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bizmou
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Posté - 08 juil. 2007 : 09:23:28
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Petit enfin gros probleme avec notre proprietaire.
nous sommes en train d'acheter une maison. La vente devait se conclure fin juin. La banque a perdu des papiers et le dossier a été bloqué parce que pour le pret à taux zero il nous fallait les quittances de nos loyers, chose que nous n'avions pas. Donc courant juin, je sentais que ca arriverai, j'ai été voir ma proprietaire pour lui demander si on pouvait rester plus longtemps, à savoir partir fin juillet au lieu du 9 (courrier recommandé que l'on avait fait). Sa reponse a été "pas de probleme, les autres locataires ne sont pas pressés, ils peuvent emmenager en aout sans soucis, et puis il faut que je fasse venir qqun pour faire des travaux de raffraichissement dans la sdb avant leur arrivée". ok, je suis soulagée.
Petit résumé des problemes rencontrés dans cet appart :
- Emmenagement en fevrier 2006, carreau cassé dans la sdb, elle nous promet de le changer rapidement. En septembre j'accouche de mon petit garçon, là j'estime qu'il est grand temps de faire qque chose et elle nous envoie qqun le changer. Ona donc passé tout l'hiver à se les cailler et à payer le chauffage pour rien.
- La sdb est insalubre, moisie, il y avait du papier peint sous la douche (???) nous avons décollé de nous meme une partie pour coller des carreaux de carrelage, et nous avons remplacé ceux qui tombaient au sol car ne tenant plus, vu l'humidité de la pièce. Je precise que la fenetre de la sdb est condamnée. (lors du changement de carreaux le mec a simplement deoncé la fenetre pour changer le carreau et a tout remis en l'etat, elle n'ouvre donc toujours pas).
- Toutes les fenetres de l'appart ou presque sont dans un etat lamentable. certaines n'ouvrent plus (pas d'aeration donc), et sur d'autres, les carreaux ne tiennent que par un bout de mastic et menacent de tomber dans la rue. On y touche pas donc. Et le pire, c'est que quand il pleut violemment, il pleut chez nous. L'eau s'infiltre par le bas des fenetres et coule sur le papier peint ou le sol. Maintes fois on l'a appelé pour qu'elle monte constater, pas de reponses.
- La cage d'escalier une vraie porcherie, toiles d'araignées grosses comme moi.
- boite aux lettre defoncée qu'elle nous avait promis de changer en fevrier 2006.
- quelques petits travaux de raffrichissement (comme elle dit) dans la sdb promis à notre emmenagement, jamais effectués.
- Pas de quittances, enfin si : 6 sur 18 mois. Mais elle affirme nous les donner à chaque fois. par conter elle ne peux pas nous donner de double ou nous photocopier ses souches.???
- Lors des visites pour trouver de nouveaux locataires, elle nous prevenait 5 minutes avant qu'elle debarquait.
Voilà j'en oublie certainement hein.
Bref. Vu que notre dossier etait bloqué, elle nous a donné son accord pour rester jusqu'à la fin du mois, je lui ai meme demandé si je lui faisais le cheque pour la totalité du mois ou non, sa reponse "oui". Donc j'ai mis le cheque dans sa boite aux lettre vendredi dans la journée.
Vendredi soir, elle appelle mon homme et lui dit que nous devons quitter l'appartement le 12 (jeudi) car les locataires arrivent avec leurs meubles. Mais pour nosu arranger elle veut bien nous loger dans son F2 à l'etage en dessous. Là j'ai pas compris. 2 jours avant elle me disait qu'on pouvait rester. Mon homme lui a dit qu'on ne voulait pas partir, qu'elle avait donné son accord, elle lui a dit qu'elle irait voir les flics. Mon homme pour lui faire peur lui a dit qu'il se renseignerai à un avocat pour savoir si elle est dans son bon droit. Là elle a bagayé et rougissait. Elle a dit qu'elle nous mettrait les clés du F2 dans notre boite aux lettre samedi apres midi. Toujours rien le soir. On la rappelle elle nous dit qu'elle passe dimanche à 13h.
bref. A t elle le droit de nous demander de partir avec 3 jours de delai? A t elle le droit de revenir sur sa parole? Pourquoi ne pas loger les nouveaux provisoirement dans le 2 pièces?
je precise que j'ai un bébé de 9 mois et que je suis enceinte.
les flics ont ils le droit de defoncer la porte et de virer nos affaires? Avons nous le droit de refuser de partir et rester de force (quitte à vraiment se facher avec elle et perdre notre caution?)
merci pour vos reponses, je precise que c'est trééés urgent.
