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 Sujet  |
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Mbou
Contributeur actif
34 réponses |
 Posté - 24 avr. 2008 : 13:59:16
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Bonjour,
j'aimerais savoir si la surface d'un cellier doit être comptabilisée dans la loi Carrez (il s'agit pour moi d'une pièce accessible via la cuisine et faisant partie du même lot que l'appartement). De même pour les placards ?
Merci par avance pour vos réponses. 
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Edité par - Mbou le 25 avr. 2008 17:10:46 |
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jcm
Pilier de forums
5131 réponses |
Posté - 24 avr. 2008 : 15:35:50
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| Oui, tout ça compte, sauf si la hauteur de plafond est inférieure à 1,8 M. |
jcm |
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alexair
Contributeur vétéran
145 réponses |
Posté - 24 avr. 2008 : 17:12:11
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Citation :
Initialement posté par Mbou
Bonjour,
j'aimerais savoir si la surface d'un cellier doit être comptabilisé dans la loi Carrez (il s'agit pour moi d'une pièce accessible via la cuisine et faisant partie du même lot que l'appartement). De même pour les placards ?
Merci par avance pour vos réponses.
Tout dépend si ce cellier n'est autre qu'un balcon fermé (loggia) ou si c'est véritablement une pièce avec de vrai mur.
De même pour les placards dans quelques appartements les placards sont dans les murs donc a destination immobilière et non mobilière, c'est rare mais dans certains immeubles haussmanniens les placards ne sont pas comptabilisés comme surface habitable par les experts géométres. |
un fer à cheval pour votre toit |
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Mbou
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 24 avr. 2008 : 18:12:46
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Merci à vous deux.
Je précise, mon cellier est une pièce attenante à la cuisine avec de vrais murs et avec une espèce de grande fenêtre coulissante sur la partie haute. Cette fenêtre est protégée à l'extérieur par une vitre épaisse. Cette pièce est stipulée comme cellier sur mon acte de propriété et tous les appartements de la résidence ont la même configuration. Puis je donc considérer à juste titre que ce cellier est comptabilisé en loi carrez ?
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 24 avr. 2008 : 18:44:40
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Citation :
Initialement posté par alexair
Tout dépend si ce cellier n'est autre qu'un balcon fermé (loggia) ou si c'est véritablement une pièce avec de vrai mur.
Il n'y a pas de "ça dépend".
Vous avez un article assez clair du décret d'application. (décret n° 97.532 du 23 Mai 1997 article 1er qui a modifié le décret n° 67.223 du 17 Mars 1967 pris en application de la loi n° 65.557 du 18 Juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis).
Art.4.1 – La superficie de la partie privative d’un lot ou d’une fraction de lot mentionnée à l’article 46 de la loi du 10 Juillet 1965 est la superficie des planchers des locaux clos et couverts après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d’escalier, gaines, embrasures de portes et de fenêtres. Il n’est pas tenu compte des planchers des parties des locaux d’une hauteur inférieure à 1,80 mètre.
Art. 4.2 – Les lots ou fractions de lots d’une superficie inférieure à 8 mètres carrés ne sont pas pris en compte pour le calcul de la superficie mentionnée à l’article 4-1.
C'est ainsi que les loggias sont comptés dans la superficie dans la mesure où le balcon est bien clos.
Dans le cas soumis ici, il est évident qu'il faut compter le sellier puisque faisant partie de l'appartement.
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Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
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jcm
Pilier de forums
5131 réponses |
Posté - 24 avr. 2008 : 19:14:54
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Une loggia est par définition ouverte au moins sur un côté, donc elle ne peut jamais compter en loi carrez.
Si le balcon est clos, ce n'est donc plus une loggia. |
jcm |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 24 avr. 2008 : 19:53:02
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Citation :
Initialement posté par jcm
Une loggia est par définition ouverte au moins sur un côté, donc elle ne peut jamais compter en loi carrez.
Si le balcon est clos, ce n'est donc plus une loggia.
Avant d'avoir la prétention de nous faire un cours de sémantique ou de définition de mots, vous feriez bien de vous intéresser aux débats parlementaires.
Une question a été posée à l'assemblée nationale nous le n° 57814 et publiée au JOAN le 12 avril 2005.
M. Ghislain Bray appelle l'attention de M. le ministre délégué au logement et à la ville sur les modalités de calcul des surfaces prévues par la loi Carrez. Il souhaiterait savoir à quelles conditions les surfaces d'une véranda ou d'une loggia peuvent être intégrées au calcul en question.
Et la réponse suivante a été donnée :
La loi n° 96-1107 du 18 décembre 1996, dite loi Carrez, institue une obligation de faire mention de la superficie privative dans l'acte de vente d'un lot de copropriété. Conformément aux dispositions de l'article 4-1 du décret n° 67-223 du 17 mars 1967, la superficie privative d'un lot est la superficie des planchers des locaux clos et couverts après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escalier, gaines, embrasures de portes et fenêtres, sans tenir compte des planchers des parties des locaux d'une hauteur inférieure à 1,80 mètre. Pour être pris en compte dans le calcul de la superficie privative telle que prévue dans la loi susvisée, le local doit donc être clos, couvert et inclus dans la partie privative du lot de copropriété. Il en résulte que les locaux des parties communes, y compris à jouissance privative ou exclusive, ne sont pas pris en compte pour déterminer la superficie privative. En conséquence, la superficie d'une véranda ou d'une loggia est intégrée dans la superficie privative si elle répond aux quatre conditions cumulatives suivantes : ces locaux doivent être clos, couverts, d'une hauteur égale ou supérieure à 1,80 mètre et compris dans la partie privative du lot.
