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jeohane
Nouveau Membre

12 message(s)
Statut: jeohane est déconnecté

Posté - 12 juil. 2018 :  17:38:19  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
Notre gardien est parti début Juin.
A l'AG nous avons proposé soit son remplacement soit un contrat avec une société. A l'unanimité il a été décidé l'option du gardien.
En attendant de le recruter nous avons élaboré un contrat avec une société de nettoyage (80 lots) + 15 heurs de permanence par semaine.
Cette société donne entière satisfaction; c'est le patron qui fait le nettoyage et la permanence; C'est comme s'il y avait un gardien.
Comment faire si nous voulions le garder vis à vis de la décision prise en AG ?

JB22
Pilier de forums

3401 message(s)
Statut: JB22 est déconnecté

 1 Posté - 12 juil. 2018 :  18:55:13  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonsoir,

Quelle est la date de cette A.G. et la décision prise (texte exact).


"Comment faire si nous voulions le garder"
Ce qu' a décidé une A.G. une autre peut le défaire.

nefer
Modérateur

11350 message(s)
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Revenir en haut de la page 2 Posté - 12 juil. 2018 :  19:31:34  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
conservez le contrat
à la prochaine AG , mettez à l'ODJ une résolution pour annuler celle prise précédemment et faites voter le contrat d'entreprise

andre78fr
Contributeur vétéran

France
2459 message(s)
Statut: andre78fr est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 12 juil. 2018 :  19:33:09  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Si l'option du gardien a été votée, le syndic est supposé engager une procédure de recrutement.... mais si une majorité (attention la suppression du gardien c'est une grosse majorité de l'article 26, moitié en nombre de copropriétaires et deux-tiers des tantièmes !) veut finalement supprimer le poste et garder la société c'est plus prudent de ne pas recruter trop vite un CDI qu'il sera ensuite difficile d'interrompre !

Plusieurs options s'offrent donc à vous... selon la majorité !
Prendre votre temps, si l'AG n'a pas fixé de date, pourquoi pas rester un an avec la société de nettoyage ?
Convoquer une AG pour formaliser les choses et voter la suppression du poste de gardien (il vaut mieux être sûr de votre coup !!!)...
Recruter le patron ?
Prendre un CDI pour gagner du temps ?...

Viviane
Pilier de forums

4472 message(s)
Statut: Viviane est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 12 juil. 2018 :  19:39:27  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour,

Comme le dit Andre78, prenez votre temps. Si le gardien figure au règlement de copro, c'est pas si simple de le supprimer...

Et c'est pas en un mois qu'on juge une société... là c'est le patron qui fait le ménage, mais dans un an ?
Signature de Viviane 
Décret de 1967 Loi de 1965 guide juridique UI

nefer
Modérateur

11350 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 12 juil. 2018 :  20:55:49  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
ici, en date de juillet 2018

http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=24274

vous parlez d'un contrat de gardien et d'un avenant: s'agit il de la même copropriété?

Louis92
Contributeur vétéran

France
2594 message(s)
Statut: Louis92 est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 12 juil. 2018 :  21:07:16  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Cette société donne entière satisfaction; c'est le patron qui fait le nettoyage et la permanence; C'est comme s'il y avait un gardien.
Est-ce un auto-entrepreneur ou une entrerpise de plusieurs salariés ? Qui a vérifié l'organisation de cette société ? la personne qui fait gardien est-elle vraiment le patron ?

Ainsi que Viviane le dit, ce n'est pas en un mois qu'on juge une société ! Un patron qui remplit les fonctions de ses salariés (s'il en a), c'est une organisation qui ne tient pas la route : quid en cas de maladie ou accident de travail de ce patron ? prend-t-il des vacances habituellement ? qui pour le remplacer ? comment explique-t-il cette position double dans la durée (= d'ici 2 ou 3 ans) ?

Cdlt. Louis92.

PROSPER83
Contributeur senior



France
504 message(s)
Statut: PROSPER83 est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 12 juil. 2018 :  23:59:35  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonsoir JEHOANE

Vous nous parlez bien de gardien et non d’un employé d’immeuble.

S’il s’agit d’un gardien de catégorie B, comme vous l’indiquez sur un autre fil, il dépend donc du régime dérogatoire soumis aux Unités de Valeur.

Il faut donc commencer par lire votre règlement de copropriété pour voir si celui-ci n’impose pas des taches autres que celles dévolues à l’entretien des parties communes (telles que surveillance de la chaufferie, des ascenseurs, garde du courrier ou des colis, surveillance des entrées de l’immeuble, surveillance et accompagnement des entreprises intervenantes, certaines tâches administratives etc.., etc..) qui ne pourront pas être exécutées par une entreprise de nettoyage.

