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 Sujet  |
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vbdp
Nouveau Membre
5 réponses |
 Posté - 07 avr. 2009 : 23:02:56
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Bonsoir,
Nous avons acheté un terrain de 880 m2 avec un abris jardin de 18m2, COS 0.20, CES 0.20.
La SHOB des travaux est de 171.18m2, la SHON de la maison sera de 123.74 m2.
La mairie refuse notre PC car nous dépassons (171.18 + 18= 189.18m2) de 13 m2 la superficie autorisée.
Pouvez vous nous dire si un abris jardin (3 pans) rentre bien dans le calcul de la SHON ou SHOB (je m'y perds un peu...) et si nous sommes tenus de l'indiquer dans le PC? cet abris jardin a fait l'objet d'un PC il ya environ 25 ans.
Merci de vos réponses
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 07 avr. 2009 : 23:17:22
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transformez, en l'indiquant dans le PC, l'abri de jardin qui constitue de la SHON en garage à vélo qui ne constitue que de la SHOB  |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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vbdp
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 08 avr. 2009 : 22:56:36
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| Merci. Le constructeur a déjà redéposer le PC. puis je faire une lettre avec AR à la mairie? ou y a-t-il une autre procédure? |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 09 avr. 2009 : 00:06:03
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| qu'y a t il dans ce PC re-déposé ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
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vbdp
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 09 avr. 2009 : 18:26:32
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Bonsoir,
Pour que l'on rentre dans la superficie autorisée, le constructeur a indiqué que l'abris jardin serait détruit. |
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Vincentius
Pilier de forums
497 réponses |
Posté - 09 avr. 2009 : 19:29:41
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Dans votre cas, ce n'est pas la SHON qui est trop important par rapport au COS!
C'est l'emprise au sol qui serait trop importante par rapport au CES. Le motif de refus n'est valable que si votre maison est sur un seul niveau! Emprise au sol et surface hors d'œuvre brute sont deux choses différentes... |
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vbdp
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 09 avr. 2009 : 20:32:28
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| effectivement la maison sera de plein pied ............ |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 09 avr. 2009 : 21:09:54
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oui, Vincent, tu as raison...
il faut donc démolir l'abri |
cordialement
Emmanuel Wormser
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vbdp
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 10 avr. 2009 : 09:13:04
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je ne peux donc pas le déclarer en garage à velo !!! seule solution la démolition ??
Merci qd même. |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 10 avr. 2009 : 09:38:47
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| selon nous, oui... c'est le CES qui vous bloque. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Sujet |
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PB PC, calcul SHON maison + abris jardin
Forum fermé
