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touktoukette
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9 message(s)
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Posté - 11 mai 2010 :  16:37:24  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
Notre copropriété vit un drame.
Il y a un vrai problème de bruits ( tv bryante jusqu'à minuit, gémissement d'une femme malade, aboiement, musique allumée dés 7h du mat...) fait par les uns et les autres qui a pris des proportions graves: pétition, conciliation auprès d'un médiateur...
Alors, en vue de notre prochaine AG, je me demandais dans quelle mesure apaiser la situation.
Je précise que je suis propriétaire bailleur et que pour ma part, j'ai imposé à mes locataires lors de la signature du bail de mettre des tapis au sol (car parquet) et d'utiliser des chausson...
Je pensais que faire un courrier à l'attention des propriétaires et des locataires au moment de l'AG pour rappeler ce que dit la loi et les règles de savoir vivre pour la paix des peuples pourrait etre une bonne idée? Qu'en dites vous?
si vous meme avez été confronté à ce type de situation, pouvez vous m'indiquer de quelle manière vous l'avez réglé. si vous avez écrit un courrier aux corpoprio, je veux bien également m'en inspirer.
Merci à vous!

maoyann
Contributeur vétéran

2819 message(s)
Statut: maoyann est déconnecté

 1 Posté - 12 mai 2010 :  15:37:08  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour Touktoukette,

Je pense que dans les exemples que vous donnez, il faut distinguer 2 catégories de bruit :
- ceux qui sont aisément évitables, si chacun fait preuve de civisme : la télé ou la radio avec le son fort tard le soir ou tôt le matin.
- les autres qu'il pourrait être plus difficile de résoudre. Il est difficile d'empêcher un chien d'aboyer. Quant à cette femme malade qui gémit, est-elle prise en charge sur le plan médical ?

Vous parlez de pétition et de conciliation.

Pouvez-vous préciser chronologiquement ce qui a déjà été mis en place pour essayer d'améliorer les choses et quel en a été le résultat ?
Signature de maoyann 
Yann

touktoukette
Nouveau Membre



France
9 message(s)
Statut: touktoukette est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 12 mai 2010 :  16:52:57  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour Yann et merci de votre réponse,

A vrai dire les problèmes datent de novembre et n'habitant pas dans l'immeuble en question nos locataires nous ont a plusieurs reprises signalé de vive voix (pas d'écrit) que les voisins étaient bruyants.

Lundi, en réunion entre copro ou nous discutions de devis en vue de changer de syndic, le problème du bruit a été soulevé par des habitants de l'immeuble. Le problème est humain je pense. Aucun des individus bruyants ne souhaite faire d'efforts (absents à la réunion lundi), chacun se renvoie la balle et il y a un vrai problème de civisme car les niveaux sonores tv et radio sont abusifs. L'ambiance de l'immeuble est délétère.
Voilà le topo e

Pour ce qui est de la chronologie, je ne la connais pas mais le rendez vous auprès du médiateur a d'abord été proposé et la pétition est intervenue entre temps pour court circuité la médiation (ça a porté ses fruits la situation s'est aggravée, c'est plutôt l'escalade, les copro se pourrissent la vie, s'engueulent...)

Pour ce qui est de la femme malade, c'est incurable, elle est prise en charge, et elle est malade, on ne peut rien y faire donc à chacun de faire preuve de respect pour cette pauvre femme.

je me dis que comme on est pas dans l'immeuble, on est bailleur, on a un peu de recul et aucun parti pris du coup nos propositions seront peut etre bien accueillies? Qui sait?

Je pensais qu'on pouvait faire inscrire au règlement de copropriété l'interdiction des animaux domestiques dans la copro tout en tolérant le chien aboyant en fin de vie lui aussi.

Et pour les autres soucis comme il y a un vrai problème de civisme l'idée du courrier pour marquer les esprits et en vue d'apaiser les tensions dans l'immeuble.

Voili!

maoyann
Contributeur vétéran

2819 message(s)
Statut: maoyann est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 12 mai 2010 :  17:03:45  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
touktoukette,

citation:
Je pensais qu'on pouvait faire inscrire au règlement de copropriété l'interdiction des animaux domestiques dans la copro

Ce n'est pas possible.

citation:
je me dis que comme on est pas dans l'immeuble, on est bailleur, on a un peu de recul et aucun parti pris du coup nos propositions seront peut etre bien accueillies? Qui sait?

Rien ne vous empêche en effet de faire un courrier à chacun des occupants et d'essayer de faire une conciliation. Si vous avez un conseil syndical, ce pourrait être son rôle d'essayer de raisonner les copro.
Signature de maoyann 
Yann

Édité par - maoyann le 12 mai 2010 17:08:55

immo34
Contributeur actif

103 message(s)
Statut: immo34 est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 12 mai 2010 :  17:55:52  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Maoyann
citation:
citation:
Je pensais qu'on pouvait faire inscrire au règlement de copropriété l'interdiction des animaux domestiques dans la copro

Ce n'est pas possible.


Pourquoi n'est ce pas possible?
Notre RC précise "Les chiens de grande taille sont interdits" mais il ne définit pas ce qu'est un chien de grande taille .

***Modération : correction de balises***

Édité par - maoyann le 13 mai 2010 08:56:04

Numero6
Modérateur



France
2182 message(s)
Statut: Numero6 est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 12 mai 2010 :  18:41:51  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de Numero6
citation:
Je pensais qu'on pouvait faire inscrire au règlement de copropriété l'interdiction des animaux domestiques dans la copro tout en tolérant le chien aboyant en fin de vie lui aussi.


Non , Article 10 de la loi N° 70-598 du 9 juillet 1970

http://www.legifrance.gouv.fr/affic...xte=20100512
Signature de Numero6 
Cordialement,
Numéro 6
Le guide juridique
Calcul du Loyer ( bail locaux d'habitation Loi de 89)


touktoukette
Nouveau Membre



France
9 message(s)
Statut: touktoukette est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 12 mai 2010 :  21:19:34  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci pour ces réponses.
C'est étonnant que l'on ne puisse pas l'inscrire au règlement de copropriété.
je vous tiendrais au courant.
Merci!
 
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