Par ailleurs, toujours s’il s’agit de ce gardien de catégorie B, il est donc obligatoirement logé et il dispose également d’une loge (vu que vous nous indiquez l’attribution de 15 heures de permanence à l’entreprise dont on peut supposer qu’elle ne les effectue pas dans le hall de l’immeuble).

La suppression de son poste ne pourra donc être définitive que si le logement de fonction et la loge sont également supprimés.

Ces deux décisions (voire trois décisions si le logement et la loge sont indépendants) obligatoirement séparées, relevant, au mieux, de la double majorité de l’article 26, ou au pire, de l’unanimité des voix de tout le SDC.

nefer
Modérateur

11350 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 13 juil. 2018 :  08:28:18  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
si jeohane pouvait répondre au message 5...

sinon, comment un gardien en poste début juillet pourrait il avoir été remplacé par une entreprise le 12...et que les copropriétaires aient déjà pu constaté que l'entreprise donne toute satisfaction ???

philippe388
Pilier de forums

14045 message(s)
Statut: philippe388 est connecté

Revenir en haut de la page 9 Posté - 13 juil. 2018 :  10:17:24  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Prosper83 : le code du travail pour un gardien catégorie B ou A ne s'applique pas à cette société.

Le SDC signe un contrat avec cette société qui fixe les taches et le forfait.

L'AG a voté l'embauche d'un gardien, le sy dic a donc obligation d 'exécuter cette décision sans attendre.

Le CS a pour mission de vérifier que le syndic a bien exécuter cette décision.

Des copros sont satisfaits de cette entreprise, mais la décision d" l'AG s'impose, ils ne peuvent pas empêcher le SDC d'embaucher.

jeohane ne nous dit pas si c'est une majorité qui est contente de cette société ??? Qui est ce " nous" voulions garder cette société ?

Le " NOUS" ne décide, et n'impose rien en copropriété, seule l'AG est décisionnaire.


Nous ne savons pas non plus si le poste de gardien figure au RDC ? et si c'est le cas, l'AG a t'elle adopté de supprimer ce poste.

Un seul copro pourrait exiger du SDC qu'il respecte le RDC, si le poste figure au RDC. Dans ce cas l'AG ne pouvait pas choisir entre un nouveau gardien et une société sans suppression du poste.



PROSPER83
Contributeur senior



France
504 message(s)
Statut: PROSPER83 est déconnecté

Revenir en haut de la page 10 Posté - 13 juil. 2018 :  11:36:51  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
philippe388 :Prosper83 : le code du travail pour un gardien catégorie B ou A ne s'applique pas à cette société.


Sans blague ! Vous en êtes bien sur ?

Et si au moins pour une fois, vous essayez de faire un effort pour comprendre exactement ce que j'ai écris avant de partir dans tous les sens comme vous le faite trop souvent.

ribouldingue
Pilier de forums



17207 message(s)
Statut: ribouldingue est connecté

Revenir en haut de la page 11 Posté - 13 juil. 2018 :  11:48:25  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Outre que ce serait bien de répondre à Nefer, j'ai une autre question:
citation:
philippe388 a écrit: L'AG a voté l'embauche d'un gardien, le syndic a donc obligation d 'exécuter cette décision sans attendre.
Je doute que la résolution ait porté sur cette question.
Je pense que l'AG a voté sur l'opportunité d'engager une société car l'existence du gardien doit être inscrite au règlement de copropriété.

Ce serait bien de connaitre l'intitulé complet et précis de la résolution votée, et accessoirement le type de majorité. On ne supprime pas un poste de gardien 'comme ça'. Je note queJB22 avait deja posé la question au post #2.

Édité par - ribouldingue le 13 juil. 2018 11:53:35

philippe388
Pilier de forums

14045 message(s)
Statut: philippe388 est connecté

Revenir en haut de la page 12 Posté - 13 juil. 2018 :  15:00:57  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Prosper83 : le SDC a signé un contrat avec une entreprise et n'a pas embauché de gardien !! relire le post initial.

propser83 :
citation:
La suppression de son poste ne pourra donc être définitive que si le logement de fonction et la loge sont également supprimés.

Ces deux décisions (voire trois décisions si le logement et la loge sont indépendants) obligatoirement séparées, relevant, au mieux, de la double majorité de l’article 26, ou au pire, de l’unanimité des voix de tout le SDC


NON. La suppression du poste de gardien n'est pas lié à la suppression de la loge et du logement.

