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Bonjour, je suis actuellement dans la phase de compromis de vente pour un terrain (destination résidence secondaire) avec un quart sud-ouest complet dégagé sur une vue mer, donc assez intéressant à cet égard... J'envisage une façade sud de laquelle on pourrait voir l'entrée d'un port de pêche, etc...
Seulement, le terrain voisin (parcelle ouest contigüe) est aussi à vendre. Je ne connais pas le futur propriétaire, mais quand malgré moi j'en viens à imaginer quelques scénarios pas trop sympas, je redoute que la future construction soit implantée pile poil dans l'axe sud-ouest. Si j'aligne sagement mon projet avec les maisons voisines, il n'y a pas de raison que le futur acquéreur fasse autrement ? Ou bien peut-il me "voler" ma vue mer chérie ??? Je note par ailleurs que le coin a l'air pas très règlementé, question alignements respectifs... (Je ne peux bien sûr pas le citer, ma question est essentiellement pour le principe) En gros, est-ce le dernier qui tire qui l'emportera ??? Dois-je le laisser choisir son implantation au sol, et me positionner par rapport à celle-ci? Ou bien les règles de POS seront-elles garantes de l'absence de "conflit" ???
Allez lire le POS, vous répondrez en partie à votre question !
Le droit à "la vue sur la mer" est rarement reconnu, et ce n'est pas un problème d'urbanisme mais de voisinage ; c'est donc un souci de droit civil (gêne excessive de voisinage) que l'on défend devant les juridictions civiles (TGI).
Deux infos complémentaires en forme de clin d'oeil :
avez pris en compte ce que pense votre voisin, de l'autre coté, de la vue que vous lui bouchez avec votre propre projet, et de la gêne que vous ME procurez quand je suis en mer et que je regarde cette colline actuellement vierge ? Non ? Alors il n'y a aucune raison que vous ayez votre mot à dire sur ce que fera votre voisin s'il le fait dans les clous de l'urbanisme et du droit civil
le meilleur moyen de ne pas être embêté par les projets d'un voisin, c'est d'être propriétaire du voisinage
cordialement Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 07 déc. 2006 18:16:20
Tout à fait d'accord avec wroomsi. Peut être pourriez acheter le terrain voisin!!! Une chose est sûre c'est que vous ne pouvez rien imposer à votre futur voisin. S'il respecte les régles d'urbanisme et de droit civil vous pourriez effectivement ne plus avoir votre "vue mer chérie". Mais comme l'a dit wroomsi, dans un premier temps allez voir le réglement du pos.
roadrunner, mes remarques étaient introduites par un "avertissement au lecteur" : leur forme caricaturale était volontaire et en forme de clin d'oeil... notamment parce que je n'ai pas de bateau pour admirer votre colline,... enfin, pas encore, parce que plus tard ...!
c'était surtout une façon de vous faire mesurer que si vous pouvez faire beaucoup de choses chez vous, le futur voisin aussi :l'un n'aura donc naturellement pas voie au chapitre des choix de l'autre; les gouts et les couleurs, les couts et les douleurs, ....
mes lectures sur ce forum m'amènent même à déconseiller fortement, lorsqu'on prévoit des travaux, d'aller demander au voisin "ce qu'il en pense" !
cordialement Emmanuel Wormser
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C'est parfois utile, de demander au voisin "ce qu'il en pense"... Ayant signé un compromis (sous réserve d'obtention de PC, il est vrai) pour des dépendances d'un château, j'ai pu discuter avec les propriétaires dudit château, et Madame travaillait aux BdF et avait décidé de changer la position antérieure des BdF sur le site, de manière à "tout restituer dans l'état initial"! (fermeture de baies, etc) Cette petite discussion m'aura au moins permis d'économiser une partie des honoraires de l'architecte...
Bonjour, je suis actuellement dans la phase de compromis de vente pour un terrain (destination résidence secondaire) avec un quart sud-ouest complet dégagé sur une vue mer, donc assez intéressant à cet égard... J'envisage une façade sud de laquelle on pourrait voir l'entrée d'un port de pêche, etc...
Seulement, le terrain voisin (parcelle ouest contigüe) est aussi à vendre. Je ne connais pas le futur propriétaire, mais quand malgré moi j'en viens à imaginer quelques scénarios pas trop sympas, je redoute que la future construction soit implantée pile poil dans l'axe sud-ouest. Si j'aligne sagement mon projet avec les maisons voisines, il n'y a pas de raison que le futur acquéreur fasse autrement ? Ou bien peut-il me "voler" ma vue mer chérie ??? Je note par ailleurs que le coin a l'air pas très règlementé, question alignements respectifs... (Je ne peux bien sûr pas le citer, ma question est essentiellement pour le principe) En gros, est-ce le dernier qui tire qui l'emportera ??? Dois-je le laisser choisir son implantation au sol, et me positionner par rapport à celle-ci? Ou bien les règles de POS seront-elles garantes de l'absence de "conflit" ???
Merci d'avance de vos retours sur le sujet !
Votre voisin choisira son implantation mais il devra respecter les règles du CU et du CC et du POS, qui sont les mêmes que pour vous. Faites une simulation en vous mettant à sa place et en supposant qu'il va tirer le maximum de sa propriété. Cela vous donnera une idée du meilleur endroit pour mettre votre terrasse "vue sur mer".
Et si le voisin veut s'affranchir des règles, vous faites valoir vos droits.
Si je comprend bien, vous envisagez d'acheter un terrain, mais entre ce terrain et la mer, il y a un autre terrain à vendre. Je ne vois qu'une seule solution à votre problème: acheter le terrain le plus proche de la mer. Ce sera peut-être un peu plus cher, mais au moins vous n'aurez ni regret ni rancune.
vue mer
Forum fermé
Posté - 07 déc. 2006 : 18:07:53
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