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LarryMax
Nouveau Membre
5 réponses |
 Posté - 05 août 2004 : 09:19:21
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Bonjour,
j'habite dans une copropriété de 4 bâtiments, chaque bâtiment étant constitué de 2 à 4 entrées indépendantes (quoique reliées entre elles par les combles et les caves) - et dans des états bien différents d'ailleurs - et chaque cage d'escalier comprend 6 à 8 appartements.
Le décor est planté : le syndic, hormis payer un factotum et s'occuper de problèmes que je qualifierai de secondaires (peintures des barraudages quand la tapisserie murale des cages tombent en décrépitude ...) et encaisser des charges conséquentes (trop à mon goût), ne m'a pas l'air très réactif.
Ma question est donc : tout en respectant le RDC, peut on s'extraire (les 6 appartements de la cage d'escalier 2 du bâtiment C) du syndic et avoir notre propre syndic bénévole ?
Si oui 
Si non, doit-on en extraire tout le bâtiment ?
Merci d'avance pour vos réponses éclairées ....
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 05 août 2004 : 10:07:55
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Il n'y a rien du tout à extraire.
Vous avez acquis un lot dans une copropriété. Vous restez donc dans cette copropriété.
Mais vous pouvez user des facultés offertes par le statut de la copropriété pour participer à la gestion collective et faire prospérer vos suggestions.
En premier lieu vous pouvez lire votre règlement de copropriété et nous décrire sommairement l'organisation actuelle. Il est intéressant de savoir si chaque bâtiment comporte des parties communes spéciales et même s'il n'y aurait pas une organisation en syndicats secondaires.
En second lieu il faut connaître l'état d'esprit des copropriétaires de votre bâtiment. Quand des travaux ne sont pas exécutés, cela ne veut pas toujours dire que le syndic ne les a pas proposés. Vous connaissez sans doute le refrain bien connu : " notre syndic propose chaque année des travaux, c'est pour ses honoraires. Nous ne sommes pas dupes : nous rejetons presque tout ".
Et l'autre refrain qui sort de sous les ruines du bâtiment effondré : " c'est la faute du syndic, il n'a jamais fait de travaux ".
Si ce n'est déjà fait, les copropriétaires d'un bâtiment peuvent se constituer en syndicat secondaire. Ils restent bien entendu dans le syndicat principal mais peuvent se réunir en assemblée secondaire pour prendre des décisions concernant leur bâtiment.
Merveilleux !!! Oui mais le passage en syndicat secondaire exige une étude préalable. Il pose de sérieux problèmes quand il n'existe pas de parties communes spéciales constituées. |
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LarryMax
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 05 août 2004 : 10:12:42
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Merci pour toutes ces réponses ....
Je suis tout à fait d'accord sur le principe des syndics : il est vrai que certains copro arrivent aux réunions avec pour seule requête le fait de ne pas claquer une porte entre 13h et 15h ... sieste oblige !!! Il est certain que la température des copro est sous le zéro pour certains travaux qui me semblent tout de même nécessaire. La diufférence d'âge entre eux et moi constitue peut être l'excuse principale à leur immobilisme ....
Je vais creuser le syndic secondaire ....
A bientôt et merci encore |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 05 août 2004 : 11:50:52
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Le syndicat secondaire ne pose généralent, lorsque sa création est possible, aucun problème.
Il faut noter qu'il était de la volonté du législateur de descendre dans la plus petite unité possible pour la création de syndicats.
C'est la raison pour laquelle sans doute tant la doctrine que les tribunaux estiment que la notion de "bâtiment" doit être compris dans un sens très large et pas uniquement réduit à l'aspect purement physique.
Larrymax parle de sa copropriété composée de 4 bâtiments. Déjà, c'est autant de syndicats secondaires possibles.
La chose me semble impossible s'agissant d'une cage d'escalier à l'intérieur d'un de ces bâtiments !
Je ne vois pas où peut être la difficulté de créer un syndicat secondaire ni d'absence de 'parties communes spéciales' (?!?!?!....)
Les propos de JPM sur les travaux sont jouissifs .....
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LarryMax
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 05 août 2004 : 11:54:02
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Merci de vos réponses ...
Il me semble plus adéquat de rechercher un autre syndic moins cher dans ce cas.
En cas de syndic secondaire, comment se passe la répartitions des charges ? Qui paie quoi ?
Merci |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 08 août 2004 : 20:16:41
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J'espère qu'en tout premier lieu vous êtes déjà au conseil Syndical, que vous gérez déjà bien la gestion de votre copro. C'est un premier pas non négligable et de haute importance.
LN |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 08 août 2004 : 23:30:51
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On se contente pour l'instant de créer des charges communes spéciales, lorsqu'elles n'existent pas. Celà est impératif.
Mais la réorganisation du régime des syndicats secondaires, dans le sens que Gedegem indique lui-même, c'est à dire leur création dès la naissance de la copropriété, exigerait des parties communes spéciales.
La pratique est en ce sens depuis des dizaines d'années. Cette organisation exisatait bien avant 1965.
Il y aura bien un jour un avocat qui viendra plaider l'absence d'objet réel du syndicat secondaire dès lors qu'il n'y a pas de parties communes spéciales. Les charges communes spéciales ne permettent qau'un scrutin spécial au cours de l'assemblée de tous les copropriétaires et le syndicat secondaire n'a alors plus rien à inscrire à son ordre du jour, sauf les honoraires du syndic secondaire inutile.
Dans ces cas on fonctionne sur une pratique vicieuse qui ne manquera pas de se casser la figure un jour. |
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Pas vraiment content de mon syndic pro ...
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