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Initialement posté par Emmanuel Wormser
lĂ je ne te suis pas : on peut, Ă mon avis, augmenter le nombre de co-indivisaire,
Unilatéralement, comme ça hop, un indivisaire peut décider de revendre sa part à 30 nouveaux ?
Sans me référer aux règles de l'indivision simple, ça me reste en travers de la gorge dans le principe. 
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l'indivision forcée n'étant pas du tout "gérée" comme l'indivision simple.
en revanche, si la division rend la canalisation insuffisante, le juge ordonnera très vraisemblablement que les travaux soient réalisés aux frais du/des co-indivisaires qui les ont rendus nécessaires, qu'il s'agisse de doubler la canalisation ou de la remplacer par une nouvelle...
Ca me semble Ă©vident aussi, bien sur.
Reste donc Ă voir ce qu'en disent les jurisprudences...
Sacré sujet. 
Posté - 16 nov. 2010 : 16:14:16
