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Ribouldingue, j'ai cru comprendre que le futur appartement de l'amie était déjà une superficie habitable : dans ce cas, pas de modification de la TF. La TH, en revanche, ne dépend pas seulement de la base locative, mais aussi des habitants...
bonjour je me permets d'intervenir sur la fin du sujet! Les impots m'ont informé que ma taxe foncière augmenterai légèrement du fait que je crée un 2ème WC et une nouvelle salle de bain donc plus de confort mais elle ne sera pas importante car les surfaces habitables sont déja déclarée!Pour la taxe d'habitation pareil il n'y en aura qu'une seule mais pareil elle augmentera légèrement!
Oui, la précision de cécile et nicolas confirme ce que je dis: Ce n'est PAS la superficie habitable qui définit la base locative commune à la TF et à la TH.
IL s'agit d'un calcul (complexe) de surface pondérée, dans lequel calcul chaque wc, chaque pièce, intervient EN PLUS des surfaces (lesquelels sont elles-mêmes afffectées de coefficients), le résultat étant en général sans aucun rapport avec la surface carrez ou la surface habitable.
On peut très bien avoir un deux pièces de 35 m2, et une surface prise en compte pour la TF et la TH de 75 m2.
1/ Donc, si la surface habitable est inchangée, mais l'affectation des surfaces change, il y a deja des coefficients qui vont changer (un couloir qui se transforme en chambre, si mes souvenirs sont bon, vont impacter le résultat). 2/ Si a surface inchangée, vous installez trois WC dans six mètres carrés, votre surface pondérée vca grimper au ciel.
En revvanche, si le logeemnt de Cécile et Nicolas est deja très grand, qu'il s'agit de réaffecter des surfaces dans 20 m2, par exemple, il est clair que l'impact est négligeable.
Citation :La TH, en revanche, ne dépend pas seulement de la base locative, mais aussi des habitants...
Exact, et je ne l'ai pas pris encompte ni signalé. A ce propos, il faut signaler a C& N que leur taxe d'habitation augmentera donc bien lorsque ils auront fini d'héberger leur ami. En revanche, la TH va évoluer de manière contradictoire lorsqu'elle sera la, augmentation du fait des travaux, et sans doute diminution du fait qu'il y a une personne de plus dans le logement.
Cécile, avec un tout petit peu de recherche sur Internet, en faisant H1, taxe ou déclaration, vous devez pouvoir trouver le mode de calcul de votre base surface pondérée. Vous pouvez même télépcharger votre déclaration H1 à la maison, et faire le calcul directement avec cette déclaration, si je me souviens bien. Ensuite, en prenant votre valeur locative sur la TF de l'an denrier, il est alors aisée de recalculer votre nouvelle TF.
LOCATION D'UNE PARTIE DE MA MAISON
Forum fermé
Posté - 12 avr. 2007 : 19:31:03
