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Cleoplatre
Pilier de forums
547 réponses |
 Posté - 16 déc. 2004 : 12:05:30
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Bonjour  !
A l’occasion d’une fuite, nous avons découvert que l’escalier intérieur d’un commerce menant à l’appartement au 1er étage figurant dans la description du lot dans le RC, a été supprimé !
Les copropriétaires avaient effectivement remarqué les allées et venues par l’escalier de l’immeuble, l’appartement ayant également une porte d’accès sur le palier du 1er étage.
Les travaux n’ont jamais fait l’objet d’une demande d’autorisation à l’AG  !
Cette nouvelle description du lot, entraîne une modification de la répartition des charges d’entretien de l’escalier.
Afin de régulariser cette situation (en place depuis une vingtaine d’années), doit-on faire figurer à l’ordre du jour d’une prochaine assemblée :
Les copropriétaires ayant constaté…………………entérinent……
Ou bien, le propriétaire des lots commerce et appartement doit-il faire la demande, ainsi qu’il aurait du la faire il y a 20 ans ?
Peut-on demander un dédommagement (à part remettre son escalier) et comment l'évaluer, à ce copropriétaire qui nous a déjà précédemment fait une entourloupe ?
Cordialement. Cléo
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 16 déc. 2004 : 14:55:03
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Dans la mesure où le lot commerce et le lot appartement sont la propriété d'une même personne, les aménagements intérieurs ne vous regardent pas, comme ils ne regardent pas le syndicat.
Pour le moment, dans notre bonne vieille République Française, chacun fait ce qu'ils veut chez lui !
Vous étiez au KGB ou à la Stasi ? .... (pardon !...)
L'escalier n'a pas fait l'objet d'une autorisation de l'AG, du moins pour le percement de la dalle 'plancher', partie commune ? ... Il y a 20 ans ? Il n'y a pas de PV d'AG dans ce sens, ni aucune demande faite alors au syndic ?
L'escalier, quant à lui, est privatif et ne vous concerne pas. Le copropriétaire peut mettre une échelle, une corde à noeuds, ou l'enlever, c'est son affaire à lui.
Quant aux tantièmes, il y a sans doute toujours les tantiémes appartement et ceux du commerce. Qu'il n'y ai qu'un seul lot qui cumul les tantèmes des 2 précédents, ou 2 lots par division d'un lot initial, les tantièmes ne changent pas, ni globalement pour le syndicat, ni pour ce ou ces lots.
Un dédommagement, pourquoi ? Ou plutot, pour quoi ?
Il n'y a pas de dommage à faire ce qu'on veut chez soi, dans le respect de la destination de l'immeuble, chez vous commerce et habitation.
J'avais oublié : s'il existe une grille de répartition pour les charges 'escalier', elle doit être appliquée. Si le lot commerce du RdeCh en est exclu, il reste exclu.. L'apparte du 1er, lui, se voit appliqué les tantièmes prévus pour les lots du 1er.
Que le Monsieur du F2 en rdeCh. aille voir la madame du 5ème tous les jours 10 fois par jour sans compter les nuits ne change rien : si ce F2 est exclu de la grille des charges 'escalier', le monsieur du F2 n'a rien à payer ....
C'est la même chose pour le commerce. |
Edité par - gédehem le 16 déc. 2004 16:33:56 |
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Tourloup
Pilier de forums
585 réponses |
Posté - 16 déc. 2004 : 16:47:31
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Misogyne, Gédé !
En fait c'est une dame qui habite au RdCh et le môssieu au 5e, ce qui change tout. Maintenant Cléo va pouvoir la dénoncer pour raccolage actif et usage immodéré des escaliers avec ses talons aiguille, clic, clac..., je comprends que ses nuits soient brèves.
Et dire que tout ça n'était qu'une fuite au début! |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 16 déc. 2004 : 19:35:12
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..... Et les fuites, le KGB ou la Stasi n'avaient pas leur pareil pour les exploiter ...!
Quant au Monsieur que j'ai mis au RdeCh, c'est parce que je suis courtois ... c'était pour éviter à la Dame de se farcir les 5 étages à pieds, même en pantoufles ..... |
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Cleoplatre
Pilier de forums
547 réponses |
Posté - 17 déc. 2004 : 12:21:04
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Bonjour Gedehem et Tourloup
Merci pour vos réponses,
Ni KGB, ni STASI, seulement l’inspecteur Clouzot !
On fait ce qu’on veut chez soi d’accord.
On attaque le gros œuvre de l’immeuble en démolissant des murs porteurs, en pratiquant des ouvertures dans les planchers et les plafonds, moins d’accord !
Que la dame du premier soit nymphomane et rendent souvent visite au Monsieur du cinquième ou vice versa ne me gène nullement, je ne réside pas dans cette copropriété !
Mais, quid de la grille de répartition des charges d’ascenseur ?
Dans le RC, dans la description des lots figure, par chance : « appartement communiquant avec le commerce par un escalier intérieur ». Ce qui laisse la possibilité d’utilisation de l’escalier, ce qui n’était pas le cas à l’origine, la porte palière était condamnée !
S’il avait été mentionné « accès à l’appartement par un escalier intérieur », je pense que le lot appartement aurait pu échapper aux charges d’ascenseur, et là, je crois, qu’il y aurait eu tricherie, ne croyez-vous pas !
Ma question était de savoir comment corriger cette inexactitude sur le nouveau RC, mais encore une fois je constate que cela est inutile, tant mieux, la nouveauté va finir par consister en une plastification de la couverture de l’ancien RC qui commence à tomber en miettes.
Bonne fin d'année  !
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Tourloup
Pilier de forums
585 réponses |
Posté - 17 déc. 2004 : 13:57:07
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Plastification ????? Pauvre RdCh !!!
Vous y attribuez un sens tout à fait cagoulifère, ne laissant aucune place à la négociation?
La fuite commence à faire des ruisseaux, qui sait où cela s'arrêtera. |
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Cleoplatre
Pilier de forums
547 réponses |
Posté - 17 déc. 2004 : 19:10:02
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Bonsoir Tourloup 
Grand loup, vous avez vu cela du haut de votre tour ?
Comment pouvez-vous me prêter d'aussi noirs desseins ! 
C'est loupé mais j'ai bien ri !
Bonne soirée et à bientôt 
Cléo-Harri
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