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bruno38
Contributeur senior
73 réponses |
 Posté - 28 juil. 2008 : 18:15:06
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bonjour,
il y a 1 ans environs je demandais des conseilles pour la réalisation de mon agrandissement de maison en trois étapes (pour éviter les frais d'archi.)
petit rappel:
1er étape: obtention d'un PC pour un agrandissement de 35m², total de la Shon 168m² (hauteur suffisante pour y faire un étage et oeil de boeuf à hauteur de l'étage déjà prévue)
2ème étape: Une fois l'agrandissement terminé, faire une demande de travaux pour fermé la moitié de l'étage 19m², réaliser les travaux.
3ème et dernière étape: faire une autre autorisation de travaux pour fermé le restant de l'étage.
ma question aujourd'hui est la suivante:
Pour des raison de facilitées et pour des raison de robustesse, je voudrais en même temps que je construis l'agrandissement (début septembre)mettre entre les murs les poutres porteuse du future planché de l'étage.bien sur il n'y aura pas de plafond sur celle-ci
le doublage du plafond sera fait sous le toit.
on aura donc des poutres qui traverse la maison.et un vide entre chacune d'elle.
cela est-il légal ou pas?
ou cela est-il assimilé à des combles amménageable?
merci de vos réponses
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 28 juil. 2008 : 19:10:45
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| Tant qu'il n'y a pas de plancher il n'y a ni SHOB ni SHON. |
Dominique |
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Vincentius
Pilier de forums
497 réponses |
Posté - 28 juil. 2008 : 20:26:20
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Vous pouvez même faire l'opération en deux étapes seulement, en demandant un PC pour l'ensemble de l'étage. Si a cette occasion vous ne faite pas de modification visible de l'extérieur, le recours à l'architecte n'est pas obligatoire (article L431-3)
Les travaux intérieurs ne concernent pas l'urbanisme. En attendant le 2ème PC, vous pouvez donc prévoir les poutres et même y suspendre un plafond. Par contre vous ne pouvez pas faire la structure porteuse du plancher. |
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bruno38
Contributeur senior
73 réponses |
Posté - 29 juil. 2008 : 11:16:39
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Bonjour,
Merci pour vos réponses
Donc je résume,
je peut donc faire la construction de mon agrandissement, et en même temps installé toutes les poutres qui serviront à porter le plafond et le planché de l'étage.
une fois la déclaration de fin de travaux faite et une fois la conformité obtenu, je peut donc faire un nouveaux PC ou je dit que je créer un étage (aucune modifications des ouvertures) et que ma SHON total sera > 170 m², nul besoin d'archi.
juste une petite précision, je ne comprend pas bien votre derniere phrases
"vous pouvez donc prévoir les poutres et même y suspendre un plafond. Par contre vous ne pouvez pas faire la structure porteuse du plancher."
c'est quoi la structure porteuse du plancher, moi je pensais que c'était les poutres?
merci de vos réponses |
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Vincentius
Pilier de forums
497 réponses |
Posté - 29 juil. 2008 : 12:09:33
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Oui, pour le deuxième PC, tant que vous ne prévoyez aucune modification visible de l'extérieur, pas besoin d'architecte, quelque soit la SHON totale. vous avez donc bien fait de prévoir la fenetre de l'étage dès le premier PC.
Par poutre, je n'entends pas poutrelle ou solive que l'on dispose entre les poutres. Une poutre peut servir à retenir les murs de chaque coté, ou être purement décoratif... Vous pouvez prévoir la ou les poutres de refend, sans intercaler les poutrelles ou solives qui, elles, constituent la structure porteuse au sens de l'urbanisme. Vous pouvez toutefois y intercaler une structure permettant seulement la suspension d'un plafond... |
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bruno38
Contributeur senior
73 réponses |
Posté - 29 juil. 2008 : 13:31:42
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Bonjour,
merci de cette réponse rapide
alors là j'ai besoin d'explication pour les poutres et solive ect....
je ne connait peu être pas super bien les terme technique,
moi ce que j'aimerai pouvoir faire c'est la chose suivante
mettre entre chaque mur pignon des madrier (225*75) avec un entraxe de 37cm et faire le chevrette pour mon futur escalier
donc une fois le 2ème PC obtenu, il ne me reste plus qu'a mettre les dalles OSB sur le dessus pour faire le planché, le Placo en dessous pour faire le plafond et l'escalier pou y accédé.
