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 Sujet  |
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jim78
Contributeur débutant
23 réponses |
 Posté - 27 oct. 2007 : 10:47:12
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Emmanuel,
Encore une fois merci.
Je vous tiendrai informé de la progression de cete affaire.
Bon week end.
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Cordialement
Jim |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 27 oct. 2007 : 11:07:29
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| mais si vous avez la moindre crainte, n'hésitez pas à consulter un professionnel (avocat) qui, lui, pourra s'engager sur sa réponse. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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grosmorne
Contributeur senior
81 réponses |
Posté - 15 nov. 2007 : 20:05:06
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Bonjour. Je reviens vers vous pour avoir des conseils. En septembre, sous ce même thème, je vous avais fait part des difficultés que nous rencontrions avec notre voisin qui construisait son habitation en limite séparative. Après bien des aléas, nous avons réussi à établir une convention autorisant ses ouvriers à pénètrer sur notre terrain pour réaliser le mur pignon qui est sur limite. Il y a eu quelques casses d'arbustes et un piquet de clôture,du ciment sur nos arbustes, mais rien de méchant, de toute façon la convention précisait que les dégâts seraient à sa charge. Mais gros problème de l'heure, les travaux sont terminés pour ce mur, mais cette personne demande que la clôture (qui existait avant son mur et qui a été enlevée sur la longueur de son pignon avec notre accord à condition que les travaux de remise en état de part et d'autres de son mur soient réalisés à sa charge à la fin des travaux) demeure pendant plusieurs mois en position temporaire ( simplement posée contre le mur) pour permettre d'enduire en Mars. En plus, elle demande que l'on accepte la mise en place d'échaffaudage pour le charpentier.
Là je crois que l'on va un peu loin, c'est elle qui a choisi de réaliser son projet avec cette implantation alors qu'elle avait d'autres choix et dans ces conditions nous estimons qui lui appartient avec son charpentier de trouver le moyen de réaliser sa charpente sans empiéter chez nous, ai-je raison et y a t'il des textes? De plus, devons nous accepter de laisser notre clôture en provisoire, ce qui permettrait à tous les ouvriers de passer sans notre accord? C'est d'ailleurs ce qui s'est passé ces jours ci alors que la convention est terminée depuis 10 jours. |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 15 nov. 2007 : 20:15:54
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vous n'êtes bien sur obligé à rien... d'autant qu'en présence d'une convention le voisin connaissait les règles du jeux et les avaient acceptées.
pourquoi ne pas demander une indemnisation ?
juridiquement, il n'a droit à rien ,le droit d'échelage n'étant pas dû pour les constructions neuves, d'autant que vous aviez montré votre bon coeur avec cette convention et qu'il n'en a pas respecté les termes (délais dépassés).
sa demande d'enduit en mars... est certainement justifiée par l'arrivée des premiers gels. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 15 nov. 2007 20:16:32 |
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lucille
Contributeur actif
43 réponses |
Posté - 21 nov. 2007 : 09:12:07
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bonjour , puisque tout le monde semble se liguer contre mon souhait de construire en limite de propriété (vilains pas beaux!!) (rire)
j'ai décidé de prendre le taureau par les cornes et de déplacer la piscine !!! mon projet devient donc celui ci:
je me pose encore une question concernant le mur de gauche !! en quoi le faire , murer , ce serait dommage puisque je perdrai alors toute la lumière du soir ,ce mur étant à l'ouest  je vais donc mettre des pavés de verre en partie basse et il me semble avoir lu quelque part que l'on pouvait remettre des vitres à partir de 1m90 du sol en rez de chaussée??
le dernier souci qu'il me reste , c'est que la véranda intégrera une terrasse extérieure existante que l'on peut entr'apercevoir sur la vue de dessus ,qui deviendra donc une sorte de mezzanine , suis je tenue "d'opaquiser" le coté de cette terrasse situé à 5m50 de la limite de propriété (je rappelle que le pos stipule 8m avec fenêtre) et si oui suis je tenue sur tout le flanc gauche ou uniquement sur la largeur de cette terrasse ?? |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 21 nov. 2007 : 09:22:36
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Citation :
Initialement entré par lucille
(...)
je vais donc mettre des pavés de verre en partie basse et il me semble avoir lu quelque part que l'on pouvait remettre des vitres à partir de 1m90 du sol en rez de chaussée??
