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 Sujet  |
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stefanstefan
Contributeur actif
38 réponses |
 Posté - 08 avr. 2006 : 11:01:14
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Bonjour,
Je souhaiterai connaître la différence entre un plan cadastral, un plan de masse, et un plan de division ?
Un plan de division peut-il être assimilé à un plan de masse ?
Un plan cadastral peut-il être assimilé à un plan de masse ?
Comment-peut-on obtenir un plan de masse de sa parcelle ?
Merci d'avance pour vos réponses.
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R.C.
Pilier de forums
745 réponses |
Posté - 08 avr. 2006 : 11:42:26
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La définition et le contenu d'un plan de masse est donnée, par exemple, dans la notice qui accompagne le formulaire de demande de PC :
2. le plan de masse des constructions à édifier, des surélévations ou des extensions, coté dans les trois dimensions à une échelle comprise entre
1/50 et 1/500 comportant :
- L'orientation ;
- Les limites cotées du terrain ;
- La description du relief avant et le cas échéant après travaux (courbes de niveaux, ou différences de niveaux par rapport aux voies) ;
- Les plantations existantes à maintenir, à supprimer ou à créer (représentées différemment) ;
- Le cas échéant, l’emprise au sol des bâtiments existants à maintenir ;
- La hauteur et l’emprise au sol de la construction projetée avec les distances aux limites du terrain (quand il y a plusieurs bâtiments, numéroter
les batiments) ;
- Le cas échéant, l’implantation des clôtures existantes et des clôtures projetées, chacune figurée différemment ;
- La localisation schématique des équipements privés : voies intérieures au terrain, aires de stationnement et accès aux voies de desserte,
réseaux d’eau potable, réseaux d’évacuation des eaux usées et pluviales, réseaux d’électricité, de gaz... ;
- La localisation schématique des équipements publics existants, desservant le terrain et les constructions (voirie, accès, eau, assainissement,
électricité, gaz) ; à défaut d’équipements publics, indiquer les équipements privés prévus, notamment pour l’alimentation en eau et I’assainissement.
Citation :
Initialement entré par stefanstefan
Un plan de division peut-il être assimilé à un plan de masse ?
Non
Citation :
Un plan cadastral peut-il être assimilé à un plan de masse ?
Non, mais il peut servir de support
Citation :
Comment-peut-on obtenir un plan de masse de sa parcelle ?
Il faut le construire (le faire établir par : architecte, maître d'oeuvre, géomètre, ou particulier ayant l'habitude du dessin !)
RC |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 08 avr. 2006 : 12:10:48
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Citation :
Initialement entré par stefanstefan
Bonjour,
Je souhaiterai connaître la différence entre un plan cadastral, un plan de masse, et un plan de division ?
Un plan de division peut-il être assimilé à un plan de masse ?
Non
Citation :
Un plan cadastral peut-il être assimilé à un plan de masse ?
Non
Citation :
Comment-peut-on obtenir un plan de masse de sa parcelle ?
En le créant.
Dans le cadre d'un dossier d'un PC, l'article R421-2 du code de l'urbanisme demande à ce sujet : Le plan de masse des constructions à édifier ou à modifier coté dans les trois dimensions, des travaux extérieurs à celles-ci et des plantations maintenues, supprimées ou créées
Exprimé à une échelle comprise entre le 1/50 et le 1/500, un plan de masse de votre propriété doit faire apparaitre au minimum : tous les bâtiments présent sur le terrain, cotés dans les 3 dimensions et par rapport au limite de propriété. La représentation doit être celle des toîtures, y compris les débords, et non celle des contours de maçonnerie.
Les limites du terrain représentées doivent être le plus proche du réelle possible.
Cependant, si votre projet tient largement dans la parcelle, l'appoximation du contour cadastral peut suffire.
Mais si votre projet tient "au chausse-pied", il sera beaucoup plus prudent de faire effectuer un relevé exact par un géomètre.
Ces limites doivent être cotées, c'est à dire qu'il faut mettre les longueurs de chaque coté de la parcelle.
Les bâtiments doivent être cotés par rapport à la limite de propriété la plus proche, et perpendiculairement à celle-ci (afin d'obtenir la distance la plus courte entre le débord de toît et la limite de propriété).
Les bâtiments doivent être coté dans le 3 dimensions, c'est à dire que non seulement les longueurs et largeurs des toîtures des bâtiments doivent être indiquées, mais également la hauteur. Dans la cas d'une toîture pentue, on note la hauteur à l'égout et la hauteur au faîtage.
Ces hauteurs sont données par rapport à un niveau de référence défini et sur lequel se rattache toutes les altitudes notées du terrain alentour. En exemple, si vous décidez que l'altitude 0 est la sol de la maison, vous notez +7.50 pour le faîtage, +6.00 pour l'égout, -1.50 pour la rue, +3.50 pour l'arrière de la parcelle, etc...
Dans le cadre d'un PC, bien d'autre précisions sont demandées sur le plan de masse. On en trouve la liste dans la notice.
Dans la cadre d'une DT, la notice demande bien moins de choses.
Citation :
Merci d'avance pour vos réponses.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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