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 Posté - 12 juil. 2015 : 15:57:34
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Après une longue Assemblée Générale, les membres du Conseil Syndical élus lors de cette AG, se sont quittés sans élire le soir même leur Président.
Nous voudrions savoir à qui appartient de réunir les membres élus : sortants réélus et nouveaux entrants : l'ancien président ou le Syndic ?
Dans quel délai cela doit-il avoir lieu ?
Avec mes remerciements
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Posté - 12 juil. 2015 : 16:21:10
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les conseillers désignés se mettent d'accord sur une date, ou l'un d'entre eux prend l'initiative de réunir ses collègues ou au moins d'essayer de programmer une réunion commune....
Le syndic peut éventuellement jouer le rôle de facilitateur, mais ce n'est pas dans sa mission, ni son rôle. Et il vaudrait mieux que les conseillers fassent cela tout seul.... |
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jmr91200
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 Posté - 12 juil. 2015 : 16:53:06
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Y'a t'il une indication qui dit qu'après chaque AG de procéder à une élection d'un président du CS ? (c'est une question)
Dans notre RDC, il y a indiqué : "Le conseil syndical élit un président parmi ses membres, à la majorité de ceux-ci, pour la durée qu'il fixe ; à défaut, le président demeure en fonction pendant toute la durée de son mandat de conseiller syndical sauf révocation prononcée à la même majorité.". Je me trompe peut-être mais pour moi, cela signifie que tant qu'aucun autre conseiller ne souhaite pas une nouvelle élection, rien ne change. |
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jmr91200
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Posté - 12 juil. 2015 : 17:00:23
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Lors de l'AG constitutive, le problème que j'ai rencontré, c'est que pour certains qui n'habitaient pas l'immeuble, j'ai eu du mal à avoir les coordonnées vu qu'ils sont partis assez vite (pourtant on a une durée d'AG courte). De fait, j'ai demandé les coordonnées au syndic. Et même pour ceux qui habitaient la copropriété, j'ai dû lancer le mouvement pour faire une réunion, se documenter, élire le président,… Après tout dépendra de la motivation de chacun, malheureusement. |
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Posté - 12 juil. 2015 : 17:16:14
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les membres désignés du CS peuvent désigner leur président à l'issue de l'AG (dans le brouhaha du rangement  ) . En fait, il n'y a rien qui dit quand cela doit être fait, sauf que cela doit être fait  .
Normalement, à chaque nouvelle désignation des membres du CS, une désignation du président doit se faire ; il n'y a pas tacite reconduction..... |
Édité par - rambouillet le 12 juil. 2015 19:19:48 |
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Posté - 12 juil. 2015 : 19:28:01
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jmr91200 : quand l'AG est appelée à élire le CS, cela veut dire la fin du mandat de tous les sortants.
Les copropriétaires désireux de participer au CS doivent faire acte de candidature.
Les nouveaux membres, dont certains ou tous étaient les sortants doivent élire leur président au plus vite; car, encore une fois, sans président pas de CS qui qui fonctionne.
Le syndic n'a rien à faire dans cette affaire qui ne regarde que les membres du CS. IL ne peut que rappeler la loi lors de l'AG : " les membres du CS élisent leur président parmi ses membres. "
Tout cela n'est que du bon sens; le CS doit élire son président et il le fait au plus vite. Quant on se présente au CS on doit connaitre au moins cette obligation. La loi n'a pas à fixer de délai à ce sujet.
C'est aussi du bon sens que chaque membre du CS donnent au moins par écrit au secrétaire syndic leurs coordonnées, ou se les communiquent en fin d'AG. partir sans laisser ses coordonnées téléphoniques ou mail n'est pas le signe d'un membre qui sera impliqué par ce CS.
Il arrive dans certain SDC que les membres élus quittent l'AG pour quelques minutes pour élire leur président. Le syndic et les copros seront donc informer immédiatement de cette élection qui n'a rien de secrète
le syndic attendra que le nouveau président du CS l'informe officiellement de cette élection par mail, par courrier.
la loi ne doit pas tout gérer; en particulier sur la fixation d'une réunion pour élir un président du CS !!! cela devient assez ridicule.
Les membres du CS élisent leur président, et pour cela il faut bien qu'ils se réunissent !!! une évidence ou une lapalissade !
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Édité par - philippe388 le 12 juil. 2015 19:30:00 |
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jmr91200
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Posté - 13 juil. 2015 : 10:37:06
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Faudrait-il que de nouveaux candidats se présentent… Depuis le départ, ce sont les mêmes chaque année. |
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Posté - 13 juil. 2015 : 11:49:22
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jmr91200 :"Faudrait-il que de nouveaux candidats se présentent… Depuis le départ, ce sont les mêmes chaque année."
C'est un souci, mais les anciens bloquent souvent toute nouvelle candidature.
Au président sortant, au président de séance de pousser quelques copropriétaires à venir rejoindre le CS.