le pavé de verre ne crée ni vue ni jour de souffrance. C'est un matériau de construction, comme le parpaing... Vous pouvez donc en poser dès le niveau du sol si le règlement de POS/PLU n'impose pas un aspect extérieur aux murs (couleur, crêpis , ...)Citation :
le dernier souci qu'il me reste , c'est que la véranda intégrera une terrasse extérieure existante que l'on peut entr'apercevoir sur la vue de dessus ,qui deviendra donc une sorte de mezzanine , suis je tenue "d'opaquiser" le coté de cette terrasse situé à 5m50 de la limite de propriété (je rappelle que le pos stipule 8m avec fenêtre) et si oui suis je tenue sur tout le flanc gauche ou uniquement sur la largeur de cette terrasse ??
pouvez vous rappeler la règle du POS, je l'ai oubliée et n'ai pas le courage de la chercher !!! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 21 nov. 2007 09:24:31 |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 21 nov. 2007 : 10:16:53
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Citation :
Initialement entré par lucille
bonjour , puisque tout le monde semble se liguer contre mon souhait de construire en limite de propriété
Vous n'auriez pas eu cette déconvenue si vous aviez commencé par le préalable à tout projet de construction : aller chercher une photocopie des règles d'urbanisme et les lire !
Citation :
(vilains pas beaux!!) (rire)
j'ai décidé de prendre le taureau par les cornes et de déplacer la piscine !!!
De toutes façons, si vous voulez la couvrir, vous n'avez pas le choix... (j'avais pour ma part compris qu'elle était déjà construite ?)
Citation :
mon projet devient donc celui ci:
je me pose encore une question concernant le mur de gauche !!
J'ai trouvé ailleurs :
Citation :
Initialement entré par lucille
le pos stipule recul de 2m50 sans ouverture ou 8 m avec
Ce mur doit donc être sans ouverture.
Citation :
en quoi le faire , murer , ce serait dommage puisque je perdrai alors toute la lumière du soir ,ce mur étant à l'ouest. Je vais donc mettre des pavés de verre en partie basse et il me semble avoir lu quelque part que l'on pouvait remettre des vitres à partir de 1m90 du sol en rez de chaussée??
Vous avez de mauvais souvenirs.
Les jours de souffrance sont définis par les articles 676 et 677 du code civil.
Vous pourrez y lire que les fenêtres doivent être à verre dormant et l'ouverture grillagée. Vous pourrez également y lire que si les fenêtres des étages peuvent n'être qu'à 1m90 du sol, celles du rez-de-chaussée doivent être à plus 2m60 du sol.
Mais de toutes façons, même en tant que jours de souffrance, il y aura litige avec l'urbanisme au sujet de ces fenêtres. En effet, lorsque les règles d'urbanisme interdisent d'avoir des ouvertures dans un mur si proche de la limite de propriété, le service instructeur pourrait argumenter que cela concerne toutes les ouvertures, et qu'il faut comprendre le mot ouverture comme étant un trou dans un mur et non comme étant une fenêtre ouvrante. L'argumentation serait alors difficile à contrer en l'abscence de certitudes sur ce point.
Bref, ceci étant dit, il faut se poser la question du pourquoi de ces fenêtres en verre clair.
Montez directement ce mur entièrement en briques de verre. La luminosité totale apporté par le mur ne sera que très faiblement amoindri. Un mur totalement en briques de verre sera très esthétique et va rendre le projet très atypique. Par contre, vous vous êtes renseigné sur le coût d'un mur en briques de verre ? J'espère que vous avez les moyens de vos ambitions...
Et également, vérifiez le point soulevé par Emmanuel à propos de la nature des matériaux acceptés en façade. Pour ce point, il faut la phrase exacte des règles d'urbanisme. Mais ce point, vu l'emploi d'un matériaux atypique, pourra être discuté avec le service instructeur.
Citation :
le dernier souci qu'il me reste , c'est que la véranda intégrera une terrasse extérieure existante que l'on peut entr'apercevoir sur la vue de dessus ,qui deviendra donc une sorte de mezzanine , suis je tenue "d'opaquiser" le coté de cette terrasse situé à 5m50 de la limite de propriété (je rappelle que le pos stipule 8m avec fenêtre) et si oui suis je tenue sur tout le flanc gauche ou uniquement sur la largeur de cette terrasse ??