Et cette réponse est inspirée des jurisprudences des tribunaux. Je vous laisse le soin de vérifier ceci sur le site de l'assemblée nationale. Vous aurez l'occasion d'en faire profiter vos petits élèves qui n'ont jamais lu la loi Hoguet à l'occasion des nombreux cours de droit que soi disant vous dites professer.
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Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
Edité par - LeNabot le 24 avr. 2008 20:01:02 |
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Mbou
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 25 avr. 2008 : 00:19:45
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Merci à tous de m'avoir éclairer sur le sujet  . |
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jcm
Pilier de forums
5131 réponses |
Posté - 25 avr. 2008 : 08:19:59
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| La définition juridique d'une loggia est "véranda ouverte au moins sur un côté" ; quoi qu'en dise quelque ministre que vous invoquerez, une loggia ne peut JAMAIS compter en superficie privative, puisqu'ouverte, ou alors ce n'est plus une loggia. |
jcm |
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Doctor
Pilier de forums
458 réponses |
Posté - 25 avr. 2008 : 08:34:26
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Citation :
Initialement posté par LeNabot
[quote]Initialement posté par jcm
Vous aurez l'occasion d'en faire profiter vos petits élèves qui n'ont jamais lu la loi Hoguet à l'occasion des nombreux cours de droit que soi disant vous dites professer.
Cher Lenabot, parviendrez-vous un jour à rester courtois et aimable sur ce site ? Quelle ranceur, quelle amertume vous animent pour être aussi détestable ? A ce point, cela relève, à n'en pas douter, de la pathologie clinique. C'est regrettable car vous y gagneriez en crédibilité. Au passage, vous pouvez remercier les administrateurs du site de ne pas vous en avoir exclu. Car il est certain que vous avez dû faire fuir un certain nombre de participants.
Allez faites un effort réflexif, et, qui sait, peut-être vous paraîtrez-nous un jour sympathique. On peut toujours rêver. |
Edité par - Doctor le 25 avr. 2008 09:01:56 |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 25 avr. 2008 : 09:33:36
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Nous saluerons tous ici la dernière contribution exemplaire du nommé jcm , agent immobilier exerçant à Grenoble, qui a lui même expurgé son texte de toutes les injures habituelles adressées à mon égard, où revient régulièrement le vocable « pauvre type », à défaut d'autres termes prouvant sa connaissance parfaite des races canines que l’on peut observer dans un chenil de la SPA.
Pour en revenir au sujet, je ferais simplement remarquer à l’excellent professeur de droit immobilier que sa "définition" improprement qualifiée de juridique n’a cours que dans une certaine rue de la ville de Grenoble où il exerce habituellement sa profession. J'appelle cela interpréter le droit selon les phantasmes du moment. Je le renvoie donc à un arrêt de la Cour d’Appel d’Aix en Provence en date du 17 janvier 2008, n° 06/16349 qui dit exactement ceci.
Ainsi, ne doivent pas entrer dans le mesurage des parties privatives de lots de copropriété selon l'article 46 de la loi du 10 juillet 1965 dans sa rédaction issue de la loi du 18 décembre 1996 et par les articles 4-1 et 4-2 du décrit du 17 mars 1967 issus du décret du 23 mai 1997, non seulement les terrasses et balcons, parties communes à jouissance privative mais aussi les parties de ces terrasses et balcons, transformées préalablement à la vente litigieuse en loggias closes et couvertes de plus de 1,80 m de hauteur, dès lors qu'il n'est pas justifié d'une autorisation préalable du syndicat de copropriété et d'une modification de la nature juridique de tout ou partie de ces balcons et terrasses couvertes dans le règlement de copropriété pour les annexer aux parties privatives contiguës.
De ce texte, il faut donc en conclure que les loggias closes ( ) peuvent être incluses dans la surface dite Carrez dès lors que l’on trouve les quatres conditions cumulatives énumérées par le ministère du logement. C’est à dire closes, couvertes, avec une hauteur sous plafond de plus d’un mètre 80, et incluses dans la partie privative du lot de copropriété.
Jcm, vous pouvez maintenant vous lacher et me traiter de « roquet », je reste certain que votre doublon « Doctor » ne trouvera rien à y redire et ne hurlera pas à la censure voire au bannissement. Revenez quand vous voulez.
[EDIT] deux coquilles corrigées.
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Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
Edité par - LeNabot le 25 avr. 2008 14:41:37 |
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Gei
Pilier de forums
270 réponses |
Posté - 25 avr. 2008 : 15:52:10
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Citation :
Initialement posté par jcm
D'autre part vous êtes bien mal informé, il y a bien longtemps, des années, qu'on ne peut plus me qualifier d'agent immobilier, je n'y consacre même pas 1 % de mon temps.