L'AG votera ultérieurement la destination de la loge, et du logement.







ribouldingue
Pilier de forums



17207 message(s)
Statut: ribouldingue est connecté

Revenir en haut de la page 13 Posté - 13 juil. 2018 :  15:10:50  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Ah, enfin une bagarre, parce que le foot, le foot, le foot....

JB22
Pilier de forums

3401 message(s)
Statut: JB22 est déconnecté

Revenir en haut de la page 14 Posté - 13 juil. 2018 :  15:23:23  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
"Ah, enfin une bagarre..."

Mais pas de réponse de jeohane....

Viviane
Pilier de forums

4472 message(s)
Statut: Viviane est déconnecté

Revenir en haut de la page 15 Posté - 13 juil. 2018 :  15:42:57  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
NON. La suppression du poste de gardien n'est pas lié à la suppression de la loge et du logement.

L'AG votera ultérieurement la destination de la loge, et du logement.



Pas tout à fait Cf art 26

citation:
d) La suppression du poste de concierge ou de gardien et l'aliénation du logement affecté au concierge ou au gardien lorsqu'il appartient au syndicat. Les deux questions sont inscrites à l'ordre du jour de la même assemblée générale.

Lorsqu'en vertu d'une clause du règlement de copropriété la suppression du service de conciergerie porte atteinte à la destination de l'immeuble ou aux modalités de jouissance des parties privatives, la suppression du poste de concierge ou de gardien et l'aliénation du logement affecté au concierge ou au gardien lorsqu'il appartient au syndicat ne peuvent être décidées qu'à l'unanimité.

Signature de Viviane 
Décret de 1967 Loi de 1965 guide juridique UI

PROSPER83
Contributeur senior



France
504 message(s)
Statut: PROSPER83 est déconnecté

Revenir en haut de la page 16 Posté - 13 juil. 2018 :  15:56:42  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
A philippe388

citation:
Post initial de jehoane
Cette société donne entière satisfaction; c'est le patron qui fait le nettoyage et la permanence; C'est comme s'il y avait un gardien.
Comment faire si nous voulions le garder vis à vis de la décision prise en AG
?

D’où ma réponse :

Il faut donc commencer par lire votre règlement de copropriété pour voir si celui-ci n’impose pas des taches autres que celles dévolues à l’entretien des parties communes (telles que surveillance de la chaufferie, des ascenseurs, garde du courrier ou des colis, surveillance des entrées de l’immeuble, surveillance et accompagnement des entreprises intervenantes, certaines tâches administratives etc.., etc..) qui ne pourront pas être exécutées par une entreprise de nettoyage.

nefer
Modérateur

11350 message(s)
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Revenir en haut de la page 17 Posté - 13 juil. 2018 :  15:56:46  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
je suggère d'attendre le retour du demandeur...

jeohane
Nouveau Membre

12 message(s)
Statut: jeohane est déconnecté

Revenir en haut de la page 18 Posté - 16 juil. 2018 :  20:18:28  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par andre78fr

Si l'option du gardien a été votée, le syndic est supposé engager une procédure de recrutement.... mais si une majorité (attention la suppression du gardien c'est une grosse majorité de l'article 26, moitié en nombre de copropriétaires et deux-tiers des tantièmes !) veut finalement supprimer le poste et garder la société c'est plus prudent de ne pas recruter trop vite un CDI qu'il sera ensuite difficile d'interrompre !

Plusieurs options s'offrent donc à vous... selon la majorité !
Prendre votre temps, si l'AG n'a pas fixé de date, pourquoi pas rester un an avec la société de nettoyage ?
Convoquer une AG pour formaliser les choses et voter la suppression du poste de gardien (il vaut mieux être sûr de votre coup !!!)...
Recruter le patron ?
Prendre un CDI pour gagner du temps ?...


Voici ci-après l'extrait de l'AG qui a eut lieu début Juin.
"on est satisfait de l'entreprise" c'est surtout moi qui le dit
C'est une auto entreprise.
Les attributions du gardien sont simples car il n'y a pas d'ascenseurs et pas de chauffage centrale. L'ancien gardien (en catégorie B) n'avait même pas l'entretien des espaces verts. D'ailleurs je ne comprends pas qu'il totalisait 12500 UV !!! Qu'en pensez-vous ?
Dans le règlement de copropriété il est mentionné un gardien sans préciser ses tâches. C'est un immeuble qui ne comporte que des 3 pièces. Un 3 pièces était attribué au gardien mais pas de loge de prévu (immeuble de 1955)


Point 20 : Point d'information sur le gardien

Il est établi un point d'information sur le gardien de la résidence. Afin de compenser le départ de ce dernier, une société d’entretien avec mise à disposition d’un agent sera retenue. Ce point est précisé à la résolution suivante.