Vu les règles d'urbanisme, je dirais que vous êtes tenu de ne pas faire de toiture vitrée sur tout le flanc gauche, du moins jusqu'aux 8m fatidiques.
Mais cela peut se discuter.
Sur la longueur de la terrasse, en la vitrant, vous ne rendez pas la construction existante plus irrégulière puisque la vue existe déjà.
Après la terrasse, les vues sont interdites, mais comme ici on est en toiture, il s'agit là aussi de l'emploi d'un matériaux atypique en toiture. Cela se discute donc aussi.
Cependant, là aussi il faut que vous recopiez ici la phrase exacte parlant des toitures dans les règles d'urbanisme. Car il se peut très bien que les toitures vitrées soient interdites de fait !
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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lucille
Contributeur actif
43 réponses |
Posté - 21 nov. 2007 : 12:29:48
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Citation :
Initialement entré par Laurent CAMPEDEL
Citation :
Initialement entré par lucille
bonjour , puisque tout le monde semble se liguer contre mon souhait de construire en limite de propriété
Vous n'auriez pas eu cette déconvenue si vous aviez commencé par le préalable à tout projet de construction : aller chercher une photocopie des règles d'urbanisme et les lire !
hé!!!!! j'ai mis "rire" aprés ce petit mot , je n'en veux à personne ici , j'ai juste fait confiance à des filous ! je ne peux donc que m'en vouloir à moi , d'ailleurs je me mets des claques tous les jours !!! 
Citation :
Citation :
(vilains pas beaux!!) (rire)
j'ai décidé de prendre le taureau par les cornes et de déplacer la piscine !!!
De toutes façons, si vous voulez la couvrir, vous n'avez pas le choix... (j'avais pour ma part compris qu'elle était déjà construite ?)
oui ,elle est hélas déjà posée , mais je n'ai pas le choix alors je la déplace
Citation :
Citation :
mon projet devient donc celui ci:
je me pose encore une question concernant le mur de gauche !!
J'ai trouvé ailleurs :
Citation :
Initialement entré par lucille
le pos stipule recul de 2m50 sans ouverture ou 8 m avec
Ce mur doit donc être sans ouverture.
Citation :
en quoi le faire , murer , ce serait dommage puisque je perdrai alors toute la lumière du soir ,ce mur étant à l'ouest. Je vais donc mettre des pavés de verre en partie basse et il me semble avoir lu quelque part que l'on pouvait remettre des vitres à partir de 1m90 du sol en rez de chaussée??
Vous avez de mauvais souvenirs.
Les jours de souffrance sont définis par les articles 676 et 677 du code civil.
Vous pourrez y lire que les fenêtres doivent être à verre dormant et l'ouverture grillagée. Vous pourrez également y lire que si les fenêtres des étages peuvent n'être qu'à 1m90 du sol, celles du rez-de-chaussée doivent être à plus 2m60 du sol.
Mais de toutes façons, même en tant que jours de souffrance, il y aura litige avec l'urbanisme au sujet de ces fenêtres. En effet, lorsque les règles d'urbanisme interdisent d'avoir des ouvertures dans un mur si proche de la limite de propriété, le service instructeur pourrait argumenter que cela concerne toutes les ouvertures, et qu'il faut comprendre le mot ouverture comme étant un trou dans un mur et non comme étant une fenêtre ouvrante. L'argumentation serait alors difficile à contrer en l'abscence de certitudes sur ce point
Bref, ceci étant dit, il faut se poser la question du pourquoi de ces fenêtres en verre clair.
oki , 2m60 de hauteur , je disais 1.90 de mémoire !! (il va falloir que je reprenne du poisson!! ) je n'ai jamais parlé de fenètres , mais de vitrages !!! et si je les souhaite en clair , c'est pour apercevoir encore un peu le ciel , les nuages , les arbres et peut être un brin de coucher de soleil !!
Citation :
J'espère que vous avez les moyens de vos ambitions...
ça va , merci !!