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 08 juil. 2007 : 10:06:54
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il n'y a que les écrits qui comptent!!
pour l'instant, la fin de votre préavis est fixé au 9 juillet.
propriétaires et locataires ont des droits mais aussi des devoirs
et dans votre cas, ni l'une ou l'autre des parties ne respectent ses droits et devoirs.
pourquoi voulez vous que le propriétaire ou le locataire suivant soit pénalisé....alors que c'est vous qui n'avez pas pris les plus simples précautions concernant la gestion des 2 dossiers: location et achat..
car pour l'instant, tant que votre acte autenthique n'est pas signé, vous n'avez aucune certitude sur la disponibilité de votre acquisition...il fallait prendre une marge de sécurité.
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 08 juil. 2007 : 11:16:15
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Citation : Initialement entré par bizmou
les flics ont ils le droit de defoncer la porte et de virer nos affaires? Avons nous le droit de refuser de partir et rester de force (quitte à vraiment se facher avec elle et perdre notre caution?)
merci pour vos reponses, je precise que c'est trééés urgent.
Ne paniquez pas.
Les flics n'y pourront rien. Ce n'est pas une affaire pénale, mais une affaire civile. Une expulsion ne peut s'exécuter qu'avec une décision judiciaire. Et encore. Avec une autorisation de la préfecture, la présence d'un huissier et d'un OPJ si l'expulsion est problématique. Autant dire que vous avez de la marge. |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
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amande
Pilier de forums
408 réponses |
Posté - 08 juil. 2007 : 12:13:58
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Coucou zamis du forum !
Mon avis. Car je connais la situation personnellement, et j'ai invité cette personne à venir sur le forum.
Il y a du révoltant.
Si Bizmou ne peut déménager de suite, c'est parce que son dossier d'emprunt a pris du retard. Pourquoi a-t'il pris du retard ? Parce qu'il y manquait des pièces. Quelles pièces ? Des quittances de loyer.
Des quittances que la proprio n'a pas ou ne veut pas délivrer.
Si Bizmou déménage, c'est aussi parce que cette proprio n'a jamais effectué des travaux (moult recommandés envoyés), et l'appartement en est devenu quasiment insalubre.
Cette proprio a donné son accord verbal pour rester 3 semaines de plus dans l'appartement (n'oublions pas qu'elle a entravé d'elle-même l'emprunt, et donc le départ...), tout en exigeant le loyer mensuel en totalité (mais le chèque n'est pas encore encaissé). Les nouveaux locataires arrivent dans 3 semaines : leur bail n'est pas encore signé (infos proprio à Bizmou).
Et cette proprio revient sur son accord verbal, somme de quitter les lieux en proposant un appartement provisoire à une famille dont une femme enceinte, car les nouveaux locataires (dont le bail n'est pas encore signé) arrivent soi-disant dans trois jours. Et là ça me met en colère. Elle n'a jamais respecté ses obligations de propriétaire, jusqu'à la simple délivrance de quittances, pourtant nécessaires à la constitution du dossier d'emprunt à taux 0.
Je subodore que cette proprio souhaite réaliser ses travaux tranquille dans un appartement vide tout en étant payée pour ce logement. Et de caution, j'en mettrais ma main à couper qu'elle ne sera pas restituée, dans une telle mauvaise foi qui serait facile de démontrer au TI par la production des nombreux recommandés AR de la locataire (mais c'est une autre histoire...).
En restant dans les lieux 3 semaines de plus, Bizmou devient juste occupante sans droit ni titre. Et encore : il me semble que seul un juge a le pouvoir de donner cette qualification. En emménageant dans cet appart du dessous, sans bail, ni assurance, rien du tout................. Un appartement dont elle n'a tout simplement pas encore donné les clefs... Admettons que les clefs soient enfin donné comme promis à 13h : cette famille est-t'elle censer y déménager dans la nuit ???
Le préjudice éventuel de la proprio est néant : son appartement va être reloué dans 3 semaines. Son problème est pour moi : quand réaliser les travaux, tout en touchant un loyer dans sa totalité. Réaliser des travaux sans perdre une miette de loyer (supposition).
Je suggère à Bizmou, si elle le souhaite, de demander à sa proprio aujourd'hui quand désire-t'elle effectuer ses travaux, et quelle en est la nature exacte, pour voir s'ils peuvent être effectués en sa présence (n'oublions pas le loyer payé dans sa totalité, et comble du comble, l'absence de travaux qui est la raison du départ). Mais elle n'est pas obligée.
