Universimmo.com - Bornes retrouvées

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Bornes retrouvées

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alin
Contributeur débutant

75 message(s)
Statut:

Posté - 23 juil. 2011 : 19:04:20

Le document de bornage indique A et C sont 2 bornes retrouvées sans aucunes explications ...
Je pensait que l'on devait pouvoir expliquer la présence de ces bornes .

Jean-Michel Lugherini
Pilier de forums

France
3388 message(s)
Statut:

Posté - 23 juil. 2011 : 19:09:21

Des fois oui, des fois.....non!

Signature de Jean-Michel Lugherini

Cordialement

alin
Contributeur débutant

75 message(s)
Statut:

Posté - 23 juil. 2011 : 20:04:52

Bonsoir.
Comment être sûr quelles sont à la bonne place,qu'elles n'ont pas été poussée par le vent ou les marées d'équinoxe.

Jean-Michel Lugherini
Pilier de forums

France
3388 message(s)
Statut:

Posté - 23 juil. 2011 : 21:18:01

En demandant a votre ge! Il détient les horaires des marées!

Signature de Jean-Michel Lugherini

Cordialement

alin
Contributeur débutant

75 message(s)
Statut:

Posté - 24 juil. 2011 : 07:16:06

Bonjour.
Il doit avoir naviguer du côté du triangle des Bermudes,dans le naufrage les documents ont péri.
Bonne rigolade!
Soyons sérieux.
Il doit être à la retraite et son succéseur ne m'a fourni aucun documents.

Jean-Michel Lugherini
Pilier de forums

France
3388 message(s)
Statut:

Posté - 24 juil. 2011 : 09:32:21

S'il ne s agit pas d' un plan de bornage, la valeur juridique de ces " bornes retrouvées" reste inconnue et il convient dans le cadre d' un bornage ou de recherches dans ce sens de retrouver le pv de bornage afin de vérifier si effectivement un tsunami ne les aurait pas déplace
Si par contre il s agit d' un plan de bornage, il est fort probable que le pv de bornage, la encore les valide ou pas.
Dans tous les cas de figure, on en revient a confier a minima a un ge la mission de retrouver le pv de bornage ou de relancer un nouveau bornage

Signature de Jean-Michel Lugherini

Cordialement

alin
Contributeur débutant

75 message(s)
Statut:

Posté - 24 juil. 2011 : 12:46:56

J'ai bien donc contacté un géomètre expert qui a affirmé "aucun élément nouveau ne peur remettre en cause ce premier bornage signé par toutes les parties".Si votre voisin n'est pas d'accord pour revoir le bornage la seule solution c'est le bornage juridique,le voisin n'est pas d'accord pour modifier quoi que se soit et était assisté de son côté par un deuxième géomètre.

Emmanuel Wormser
Modérateur

14828 message(s)
Statut:

Posté - 24 juil. 2011 : 12:53:26

vous confondez "bornes" -sont-ce même des bornes?- et bornage.
le géomètre a t il connaissance précise du bornage effectué ?

Signature de Emmanuel Wormser

cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !

Édité par - Emmanuel Wormser le 24 juil. 2011 12:54:23

alin
Contributeur débutant

75 message(s)
Statut:

Posté - 24 juil. 2011 : 17:07:41

Le bornage consiste a poser des bornes par un géomètre expert si je me trompe.
C'est un géomètre qui déclare d'aprés un procés-verbal de bornage:"les points A et C sont deux bornes retrouvées.B D sont deux bornes marquées du sigle OGE posées par nos soins."
Le cabinet du premier géomètre a par la suite été racheté par le géomètre que j'ai contacté par la suite.
Le deuxième géomètre que j'ai contacté pour connaître les limites de ma parcelle qui le jour du rendez-vous m'a informé que côté nord un bornage existait déjà.
Il a juste complété le bornage de ma parcelle des autres côtés.
Je lui ai demandé copie des documents concernant le bornage qui existait côté nord.

Emmanuel Wormser
Modérateur

14828 message(s)
Statut:

Posté - 24 juil. 2011 : 17:31:25

modération

suite de la discussion à cette adresse : http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=10443

(le fait d'avoir ouvert 2 fils complique grandement nos échanges.
je vous propose de poursuivre dans l'autre avant de fermer celui-ci)

Édité par - Emmanuel Wormser le 24 juil. 2011 18:35:29

alin
Contributeur débutant

75 message(s)
Statut:

Posté - 24 juil. 2011 : 18:08:16

Merci.
En effet les deux sont liés.
Je suis d'accord pour les assembler.

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