Citation :
Et également, vérifiez le point soulevé par Emmanuel à propos de la nature des matériaux acceptés en façade. Pour ce point, il faut la phrase exacte des règles d'urbanisme. Mais ce point, vu l'emploi d'un matériaux atypique, pourra être discuté avec le service instructeur.
le dernier souci qu'il me reste , c'est que la véranda intégrera une terrasse extérieure existante que l'on peut entr'apercevoir sur la vue de dessus ,qui deviendra donc une sorte de mezzanine , suis je tenue "d'opaquiser" le coté de cette terrasse situé à 5m50 de la limite de propriété (je rappelle que le pos stipule 8m avec fenêtre) et si oui suis je tenue sur tout le flanc gauche ou uniquement sur la largeur de cette terrasse ??
Vu les règles d'urbanisme, je dirais que vous êtes tenu de ne pas faire de toiture vitrée sur tout le flanc gauche, du moins jusqu'aux 8m fatidiques.
Mais cela peut se discuter.
Sur la longueur de la terrasse, en la vitrant, vous ne rendez pas la construction existante plus irrégulière puisque la vue existe déjà.
Après la terrasse, les vues sont interdites, mais comme ici on est en toiture, il s'agit là aussi de l'emploi d'un matériaux atypique en toiture. Cela se discute donc aussi.
Cependant, là aussi il faut que vous recopiez ici la phrase exacte parlant des toitures dans les règles d'urbanisme. Car il se peut très bien que les toitures vitrées soient interdites de fait
Là par contre , je ne parlais pas de la vue de la terrasse vers la toiture ,mais vers la gauche , donc vers le voisin , cette vue , je l'ai déjà puisque la terrasse existait déjà lorsque j'ai acheté la maison , suis je tenue de la boucher ? et uniquement sur la largeur de la terrasse ou sur toute la largeur de la véranda ??
**modération**
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 21 nov. 2007 13:11:44 |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 21 nov. 2007 : 12:52:00
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Citation :
Initialement entré par lucille
hé!!!!! j'ai mis "rire" aprés ce petit mot ,
Oui oui, j'ai vu.
Désolé pour le coté abrupte de ma réponse.
Elle n'était pas méchante pour 2 sous.
Juste un peu professorale.
Citation :
je n'en veux à personne ici , j'ai juste fait confiance à des filous ! je ne peux donc que m'en vouloir à moi , d'ailleurs je me mets des claques tous les jours !!!
Pas trop forte tout de même.
Citation :
oui ,elle est hélas déjà posée , mais je n'ai pas le choix alors je la déplace
Aie.
Citation :
oki , 2m60 de hauteur , je disais 1.90 de mémoire !! (il va falloir que je reprenne du poisson!! ) je n'ai jamais parlé de fenètres , mais de vitrages !!! et si je les souhaite en clair , c'est pour apercevoir encore un peu le ciel , les nuages , les arbres et peut être un brin de coucher de soleil !!
Oui, mais ce seront alors certainement des ouvertures aux yeux du service instructeur...
Citation :
ça va , merci !!
Alors tant mieux pour vous !
Une piscine qui a tout un mur en pavès de verre, c'est vraiment classe si c'est bien fait.
Vu la direction que prend l'affaire, un architecte ayant un peu de bouteille pourrait vous aider à faire quelque chose de bien plus sympa que ce que le marchand de véranda est capable de proposer !
Et l'ensemble ne sera pas forcément plus cher !
Je crois que vous devriez y penser.
Citation :
Là par contre , je ne parlais pas de la vue de la terrasse vers la toiture ,mais vers la gauche , donc vers le voisin , cette vue , je l'ai déjà puisque la terrasse existait déjà lorsque j'ai acheté la maison , suis je tenue de la boucher ? et uniquement sur la largeur de la terrasse ou sur toute la largeur de la véranda ??
Je ne peux que recopier ma réponse précédente.
Vu les règles d'urbanisme, je dirais que vous êtes tenu de ne pas faire de toiture vitrée sur tout le flanc gauche, du moins jusqu'aux 8m fatidiques.
Mais cela peut se discuter.
Sur la longueur de la terrasse, en la vitrant, vous ne rendez pas la construction existante plus irrégulière puisque la vue existe déjà.
Après la terrasse, les vues sont interdites, mais comme ici on est en toiture, il s'agit là aussi de l'emploi d'un matériaux atypique en toiture. Cela se discute donc aussi.
Cependant, là aussi il faut que vous recopiez ici la phrase exacte parlant des toitures dans les règles d'urbanisme. Car il se peut très bien que les toitures vitrées soient interdites de fait !