C'est peut-être préférable, vu la manière dont vous réagissez quand on vous titille un peu (un bon ramponneau ça vous adoucit un client récalcitrant ! )
LeNabot, qui s'en est bien aperçu et qui est joueur, en abuse.
Il en résulte des échanges convenus, sur le ton aigre-doux des vieux couples virtuels...
Peut-être que vous pourriez régler ça une fois pour toute dans la cour de récréation, et que l'on reprenne la discussion sur un mode constructif ?
Merci d'avance (on peut rêver  ) |
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alexair
Contributeur vétéran
145 réponses |
Posté - 25 avr. 2008 : 17:27:49
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Citation :
Initialement posté par Gei
(un bon ramponneau ça vous adoucit un client récalcitrant ! )
Le problème de Lenabot ce n'est pas qu'il soit récalcitrant mais plutôt de mauvaise foi, je connais bien le problème pour y être confronté quotidiennement dans cette ville.
C'est régional comme façon de faire.
J'assume bien entendu tous les retours de batons des utilisateurs toulousains de ce forum. |
un fer à cheval pour votre toit |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 25 avr. 2008 : 18:51:40
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Citation :
Initialement posté par jcm
S'il n'était que de mauvaise foi, ça ne serait pas bien grave. Mais ça va bien au delà.
Vous pourrez raconter n'importe quoi, mais les "loggias closes" existent bien dans la jurisprudence et le jargon des ministres. Vous avez annoncez dans un autre fil que vous n'êtes plus agent immobilier, cela ne m'étonne qu'à moitié. Vous êtes bon pour un sérieux recyclage au vu des nombreuses âneries que vous répandez ici un peu partout.
*** Sur la demande de la modération d’UI, un passage relatif à un arrêt de la Cour de Cassation impliquant jcm a été effacé. *** |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
Edité par - LeNabot le 28 avr. 2008 12:19:08 |
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jacquess
Pilier de forums
325 réponses |
Posté - 25 avr. 2008 : 19:47:25
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| Il y a même des maisons qui sont closes! |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 28 avr. 2008 : 10:37:43
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Vous êtes aussi démocrate qu'un dirigeant chinois au Tibet. Ce sont vos propres interventions qu'il faudrait supprimer tant il y a d'erreurs et d'approximations dangereuses. Regardez donc ce propre fil. Vous aviez affirmer envers et contre tous qu'il ne fallait pas compter les loggias dans la surface Carrez, résultat : lorsqu'elles sont closes, non seulement l'administration affirme qu'il y a lieu de les inclure, mais les juges également. Vous n'avez pas l'impression d'être d'une mauvaise foi extraordinaire ?
Je n'en rajoutera pas plus. Vous fatiguez tout le monde avec votre psycho rigidité.
*** Sur la demande de la modération d’UI, un passage relatif à un arrêt de la Cour de Cassation impliquant jcm a été effacé. *** |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
Edité par - LeNabot le 28 avr. 2008 12:20:04 |
Edité par - Emmanuel WORMSER le 28 avr. 2008 15:37:38 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 28 avr. 2008 : 11:45:53
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**modération**
Messieurs, veuillez cesser cette bataille stérile.
*LeNabot, merci de retirer vous même toutes les mentions portées sur l'affaire personnelle de jcm, qui n'intéresse pas nos lecteurs et particulièrement dans l'affaire traitée ici
*jcm, merci de retirer vous même les propos injurieux postés dans ce fil
j'espère n'avoir pas, une fois encore, à le faire moi même à grands coups de sabre
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 28 avr. 2008 11:49:02 |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 28 avr. 2008 : 12:23:17
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Citation :
Initialement posté par Emmanuel WORMSER
**modération**
Messieurs, veuillez cesser cette bataille stérile.
*LeNabot, merci de retirer vous même toutes les mentions portées sur l'affaire personnelle de jcm, qui n'intéresse pas nos lecteurs et particulièrement dans l'affaire traitée ici
*jcm, merci de retirer vous même les propos injurieux postés dans ce fil
j'espère n'avoir pas, une fois encore, à le faire moi même à grands coups de sabre
Gardez votre sabre pour le champagne, ça sera plus utile.
Vos voeux ont été exhaussés quant à ma partie. J'attend tout de même par réciprocité que jcm retire sa prétendue victoire en renvoi que je lui conteste vigoureusement. |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
Edité par - LeNabot le 28 avr. 2008 12:27:47 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
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ARdL
Pilier de forums
1967 réponses |
Posté - 28 avr. 2008 : 15:29:31
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Prenez de la hauteur LeNAbot
Ca vous manque
Mettez des talonnettes comme notre PRésident ! |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 28 avr. 2008 : 15:36:14
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**modération**
le ménage a été fait, merci messieurs |
Edité par - Emmanuel WORMSER le 28 avr. 2008 15:36:44 |
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Sujet |
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Loi Carrez cellier et placards ?
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