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 taxe ordures menagères 221€ pour 75m² ds 75015
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shenmue2k4
Nouveau Membre

France
7 message(s)
Statut: shenmue2k4 est déconnecté

Posté - 03 nov. 2009 :  09:53:38  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
J'ai reçu de mon agence la taxe sur les ordures ménagère de 221€.
Sachant que j'ai un 75m² ds le 75015 et que l'immeuble (6étages+caves)a plus d'une quinzaine d'appartement.
Je trouve cela cher.j'ai pas encore vérifier avec les tantièmes mais cela me parait cher.
quant pensez vous?
D'autre part, est ce que tous les locataires prennent en charges la taxe à hauteur de leurs tantièmes?Ou y at-il une pondération si ils disposent de caves etc...
Cette taxe n'est telle pas déjà comprise ds la taxe d'habitation?
merci de votre aide.
Crdlt.


nefer
Modérateur

11246 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

 1 Posté - 03 nov. 2009 :  09:59:05  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
la TEOM est inscrite sur la taxe foncière du propriétaire

il suffit donc de demander la copie de la taxe foncière pour vérifier ce chiffre


ribouldingue
Pilier de forums



17048 message(s)
Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 03 nov. 2009 :  10:13:52  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Ce n'est pas par tantième, c'est inscrit en effet sur le role de TF de votre bailleur.

philippe30
Contributeur vétéran



1515 message(s)
Statut: philippe30 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 03 nov. 2009 :  11:59:45  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour shenmue2k4,

La TF est très variable en fonction des communes , quartiers , immeubles et voir même entre des appartements d'un même immeuble car les raisons "obscures" du calcul échappent à tous mais les montants peuvent varier en fonction du standing de l'appartement qui a pu être déclaré aux impôts.

Si tu es bien copain avec le voisin de palier demande lui combien il paye , tu peux avoir des surprises....

Philippe
Signature de philippe30 
Investisseur immobilier

"Si tu veux savoir ce que Dieu pense de l'argent, regarde ceux auxquels il l'a donné"
Dorothy Parker
Si l'on veut gagner sa vie, il faut travailler. Si l'on veut devenir riche, il faut trouver autre chose.


roland MAILLET
Contributeur actif



358 message(s)
Statut: roland MAILLET est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 03 nov. 2009 :  16:23:16  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
shenmue2k4, pour faire simple sur avis d'imposition Taxe d"habitation.

valeur locative divisée par 2 et vous multiplié par le taux fixé par la commune de la TEOM.

Exemple: valeur locative 7000 € Taux TEOM 6 %

7000/2 x 6 % = 210 €




Signature de roland MAILLET 
Roland MAILLET

quelboulot
Modérateur

3365 message(s)
Statut: quelboulot est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 03 nov. 2009 :  17:02:50  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
http://www.paris.fr/portail/accueil...let_id=10637
Paris

La taxe d’enlèvement des ordures ménagères

La taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Qui la paye ? Comment est-elle calculée ?...

Elle porte sur toutes les propriétés et leurs dépendances assujetties à la taxe foncière sur les propriétés bâties ou qui en sont temporairement exonérées, à l'exception des usines et des locaux loués pour un service public.

Elle est calculée sur la même base que la taxe foncière sur les propriétés bâties et figure sur le même avis que celle-ci. Elle est donc tout à fait indépendante du volume des ordures présenté à la collecte et reste due intégralement même en l'absence totale et constante d'ordures ; c'est ainsi qu'elle est due pour un simple emplacement de stationnement, ainsi que par une entreprise même si celle-ci a recours à un service privé d'enlèvement de ses déchets. Son taux, voté par le Conseil de Paris, est de 5,75 % en 2009.

C'est le propriétaire au 1er janvier de l'année d'imposition qui est redevable de la taxe : il peut cependant en obtenir le remboursement du locataire.

Dégrèvements

Aucun dégrèvement de droit n'existe en matière de taxe d'enlèvement des ordures ménagères.


Il ne vous reste plus qu'à vérifier sur la copie de la TF de votre bailleur. Attention les "frais de rôle", 8%, ne peuvent être répercutés sur le locataire.

Philippe30
citation:
La TF est très variable en fonction des communes , quartiers , immeubles et voir même entre des appartements d'un même immeuble car les raisons "obscures" du calcul échappent à tous mais les montants peuvent varier en fonction du standing de l'appartement qui a pu être déclaré aux impôts.


Non, rien n'est obscur pour celui ou ceux qui ont bénéficier de la "formation" accélérée sur UI concernant le mode de calcul de "la valeur locative cadastrale"

Grâce aux éclaircissements prodigués par Bouzigues

http://www.universimmo.com/forum_un...TOPIC_ID=143

Qu'il en soit encore remercié sur ce sujet...

Mais attention, pour tout bien assimiler se munir d'un papier blanc, d'un crayon, d'une calculette et surtout, surtout... rester calme... et même
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

Édité par - quelboulot le 03 nov. 2009 17:04:00

philippe30
Contributeur vétéran



1515 message(s)
Statut: philippe30 est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 04 nov. 2009 :  05:23:47  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour,

Quelboulot, je me souviens de ce post mais le coté obscur pour nous simple contribuable provient du manque de mise à jour des informations foncière ( une reforme est prévue ce qui va engendrer une augmentation de son montant je présume).

Il apparait donc des disparités de montant entre des biens similaires.

Philippe
Signature de philippe30 
Investisseur immobilier

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