Le préavis est pour demain lundi. Bizmou, la proprio a-t'elle répondu à ton préavis envoyé en RAR ? Quand l'a-t'elle reçu ? Le 9 avril ? (Important) T'a-t'elle fixé une date d'état des lieux ? (Qui devrait avoir lieu demain)
Je suggère aussi tout simplement à Bizmou d'envoyer un recommandé à cette dame dès demain, en reprenant les points suivants : - tous les problèmes de l'appartement et les travaux non effectués malgré les demandes par RAR successives, - l'absence de quittances de loyer (malgré demandes successives) qui a entravé le dossier d'emprunt et l'obtention du nouveau logement (et donc le déménagement) - l'accord verbal de la propriétaire sur la prolongation de l'occupation de 3 semaines et la demande de paiement de loyer pour un mois entier qui en a découlé (avec rappel date et numéro de chèque), les nouveaux locataires n'arrivant qu'à ce terme, (locataires dont le bail n'a pas encore été signé) - l'absence de bail signé avec les nouveaux locataires qui ne doivent arriver qu'à la fin du mois - le retrait de cet accord verbal 72 heures avant la fin du bail - l'impossibilité de déménager sous ces 72 heures - invoquer la possibilité de réaliser (enfin !) des travaux avant la relocation, ce qui semble être le souci de la propriétaire (montrer sa bonne foi).
Quant à l'appart du dessous que les fameux squatteurs / junkies ont enfin libéré, dont les clefs n'ont jamais pas été remises et dont la porte est encore grande ouverte, Bizmou, je crois qu'il n'est même pas nécessaire d'en parler, mais tu peux le faire. C'est une proposition si alléchante, sérieuse et responsable, pour une famille avec bébé et femme enceinte, de plus (edit : je suis ironique, cette idée de squatt proposé est complétement ).
Dans cette histoire, n'oublions pas : si la locataire est dans l'impossibilité de déménager et de libérer les lieux, c'est à cause d'un retard d'emprunt dû à la négligence ou le refus du propriétaire de délivrer............... quittances de loyer.

Et menace d'envoyer les "flics" ? Oui, LeNabot, occupant sans droit ni titre pour 3 semaines avec loyer acquitté, après retrait de cet accord, après de moult irresponsabilités, je ne trouve pas cela abuser. Si cette proprio se permet de rentrer et de virer cette famille, vider l'appart, c'est une violation de domicile. 3 semaines, qu'est-ce que c'est que 3 semaines... |
Edité par - amande le 08 juil. 2007 14:00:27 |
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amande
Pilier de forums
408 réponses |
Posté - 08 juil. 2007 : 12:17:31
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J'oubliais.
Dans ce dernier mois de location réglé : il y a une semaine de loyer, et 3 semaines d'indemnités d'occupation, la locataire et sa famille devenant occupant sans droit ni titre.
Bizmou, qu'est-il mentionné dans ton bail au niveau des indemnités d'occupation ? |
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bizmou
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 08 juil. 2007 : 16:54:06
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merci pour vos reponses.
Amande, je ne pense pas que la proprio nous vire pour effectuer des travaux. A priori vu qu'elle est myhto, elle leur aurait dit "vous pouvez emmenager quand vous voulez, les locataires doivent partir le 9". les jeunes ont a priori eté sommés de quitter leur logement egalement car leur proprietaire a trouvé preneur + tot et eux restaient sous accord verbal comme nous quoi. Donc un locataire en pousse un autre. Et si la proprio ne les loge pas eux dans le F2, c'est que je pense qu'elle a du encaisser leur cheque de caution ou une connerie dans le genre...
Et En fait elle devait passer à 13h donner les clé. A 16 h on l'appelle (faut pas pousser) soit disant qu'elle a un contretemps, une signature de bail (un dimanche? ) bref, mensonge gros comme elle, elle "essaye" de venir "vers" 19h. cette femme n'a pas de parole. Mon homme lui a dit au tel que déjà on etait bien gentil d'accepter de bouger en si peu de temps, mais si en plus elle nous donne les clés en fin de soirée, ca va faire short ! "elle n'y est pour rien blablabla".
Mon home lui a dit que si on avait pas les clés ce soir on ne partait pas. Y a de l'abus quand meme, non? comment demenager sans aide en 2 jours?
et en fait on ne veut pas rester dans l'appart car on tient à récuperer notre caution... si on ne bouge pas, on va vraiment se facher avec elle (jusque là depuis 18 mois on a fait preuve d'une patience d'ange sous ses belles promesses), et elle risque de se venger et nous garder la caution à cause des moisissures dans la sdb (pas de notre faute). Une femme qui a besoin d'argent... Elle a 2 agences, une dans notre ville et une avec son mari dans une ville à coté... En bas il n'y a jamais personne dans son agence, ca marche pas.
