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wizz114
Nouveau Membre
5 réponses |
 Posté - 01 déc. 2006 : 23:23:58
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Bonjour,
Je m'interroge sur le relevé de propriété obtenu en mairie (RNU applicable car pas de POS).
Que signifie les parcelles nommées P, T et S, j'ai vu que BR et BT c'était du bois.
Il y a aussi des classes de 1 à 4. Qu'est ce que cela veut dire.
Enfin je voudrais savoir si les parcelles BT et P peuvent devenir constructibles? Que faut-il faire pourqu'elle le soit?
En vous remerciant
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vinzz
Pilier de forums
767 réponses |
Posté - 02 déc. 2006 : 10:14:03
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| votre commune doit certainement disposer d'une carte communale, sans quoi l'indication de zones est superfétatoire. Sans carte ni POS, seules les terrains situés dans les parties déjà urbanisées de la commune sont constructibles. |
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wizz114
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 02 déc. 2006 : 13:31:27
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Bonjour,
Merci pour vos indications. La commune n'a pas de POS, il y a bien une carte du cadastre. Cependant les parcelles BR BT P T semblent être utilisées couramment puisque j'ai pu retrouvé BR et BT sur internet. Je crois que c'est peut-être des notations utilisées dans le Réglement National d'Urbanisme RNU? J'ai entendu également que les parcelles classées en bois n'étaient pas constructible (BR et BT sont bien du bois).
Quelqu'un en saurait davantage ?
Merci
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 02 déc. 2006 : 13:52:55
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Vincent n'a pas parlé de carte du cadastre (qui n'a pas de lien avec la constructibilité des parcelles mais seulement avec leur mode d'imposition) mais de carte communale qui est un document d'urbanisme simplifié permettant de déroger à certaines règles applicables en RNU pur.
Si c'est le cadastre que vous consultez, il ne vous indique rien sur les règles d'urbanisme applicables aux parcelles. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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wizz114
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 02 déc. 2006 : 15:41:38
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ok merci
Dans ce cas, je demanderais à la mairie lundi. |
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wizz114
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 07 déc. 2006 : 10:38:07
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| Finalement il n'y a même pas de carte communale. On m'a conseillé de demander un CU pour savoir si une partie de la parcelle pouvait être constructible. |
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Eclairage sur les noms de parcelles
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