Résultat du vote : - A voté 'Pour' : néant. - A voté 'Contre' : néant. - S'est abstenu : néant. Pas de vote pour cette résolution. (Sans vote)

Point 21 : Décision à prendre sur la suppression du poste de concierge ou de gardien.

L'assemblée :
SDC ALBERT CAMUS ANTONY 1 Assemblée générale du mardi 5 juin 2018 à 17 heures 30

Page 9 sur 12
- connaissance prise d'avis du Conseil Syndical - décide de de ne pas donner suite à cette résolution. L'assemblée décide, en attendant le recrutement du futur gardien, de recourir à une société de services assurant l'entretien des parties communes et la mise à disposition d'un agent. Le contrat sera d’une durée de 3 mois reconductibles mois par mois.

Résultat du vote : - Ont voté 'Pour' : 62 votants soit 7599 tantièmes. - A voté 'Contre' : néant. - S'est abstenu : néant.

La résolution est acceptée (62/84 en nombre et 7599/10000 en voix). (Article 26)

Point 22 : Décision à prendre sur l'aliénation du logement affecté au concierge ou au gardien appartenant au syndicat

L'assemblée : - connaissance prise de l'avis du Conseil Syndical - décide de ne pas donner suite à cette résolution.

Résultat du vote : - Ont voté 'Pour' : 61 votants soit 7489 tantièmes. - A voté 'Contre' : néant. - S'est abstenu : 1 votant soit 110 tantièmes.

La résolution est acceptée (61/84 en nombre et 7489/10000 en voix). (Article 26)

nefer
Modérateur

11350 message(s)
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Revenir en haut de la page 19 Posté - 16 juil. 2018 :  21:12:32  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
jeohane:
1) vous n'avez toujours pas apporté de réponse au message 5!!!
2) résolution 20: si c'est un point d'information, il n'y a pas de vote
3) résolution 21: "ne pas donner suite": cela ne veut rien dire
quel est le texte de la résolution proposé dans la convocation?
il fallait écrire : l'AG décide de supprimer le poste....puis on indique les votes...et le résultat
4) résolution 22: idem
il fallait indiquer clairement le texte de la résolution(décide de ne pas....)

jeohane
Nouveau Membre

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Statut: jeohane est déconnecté

Revenir en haut de la page 20 Posté - 18 juil. 2018 :  21:32:27  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par andre78fr

Si l'option du gardien a été votée, le syndic est supposé engager une procédure de recrutement.... mais si une majorité (attention la suppression du gardien c'est une grosse majorité de l'article 26, moitié en nombre de copropriétaires et deux-tiers des tantièmes !) veut finalement supprimer le poste et garder la société c'est plus prudent de ne pas recruter trop vite un CDI qu'il sera ensuite difficile d'interrompre !

Plusieurs options s'offrent donc à vous... selon la majorité !
Prendre votre temps, si l'AG n'a pas fixé de date, pourquoi pas rester un an avec la société de nettoyage ?
Convoquer une AG pour formaliser les choses et voter la suppression du poste de gardien (il vaut mieux être sûr de votre coup !!!)...
Recruter le patron ?
Prendre un CDI pour gagner du temps ?...



L'AG n' a pas fixé de date. Elle juste dit qu'elle ne donnait pas suite à la suppression du poste de gardien et qu'en attendant un recrutement une entreprise avait été désigné et un contrat de 3 mois renouvelable chaque mois avait été établi. Ce contrat prévoit outre le nettoyage et la sortie des poubelles 15 heures de permanence par semaine .
Perso je trouve dans le cadre de ma copro qu'un gardien n'est pas indispensable.
Ma copro est constitué de 83 lots de 3 pièces (84 avec le logement du gardien); Il n'y a pas d'ascenseurs ni de chauffage central. Il n'y a pas de problèmes d'incivilités.
Nous avons déjà une société qui s'occupe des espaces verts.
J'ai regardé attentivement le règlement de copropriété qui date de 1978 l'immeuble étant de 1955 et je ne voit pas de chapitre sur le gardien.
Juste il en est fait mention au chapitre "charges générales" : salaires du concierge et au chapitre "Parties communes" : logement du concierge (et autres locaux communs).
C'est tout.
Qu'en pensez-vous ?
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