'à une profondeur de 200m. Ils y ont
trouvé des restes de fibre de verre. Il s'est avéré qu'elles avaient
environ 2000 ans.
Les Américains en ont conclu que leurs ancêtres disposaient déjà il y a
2000 ans d'un réseau de fibre de verre numérique. Et cela, 1000 ans avant
les Russes !
Une semaine plus tard, à Vannes, en Bretagne, on a publié le communiqué
suivant : - 'Suite à des fouilles dans le sous-sol de la plage
d'Arradon, jusqu'à une profondeur de 500m, les scientifiques Bretons
n'ont rien trouvé du tout.
Ils en conclurent que les Anciens Bretons disposaient déjà il y a 5000 ans
d'un réseau Wifi.
Ce n'est qu'un peu plus tard que Dieu inventa le cidre et le pinard
afin d'éviter que les Bretons ne deviennent les maîtres du monde...
 |
Numéro 6 
Le guide juridique
Calcul du Loyer
|
| Signaler un abus |
|
|
cho
Pilier de forums
1306 réponses |
Posté - 22 nov. 2008 : 14:44:07
|
bon, j'ai tout lu ...
Il ne me reste plus qu'à aller vivre à la campagne ... |
| Signaler un abus |
|
|
ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 22 nov. 2008 : 16:22:13
|
Citation :
Initialement posté par cho
bon, j'ai tout lu ...
Il ne me reste plus qu'à aller vivre à la campagne ...
Vous vouliez sans doute dire :
bon, j'ai tout bu ...
Il ne me reste plus qu'à aller vivre en champagne ...
|
Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
|
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Trop de bars dans mon quartier !
Forum fermé
(un ancien brestois)