****JavaScript based drop down DHTML menu generated by NavStudio. (OpenCube Inc. - http://www.opencube.com)****
ATTENTION : Le Forum
d’Universimmo
a migré sur une nouvelle
plate-forme, sécurisée, et à la pointe de ce
qui se fait en matière de forums de discussion. Pour
découvrir le nouveau Forum : cliquez
ici - découvrez aussi le "Portail"
de cette nouvelle plate-forme Petite contrainte dont nous vous demandons de ne pas nous tenir rigueur,
liée à notre souhait de nettoyer un fichier de membres
alourdi par le temps :
la nécessité, si vous étiez déjà
enregistré(e) dans l’ancien forum, de vous ré-enregistrer
sur le nouveau , si possible en conservant le même identifiant
(pseudo). Ce
forum est désormais fermé, mais il restera consultable
sans limite de durée à l’url : http://www.universimmo.com/forum Les
adresses et les liens que vous avez pu créer vers ses sujets
restent bien entendu totalement opérationnels.
Par contre tous les nouveaux sujets doivent être
créés sur la nouvelle plate-forme. Pour
toutes remarques, questions ou suggestions concernant cette migration,
nous vous proposons un sujet dans la section « A
propos de ce forum »
Bon surf
! L’équipe Universimmo
Il est recommandé pour apprécier le site d'avoir une résolution d'écran de 1024x768 (pixels/inch) ou Plus..
Dans la vue ci dessous, quel est le statut de la zone en bleu ? Dans les faits c'est un ruisseau, mais au nord il est blanc comme une parcelle classique, alors qu'au sud il est bleu avec un ligne de démarcation au milieu. Mon terrain borde la partie bleue.
Je ne connais pas toutes les subtilités de lecture du cadastre et la réponse est d'autant plus difficile à trouver que les graphismes du cadastre en ligne sont un peu différents des vieilles images en papier et que vous n'avez mis sur la photo qu'un tout petit bout du terrain.
Ma supposition est la suivante mais pardon si j'ai "tout faux".
Pour moi le pointillé (2 grandes barres et un point) marque la limite d'une section. Voilà pourquoi "tout est blanc au Nord". Tout est blanc, tout simplement parce que ce n'est pas "renseigné". Si vous demandiez à voir une des parcelles du Nord, vous verriez l'autre section et le graphisme serait inversé, c'est du côté de votre terrain qu'on verrait du blanc !
Après, puisque c'est un ruisseau, vous êtes propriétaire jusqu'à l'axe du ruisseau. Et je crois que cela vous impose le devoir d'entretenir le ruisseau. Le statut de la zone en bleu est "ruisseau". Votre terrain comprend la partie bleu qu'il borde jusqu'à la "ligne de démarcation" du milieu.
Merci pour vos réponses qui confirment mes suppositions faute d'une légende à ces cartes.
La limite de section ne délimiterait pas à priori des zones renseignées ou non. Dans sa partie nord, en blanc donc, le ruisseau borde un chemin et serait d'après mes recherches intégré à ce chemin sur le plan du cadastre.
Interpréter le plan cadastral
Forum fermé
Posté - 04 mai 2008 : 14:53:44
