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sebastien31
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 30 août 2008 :  14:13:33  Voir le profil
Bonjour,
Je souhaite réaliser différents travaux sur ma terrasse :
1- l'agrandir avec des lames de plancher reposant sur un muret maçonné
2- construire une piscine maçonnée hors-sol à débordement contigüe à la terrasse
3- construire une deuxième terrasse de niveau inférieur à la première de 60cm
4- construire une pergola à structure acier, couverte par des canisses
Sur quels travaux est-ce que je risque d'augmenter ma taxe foncière ?
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 30 août 2008 :  14:54:12  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
la notion de "démontable" n'existe pas dans le code : on ne s'intéresse qu'au caractère temporaire des constructions !

pour la TF, a priori, seule la piscine entre en compte : les autres surfaces n'entrent pas, à ma connaissance, dans le calcul de la VLC

cordialement
Emmanuel Wormser

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Edité par - Emmanuel WORMSER le 30 août 2008 14:55:01
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sebastien31
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 30 août 2008 :  16:26:49  Voir le profil
Merci Emmanuel,
En ce qui concerne la piscine, comment est calculée la plus-value de la VLC à ce sujet ? Je me demande si une conception particulière réduirait ce surcoût foncier : hauteur hors-sol inf à 60cm par exemple, en rajoutant un talus sur les côtés concernés ?
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 30 août 2008 :  17:22:31  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
non, la conception ne change rien.

pour le calcul de la TF, c'est assez compliqué car en tant qu'annexe de la construction principale, la piscine est valorisée en fonction de la catégorie fiscale de la propriété.

quelques éléments dans ce lien commercial et dans la DB fiscale

cordialement
Emmanuel Wormser

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Edité par - Emmanuel WORMSER le 30 août 2008 17:26:15
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sebastien31
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 30 août 2008 :  18:18:00  Voir le profil
Effectivement, les rêgles de calcul de la taxe foncière me paraissent un peu floues. Une chose ressort : les variables impactées par la conception sont multiples (surface, entretien, accès, situation) et non quantifiable par un néophyte. Je verrais bien sur la facture !
La facilité de démontage de la pergola vient de ce lien : http://www.maisonbrico.com/index.phtml?srub=157&iart=1411 qui m'a fait me demander si fabriquer la pergola non pas soudée mais démontable ne serait pas plus économique au niveau des impôts. La question ne se pose pas si seule la piscine rentre en compte dans la TF.

Merci pour les réponses.
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