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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lucille
Contributeur actif
43 réponses |
Posté - 21 nov. 2007 : 13:09:54
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Citation :
Initialement entré par Laurent CAMPEDEL
Citation :
Initialement entré par lucille
hé!!!!! j'ai mis "rire" aprés ce petit mot ,
Oui oui, j'ai vu.
Désolé pour le coté abrupte de ma réponse.
Elle n'était pas méchante pour 2 sous.
Juste un peu professorale.
la prochaine fois c'est la règle sur le bout des doigts . prof !! 
Citation :
Citation :
je n'en veux à personne ici , j'ai juste fait confiance à des filous ! je ne peux donc que m'en vouloir à moi , d'ailleurs je me mets des claques tous les jours !!!
Pas trop forte tout de même.
non , non , je ne suis pas maso !!
Citation :
Citation :
oui ,elle est hélas déjà posée , mais je n'ai pas le choix alors je la déplace
Aie.
merci de votre compassion !
Citation :
oki , 2m60 de hauteur , je disais 1.90 de mémoire !! (il va falloir que je reprenne du poisson!! ) je n'ai jamais parlé de fenètres , mais de vitrages !!! et si je les souhaite en clair , c'est pour apercevoir encore un peu le ciel , les nuages , les arbres et peut être un brin de coucher de soleil !!
Oui, mais ce seront alors certainement des ouvertures aux yeux du service instructeur...
pavés de verres jusqu'à 2.60m vitres claires au dessus ???(je monte à 4.20m et il n'y a que la terrasse qui soit à "l'étage" !!
Citation :
Une piscine qui a tout un mur en pavès de verre, c'est vraiment classe si c'est bien fait.
Vu la direction que prend l'affaire, un architecte ayant un peu de bouteille pourrait vous aider à faire quelque chose de bien plus sympa que ce que le marchand de véranda est capable de proposer !
Et l'ensemble ne sera pas forcément plus cher !
Je crois que vous devriez y penser.
vous z'êtes z'architequete ? et vous z'avez de la bouteille ?? hhiipps!!! 
**modération**
correction de balises
pas faciles, les citations dans les citations, hein ? |
Edité par - Emmanuel WORMSER le 21 nov. 2007 13:16:00 |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 21 nov. 2007 : 14:15:47
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Citation :
Initialement entré par lucille
pavés de verres jusqu'à 2.60m vitres claires au dessus ???(je monte à 4.20m et il n'y a que la terrasse qui soit à "l'étage" !!
Et alors ?
Ouvertures tout de même.
Que se passera-t-il le jour où vous construirez une mezzanine ?
Citation :
vous z'êtes z'architequete ?
Non.
Et soit dit en passant, ce ne sont pas les seuls capables de concevoir des bâtiments.
Citation :
et vous z'avez de la bouteille ?? hhiipps!!!
Oui.
Et dans les 2 sens du terme !
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Edité par - Laurent CAMPEDEL le 21 nov. 2007 14:16:41 |
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lucille
Contributeur actif
43 réponses |
Posté - 21 nov. 2007 : 14:34:00
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Citation :
Initialement entré par Laurent CAMPEDEL
Citation :
Initialement entré par lucille
pavés de verres jusqu'à 2.60m vitres claires au dessus ???(je monte à 4.20m et il n'y a que la terrasse qui soit à "l'étage" !!
Et alors ?
Ouvertures tout de même.
Que se passera-t-il le jour où vous construirez une mezzanine ?
je n'ai pas l'intention de construire de mezzanine
Citation :
vous z'êtes z'architequete ?
Non.
dommage , je vous aurait confié mon projet !!
Citation :
Et soit dit en passant, ce ne sont pas les seuls capables de concevoir des bâtiments
et qui qu'c'est'y les autres ?
[quote]et vous z'avez de la bouteille ?? hhiipps!!!
Oui.Et dans les 2 sens du terme !
Emmanuel !! et pourquoi ça marche mal ?? pourtant je mets [quote] [quote] avec la barre de fraction !!!
peut être faudrait il que j'ajoute codettt !!!  |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 21 nov. 2007 : 14:36:10
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| c't'un métier, ma p'tite dame... |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 21 nov. 2007 : 14:43:08
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Citation :
Initialement entré par lucille
Emmanuel !! et pourquoi ça marche mal ?? pourtant je mets [quote] [quote] avec la barre de fraction !!!
peut être faudrait il que j'ajoute codettt !!!
