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J'ai emménagé il y a deux semaines dans un F1. Lorsque je l'ai visité à 2 reprises je ne me suis pas apercue qu'il était trés bruyant. Je vis dedans depuis 2 semaines dedans, et je ne supporte plus les bruits. J'entends ma voisine faire sa vaisselle comme si c'était chez moi. J'entends le répondeur de mon voisin, ses pas... Tous les bruits résonnent trés fort dans mon appartement. Je vais aller voir mon agence. Puis je négocier la durée du préavis étant donné le désagrément causé? Puis je donner mon préavis aprés seulement 2 semaines d'occupation de l'appartement ?
Malheureusement, il n'existe pas de solution miracle : les propriétaires n'ont pas d'obligation particulière en matière d'isolation acoustique autre que celle découlant de l'article 6b de la loi du 6 juillet 1989 qui stipule que le bailleur est tenu "d'assurer au locataire la jouissance paisible du logement". Engager une action judiciaire sur ce fondement - il est en effet peu probable que votre propriétaire accepte spontanément d'engager par exemple des travaux de doublage des murs et des plafonds - suppose une expertise, des mesures, etc. C'est jouable, mais il faut que le défaut d'isolation acoustique soit vraiment flagrant.
Par ailleurs, il n'y a de possibilité de vous dispenser du préavis de trois mois que si ce défaut d'acoustique rend le logement véritablement inhabitable !
Par contre, il n'y a pas de délai minimal à compter de l'entrée dans les lieux pour donner congé dans les conditions de l'article 15 de la loi précitée, à savoir - sauf circonstances particulières (mutation, perte d'emploi, etc.) - avec un préavis de trois mois : vous pouvez le faire dès le lendemain...
Mais n'est-il pas possible aussi pour Nathalie de faire valoir l'erreur sur le consentement? Elle n'aurait pas choisi ce logement si elle l'avait su aussi bruyant, non? Dans ce cas, que devrait-elle faire pour obtenir la résiliation du bail?
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Posté - 09 févr. 2002 : 10:29:59