le pire du pire c'est qu'on a vu il y a quelques temps une affiche sur son agence qui stipulait 2 appart à louer : le 2 pieces (ancien squatt) et le notre... qui passerait de 590 euros à... 680 !!!
je pense qu'elle est de bonne foi pour le moment pour nous rendre notre caution, elle sait tres bien l'etat dans lequel etait l'appart quand on a emmenagé, elle sait ce qu'on y a fait (papiers peint neuf dans 2 pièces) + carrelage dans la sdb. Apres je me trompe peut etre on verra...
ce qui est sur c'est qu'on va tout faire comme elle veut, et apres quand on sera dans notre maison on va se renseigner pour savoir qui avait raison ou tort, et si elle a fait preuve d'abus dans les faits, on poussera en justice, tant pis si c'est long mais elle paiera tout ca. |
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amande
Pilier de forums
408 réponses |
Posté - 08 juil. 2007 : 19:30:41
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Bizmou,
Tu vas emménager dans le squatt avec ta famille car tu as peur de ne pas récupérer ta caution ? Dans ce squatt, tu t'exposes à tous les dangers. Avez-vous fixé une date d'état des lieux de sortie ?
Cesse de courir après des clefs qu'elle ne veut pas te donner... Et laisse venir.
Je pense que cette proprio doit réaliser par l'absence de quittances qu'elle a entravé votre déménagement, l'acquisition du nouveau logement. Concernant les travaux, elle compte ainsi les faire en présence des nouveaux locataires qui arrivent le 12 ?
Pour récupérer ta caution, un bon recommandé AR en temps voulu, et je pense que cette affaire sera réglée. J'ai peur qu'étant donné sa mauvaise foi évidente depuis ton emménagement, que tu n'aies ni les clefs du squatt, ni ta caution dans deux mois (délai légal restitution)...
Joulia, chère Joulia, es-tu là ? Votre avis, les universimmonautes ?... |
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bizmou
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 08 juil. 2007 : 20:50:12
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Bon. Clé (unique) en main. dès demain apres midi un gentil monsieur nous change la serrure. nous ne payons que notre loyer jusqu'au 12, elle nous devra des sousous la madame. Elle nous a fait un courrier hier soir, qu'elle a ramené. Elle comptait nous faire payer ici au prorata jusqu'au 12, et idem pour l'autre appart au loyer un peu moins elevé... non madame ! mon homme lui a rappelé sa parole "logés à titre gratuit jusqu'à la fin du mois". Donc elle a rajouté sur le papier cette "clause". et si notre dossier prend du retard on peut rester jusqu'à fin aout, mais en payant cette fois le loyer du F2.
Alors on a insisté sur le fait qu'en si peu de temps, on ne pouvait pas demenager et rendre un appart super nickel. Donc elle compte envoyer mercredi soir une femme de menage. l'etat des lieux se fera mercredi soir je pense. Sur le papier on doit rendre les clés le 11 au soir, donc meme si c'est à 21h tant pis pour elle ! pour le moment pas vraiment d'heure fixée. Les nouveaux arrivent le 12 à 9h donc...
Amande, à priori elle fera les travaux prevus en presence des ouveaux locataires ou ne les fera pas, comme elle nous a fait mariner elle le fera certainement pour eux... Tu sais c'est un bel appart, je veux dire il y a de beaux volumes, quelques "raffraichissements" et zou il est clean! mais bon elle est pleine de belles promesses. d'ailleurs elle commencait à nous raconter sa life, on a vite coupé court... Elle ne fait que ça. blablabla.
Donc voilà la situation. On verra par la suite quand on en sera quitte de cette situation les recours que l'on a. Elle nous doit 290 euros (loyer gratuit) + la caution 1180 euros = 1470 euros. On espere les avoir rapidement une fois qu'on sera partis du 2 pièces... Elle a 2 mois c'est ça pour nous les rendre? mais 2 mois à partir de notre depart du 3 pieces actuel on est d'accord? donc 11 juillet au soir ca nous donne du... 11 septembre. A surveiller...
Voilà, merci pour les infos, à la prochaine, plus de net dès demain. |
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amande
Pilier de forums
408 réponses |
Posté - 08 juil. 2007 : 22:09:38
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Bizmou,
Je comprends plus rien. Tu veux partir, tu veux plus partir... Elle veut que tu partes, elle accepte que tu restes... Faites au mieux.
Mais le "loyer gratuit", tu ne le reverras pas. La femme de ménage sera déduite de ton dépôt de garantie. Normal. Et ton dépôt de garantie, tu ne le reverras à mon avis pas, étant donné tout ce qu'il s'est déjà passé.
Bon double déménagement, bon courage...
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Edité par - amande le 08 juil. 2007 22:12:00 |
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