Cela ne change rien que le CS doit se réunir rapidement après l'AG; pas besoin d'une loi pour cela. |
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jmr91200
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Posté - 13 juil. 2015 : 12:09:36
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Nous avons jamais bloqué les candidatures. Déjà qu'on sent pour certains copropriétaires que d’être là en AG, c'est une contrainte. J'ai même déjà demandé à certaines personnes de nous rejoindre car leurs activités professionnelles pourraient nous être utile. Elles le souhaitent pas, c'est leur choix :) C'est comme ça. |
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chenkak
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Posté - 13 juil. 2015 : 23:49:25
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Dans certaines copropriétés où l'expérience montre une grande difficulté à réunir les membres du CS (les raisons peuvent être diverses), il serait utile d'adopter la règle suivante : les conseillers élus se réunissent en fin de l'AG et se communiquent leurs adresses (eMail si possible) et s'ils le peuvent, élisent déjà un président, sinon promettent que chacun adresse aux autres, dans les 3 semaines qui suivent, sa candidature (ou non) et ses motivations et souhaits pour le bon fonctionnement de la copropriété.
Dans tous les cas, l'existence de RFCS (Règles de fonctionnement du conseil syndical) est un avantage. |
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Posté - 14 juil. 2015 : 06:35:30
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A l'initiative d'un membre diligent il est même très aisé de faire circuler une feuille du conseil syndical ou les membres indiquent leurs coordonnées PENDANT l’assemblée.
Il est même très aisé au président de séance, qui nest souvent pas très éloigné du conseil syndical de faire le facilitateur en en disant un mot, puis un second, puis un troisième 3 ou 4 résolutions plus loin. (il y a des sourds de nature, mais des sourds pas conviction parfois).
On eut ajouter une colonne sur la feuille en question en ajoutant les compétences particulières bien utiles au conseil (habite sur place, comptable, conducteur de travaux, avocat, notaire, juge, ....président de la république...) |
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Posté - 14 juil. 2015 : 07:04:09
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Il peut se pratiquer aussi après la désignation des membres du CS, à l'initiative du président de séance, une suspension d'AG le temps que les membres désignent entre eux le président ; dans la plupart des cas c'est très rapide, soit parce que la désignation du président se fait naturellement (renouvellement, par ex...), soit parce qu'il n'y a qu'un candidat....
Ensuite le président nouvellement désigné récupère des n° tel ou des mails ; les adresses, il les récupérera par la feuille de présence.... |
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chenkak
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Posté - 15 juil. 2015 : 19:09:59
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Faire une interruption de l'AG me paraît difficile. D'autant plus que, chez nous du moins, et aussi ailleurs, la moitié des présents à l'AG ont hâte de terminer la réunion et rentrer chez eux, d'autant plus que beaucoup ne comprennent même pas l'importance de toutes les résolutions inscrites; il y a toujours un ou deux impatients dont la spécialité est de regarder leur montre et dire "passons à la suite"; et beaucoup ont tendance à suivre les impatients... Ils ne se rendront compte du problème que l'année suivante; souvent trop tard lorsque les points négligés couteront encore plus cher à réparer, etc.. |
Édité par - chenkak le 15 juil. 2015 21:25:50 |
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Posté - 15 juil. 2015 : 19:21:51
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citation: il y a toujours un ou deux impatients dont la spécialité et de regarder leur montre et dire "passons à la suite"; Oui, mais bon, c'est bien le président de séance qui mène l’assemblée, et normalement au mieux des intérets du syndicat.
Le président de séance n'a pas a obtempérer a ce genre de membre, qui ne s'intéresse qu'a son propre cas.
Si le président rentre dan ce genre de considération, il ne discutera que du temps passé, des récriminations de chacun, et ne laissera pas se développer les débats sur les sujets a l'OJ |
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Posté - 16 juil. 2015 : 07:49:49
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citation: Faire une interruption de l'AG me paraît difficile.
ce n'était qu'un moyen parmi d'autres, qui ne prend pas plus de 30 secondes en général vu l'abondance de candidats  et permet aux présents de connaitre le président.... |
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Posté - 16 juil. 2015 : 08:17:45
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Désigner un 'président 30 secondes', ca permet de faire plsu tard une 'destitution 30 secondes'. Y'a aussi des avantages... |
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chenkak
Contributeur senior
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Posté - 16 juil. 2015 : 08:52:12
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En effet, cela semble pratique s'il s'agit de réélire le pdt sortant qui ne serait pas atteint de lassitude... et qui n'aurait pas de conditions à poser ou discuter avant d'accepter; sinon...? |
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Sylas
Contributeur débutant
France
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Posté - 17 juil. 2015 : 15:49:15
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Normalement, c'est au CS d'élire (ou non) le président(e) parmi ses membres et non pas à l'AG des copropriétaires qui entérine (ou pas) les candidatures. |
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Posté - 17 juil. 2015 : 16:08:12
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Sylas : l'AG n'a rien à voir avec l'élection du président du CS;
De nombreuses AG s'arrête 5 ou 10 minutes, et les membres du CS quittent la salle pour élir le président du CS. Rien de bien compliqué; c'est surtout très rapide et cela évite des palabres sur la nécessité d'élire un président, d'avoir ou non un CS sans président, ....
Le nom du président est immédiatement connu.
C'est une très bonne solution. |
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Posté - 17 juil. 2015 : 17:29:59
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et il n'y a même pas besoin de quitter la salle, ni son siège.... il suffit de lever la main à QUI, OUI, NON, Abstention |
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Posté - 17 juil. 2015 : 18:29:28
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rambouillet : l'élection du président du CS ne regarde que les membres.
Ils doivent quitter l'AG ,pour débattre tranquillement sans les commentaires des présents et du syndic.
l'AG n'élit pas le président du CS
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Sujet |
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Nomination du président du conseil syndical 