Il faut surtout les placer au bon endroit, c'est à dire exactement autour du texte que l'on rajoute. Donc, lors de la composition de la réponse, il faut d'abord commencer par coller 2 balises quote, puis rajouter un / à la première, puis écrire entre les 2 balises.
Si on ne fait pas ça, on se perd dans une longue réponse.
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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fanette44
Pilier de forums
3921 réponses |
Posté - 23 nov. 2007 : 23:11:18
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Excusez moi si vous avez déjà répondu à cette question ou si je n'emploie pas le bon terme, mais je n'ai pas trouvé la réponse :
Lorsque l'on construit en limite de copropriété a t'on le droit de placer toute la longueur arrière de la maison en limite de propriété ou seulement le pignon ?
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 23 nov. 2007 : 23:42:49
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Citation :
Initialement entré par fanette44
Excusez moi si vous avez déjà répondu à cette question ou si je n'emploie pas le bon terme, mais je n'ai pas trouvé la réponse :
Lorsque l'on construit en limite de copropriété a t'on le droit de placer toute la longueur arrière de la maison en limite de propriété ou seulement le pignon ?
si le POS/PLU prévoit le choix entre construire en limite ou construire à Xm. (X>0 dépendant en général de la hauteur du batiment), il est impossible de faire penter le toit vers chez le voisin.
si on a un toit plat, et que la construction en limite est autorisée, par de problème. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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fanette44
Pilier de forums
3921 réponses |
Posté - 24 nov. 2007 : 00:39:33
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Emmanuel WormserCitation :
si le POS/PLU prévoit le choix entre construire en limite ou construire à Xm. (X>0 dépendant en général de la hauteur du batiment), il est impossible de faire penter le toit vers chez le voisin.
si on a un toit plat, et que la construction en limite est autorisée, par de problème.
Merci, dommage !!! les toits plats ne sont pas autorisés.
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 24 nov. 2007 : 08:46:41
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Citation :
Initialement entré par fanette44
Emmanuel WormserCitation :
si le POS/PLU prévoit le choix entre construire en limite ou construire à Xm. (X>0 dépendant en général de la hauteur du batiment), il est impossible de faire penter le toit vers chez le voisin.
si on a un toit plat, et que la construction en limite est autorisée, par de problème.
Merci, dommage !!! les toits plats ne sont pas autorisés.
alos faites un toit monopente pentant vers chez vous ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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grosmorne
Contributeur senior
81 réponses |
Posté - 24 nov. 2007 : 19:19:10
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| Bonjour.Je suis intéressé par la question de Fanette44. Moi aussi j'ai un voisin [avec qui j'ai des relations difficiles pour un problème de clôture qu'il ne veut pas remettre en état après autorisation de passage dont il a usé (normal) mais dont il continue d'abuser depuis plus d'un mois après la fin de l'autorisation]qui réalise sa construction sur limite. J'aurai un mur de plus de 20m de long implanté sur la limite. Rien à dire car le lotissement prévoit cette implantation. Mais si sur la majeure partie son mur est à plus de trois mètres de haut, celle qui va border son patio intérieur ne fera que 2,00m de haut. Y a t'il une limite minimale dans ce cas de figure? On fera avec, mais quelques dizaines de cm de + auraient été parfaits pour la tranquillité de tout le monde... |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 24 nov. 2007 : 19:30:53
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Citation :
Initialement entré par grosmorne
Bonjour.Je suis intéressé par la question de Fanette44. Moi aussi j'ai un voisin [avec qui j'ai des relations difficiles pour un problème de clôture qu'il ne veut pas remettre en état après autorisation de passage dont il a usé (normal) mais dont il continue d'abuser depuis plus d'un mois après la fin de l'autorisation]qui réalise sa construction sur limite. J'aurai un mur de plus de 20m de long implanté sur la limite. Rien à dire car le lotissement prévoit cette implantation. Mais si sur la majeure partie son mur est à plus de trois mètres de haut, celle qui va border son patio intérieur ne fera que 2,00m de haut. Y a t'il une limite minimale dans ce cas de figure? On fera avec, mais quelques dizaines de cm de + auraient été parfaits pour la tranquillité de tout le monde...
à voir dans le POS/PLU, le règlement et le cahier des charges du lotissement. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Eclairage pour construire en limite de propriété
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