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BILLY
Contributeur senior

87 réponses

Posté - 17 mars 2004 :  12:03:05  Voir le profil
Boujour,

Limmeuble ou j'habite a décidé d'installer un téléphone dans les cabine
j'aimerais savoir comment va s'effectuer la répartition des charges d'installation? selon la clé ascenseur? ou fonction de l'utilité avec une nouvelle clé?

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clemouel
Pilier de forums

2912 réponses

Posté - 17 mars 2004 :  12:36:28  Voir le profil
Bonjour Billy,

Lorque des travaux sont votés, un bon syndic mentionne dans le projet de PV qu'il fait ratifié par le président de séance, un certains nombre d'éléments :

- la décision des travaux ;
- le choix du devis ;
- la date (même approximative) de réalisation des travaux ;
- le calendrier des appels de fonds et la (ou les) clef de répartition de ces appels.

A mon avis, la clef "ascenseur" peut être utilisé pour l'installation d'un téléphone dans la cabine.

J'espère pour votre copropriété a bien fait attention que ce même téléphone soit opérationnel pour n'importe quel ascensoriste en charge de l'entretien des ascenseurs.

Cyril

Copropriété : Loi du 10/07/1965 - Décret du 17/03/1967
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 17 mars 2004 :  21:36:54  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Bonsoir,
En dehors des autres considérations, on ne voit pas pourquoi
le coùt pour l'installation du téléphone ne serait pas réparti
entre chaque copropriétaire concerné, sur les mêmes bases que
celle déja adoptées pour l'ascenseur !
Que vous a proposé le syndic ?

François GHERARDI
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BILLY
Contributeur senior

87 réponses

Posté - 22 mars 2004 :  17:07:01  Voir le profil
Citation :

Bonsoir,
En dehors des autres considérations, on ne voit pas pourquoi
le coùt pour l'installation du téléphone ne serait pas réparti
entre chaque copropriétaire concerné, sur les mêmes bases que
celle déja adoptées pour l'ascenseur !
Que vous a proposé le syndic ?

François GHERARDI


Le Syndic était encore ignorant sur ce point car un copropriétaire a soulevé le problème en demandant pourquoi la clé ascenseur et non pas une répartition égale entre tous les copropriétaires

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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 23 mars 2004 :  17:29:13  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Bonjour,
Si vous avez un syndic ignorant il n'est pas digne d'occuper
cette fonction et a fortiori s'il est professionnel.
En principe ,la grille des tantièmes servant à la répartition
des charges d'entretien ou d'améliorations pour un ascenseur
est particulière.Elle doit tenir compte de divers coefficients relatifs à l'étage, à l'habitabilité du logememnt (x pièces+1)
à l'usage ,( particulier ou professionnel).Ces coefficients sont ensuite multipliés par les tantièmes relatifs aux lots. Des exemples sont donnés sur le Web.(Je n'ai rien vu sur le forum à ce titre).
Je pense que ceci est suffisament clair, mais d'aucuns n'approuveront pas cette méthode de calcul pour des charges spéciales.
J'ajoute que cette grille doit faire partie du RC ou de l'état
descriptif des charges.Ce document doit être envoyé au notaire
qui le transmettra ensuite au fichier foncier pour être opposable à tous.(SRU)
Cordiales salutations.

François GHERARDI
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