cela est autorisé ou cela comme je le pense s'apparente à la structure porteuse?
merci de vos réponses
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Vincentius
Pilier de forums
497 réponses |
Posté - 29 juil. 2008 : 14:48:00
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Ben oui hélas pour vous, c'est de la structure porteuse puisqu'il ne manque plus que les dalles. Voir page 3 de ce même éclairage, la réponse de l'auteur Laurent le 29 juil. 2006:
"Ne générent pas de SHOB SHON que les combles n'ayant pas de plancher et dont la structure porteuse du plafond d'en-dessous ne permet pas d'en poser un sans travaux de confortement de celle-ci." |
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bruno38
Contributeur senior
73 réponses |
Posté - 29 juil. 2008 : 15:02:44
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merci de la réponse
dommage pour moi , on peu pas gagner à tous les coups
mais bon je suis quand même agréablement surpris pour l'histoire du PC sans besoin d'archi pour la création d'un étage , c'est super bien.
merci encore
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 29 juil. 2008 : 21:42:45
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| Sauf que les poutres en elles seules ne constituent ni un plafond ni une surface sur laquelle on pourrait s'interroger en matière de SHOB ou SHON. Au mieux ces poutres sont un éléments décoratif. |
Dominique |
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bruno38
Contributeur senior
73 réponses |
Posté - 30 juil. 2008 : 08:49:07
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Bonjour,
alors deux avis contradictoir ,
pourtant le lien du post précédent dit que:
pour qu'un comble soit perdu, il ne suffit pas de l'écrire sur un plan ou de le mentionner sur un acte de vente. Ne générent pas de SHOB SHON que les combles n'ayant pas de plancher et dont la structure porteuse du plafond d'en-dessous ne permet pas d'en poser un sans travaux de confortement de celle-ci.
donc les poutres entre dans cette restrictions, car je peu mettre un plafond et un plancher sans travaux
alors kesaco que je doit faire ou que je peux faire?
merci |
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bruno38
Contributeur senior
73 réponses |
Posté - 30 juil. 2008 : 09:02:16
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Re
petite interrogation
c'est vrai que après reflexion , dans le texte il est écrit que:
Ne générent pas de SHOB SHON que les combles n'ayant pas de plancher et dont la structure porteuse du plafond d'en-dessous ne permet pas d'en poser un sans travaux de confortement de celle-ci.
en même temps , je ne met que les poutres et pas de plafond, donc se ne sont pas des combles?
je sais c'est tiré par les cheveux
mais je pense comme larocaille,si je ne met que la structure en poutre, mais pas de plafond et pas de planché, cela doit être autorisé non?
que de questions , mais bon s'il n'y avait pas se pb d'archi (2000€), j'aurais tous fait d'un coups, mais ces 2000€ c'est le cout total de mon étage (poutres, plus dalle OSB +planché+plafond), et en se moment il n'y a pas de petite économie
merci de votre aide
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 30 juil. 2008 : 09:50:22
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Je suis d'accord, c'est un peu tiré par les cheveux, mais pour moi, tant qu'il n'y a pas de délimitation (par un plancher ou un plafond) entre le volume de la pièce et le volume sous charpente, cela ne constitue qu'un volume unique (une pièce sous charpente).
Le Code de l'Urbanisme ne fait référence qu'à des surfaces de plancher. La notion de plancher signifie "où l'on peut marcher". Les poutres seules ne constituent pas un plancher. |
Dominique |
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bruno38
Contributeur senior
73 réponses |
Posté - 30 juil. 2008 : 10:29:35
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je pense aussi ,
mais comment en être sur?
merci
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bruno38
Contributeur senior
73 réponses |
Posté - 31 juil. 2008 : 16:06:14
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Re bonjour,
je me suis renseigné a la DDE mais , là aucune réponse ne ma été donné, la personne ne savait pas. elle essaye de se renseignée
voilà pour les dernières infos |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 31 juil. 2008 : 18:46:58
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Citation :
Initialement posté par bruno38
Re bonjour,
je me suis renseigné a la DDE mais , là aucune réponse ne ma été donné, la personne ne savait pas. elle essaye de se renseignée
voilà pour les dernières infos
Là vous êtes dur. Aller poser ce genre de question à la DDE, c'est comme leur demandier si une pelouse synthétique doit être vue comme une terrasse.
Vous allez les mettre de mauvaise humeur. |
Dominique |
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