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Papy
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Posté - 03 juil. 2021 :  01:03:31  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour

J’ai mis en demeure notre syndic de convoquer une AG sous huitaine mais ce dernier ne l’a pas fait.
En tant que président du CS, après 1 mois, j’ai convoqué une ag pour début août (5 semaines entre convocation et ag).
Le syndic ayant reçu ma convocation, il envoie 3 jours après avoir reçu ma convocation sa convocation pour le 27/07 en me mettant président de séance.
Il s’est aussi permis de modifier quelques-unEs de mes demande de résolution.
Petit hic, je ne peux et veux pas être président de son ÂGE et je ne serais pas en France.
Que se passe-t-il si je refuse d’etre Le président de séance de son ag pour motif personnel en juillet?
Et si j’en convaint les autres copropriétaires de voter contre ma nomination comme président ?
L’ag s’arrête t elle de par l’absence de président ?

Merci pour vos retours


rambouillet
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 1 Posté - 03 juil. 2021 :  07:58:25  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
L'AG du syndic est-elle en présentielle ou uniquement en VPC.

Vous avez le droit d'être absent .... et pour être président de séance faut-il encore être candidat.... mais dites nous comment est cette AG ?

Attention, si vous avez tout fait dans les règles, l'AG du 05/08 doit se tenir....


Papy
Contributeur actif



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Revenir en haut de la page 2 Posté - 03 juil. 2021 :  09:20:51  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Le syndic a organisé un vpc uniquement.

Ce qui me dérangent dans son ÂG (en dehors qu’il l’a convoque après la mienne mais elle aura lieu avant la mienne), c’est:
Il propose de valider une augmentation du budget de l´annee en cours sans en référé au CS
Il propose la validation des comptes alors qu’il m’en a pas donné l’acces (au CS)
Il modifie 2 de mes demande de résolution resolution, l’une ou je demande à nommer un nouveau syndic , il y indique que cest lui qui ne se représente pas
L’autre résolution, je demande le remboursement d’une étude technique que le syndic refusait de faire et que j’ai réalisé à mes frais’ de président de CS, il écrit que l’etude A été réalisé avec les fonds du sdc en fin de résolution et qu’il n’y a rien à rembourser..

Bref beaucoup de bêtises dans son ag que je n’en souhaite pas voir

rambouillet
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 3 Posté - 03 juil. 2021 :  10:15:23  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
En VPC seul, il n'y a pas de désignation par l'AG d'un président de séance, puisqu'il n'y pas de séance.

citation:
Ce qui me dérangent dans son ÂG (en dehors qu’il l’a convoque après la mienne mais elle aura lieu avant la mienne),

Ceci a été une erreur, il ne fallait lui envoyer la convocation qu'après le délai des 21 jours afin de ne pas lui laisser le temps de faire.... (c'est un malin...)

Donc tenez votre AG du début aout et faites en sorte que les résolutions à voter annulent systématiquement celles du 27/7.


MasterGone
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Revenir en haut de la page 4 Posté - 05 juil. 2021 :  10:06:01  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par rambouillet

En VPC seul, il n'y a pas de désignation par l'AG d'un président de séance, puisqu'il n'y pas de séance.


Pas d'accord sur ce point. Même si une AG a lieu exclusivement en VPC, le président de séance a des prérogatives obligatoires. La loi ne dispense pas de désigner le président de séance en cas de vote par VPC.

rambouillet
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 5 Posté - 05 juil. 2021 :  10:09:05  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
il n'y a pas de séance .....

MasterGone
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 6 Posté - 07 juil. 2021 :  09:55:33  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Il y a bien une séance puisqu'il y a une AG ! Sauf que les votes se font à distance...

rambouillet
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 7 Posté - 07 juil. 2021 :  10:50:25  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Il n'y a pas d'ASSEMBLEE générale, il y a VPC sur une liste de proposition, donc pas de président de séance.... (mais c'est de la sémantique et dans 3 mois espérons que ce sera terminé...)

Papy
Contributeur actif



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Revenir en haut de la page 8 Posté - 07 juil. 2021 :  10:57:07  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Ok par de séance.
Mais la jurisprudence est constante, pas d’AG sans président.
Si la résolution inscrite à l’ODJ de vote du président et du secrétaire sont refusées en AG...
Est ce que l’AG s’arrête sans le dépouillement ? Et l’ag se termine sans plus de vote?

rambouillet
Pilier de forums

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Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 9 Posté - 07 juil. 2021 :  11:26:18  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Papy : on est là sur une question de VPC uniquement ...

Dans une AG classique, si personne n'est désigné pour faire président, alors dans ce cas la séance ne peut pas débuter, car la présidence est obligatoire comme le secrétariat.... ce serait idiot quand même d'être dans cette situation !!!

Papy
Contributeur actif



France
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Revenir en haut de la page 10 Posté - 07 juil. 2021 :  13:54:19  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
On est d’accord
Mais si le président désigné par le syndic et soumis au vote n’en peut présider pour des raisons personnelles et parce que les copropriétaires ont voté contre sa nomination
Que se passe t’il?

C’est cela ma question

Copropriétaire33
Contributeur actif

France
375 message(s)
Statut: Copropriétaire33 est déconnecté

Revenir en haut de la page 11 Posté - 07 juil. 2021 :  15:00:56  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

Il ne faut pas soumettre sa candidature au vote.

L’on suppose que le syndic aura pris le soin de le contacter au préalable afin d’obtenir son accord et sa disponibilité.

Enfin, il est impossible de contester la désignation faite par le syndic.

Vivement que l’on se débarrasse des « AG » à huis clos...




Signature de Copropriétaire33 
Il n'est pas de vent favorable pour celui qui ne sait pas où il va.

Papy
Contributeur actif



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Statut: Papy est déconnecté

Revenir en haut de la page 12 Posté - 07 juil. 2021 :  16:01:11  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
J’entends qu’il ne faille as soumettre sa candidature au vote.
Cependant, sa/ma candidature a été soumis au vote.

En avril le syndic m’a demandé si j’étais dispo pour être président de séance et j’ai dit oui en vu d’une AG avant fin juin (clôture des comptes)
J’ai même mis en demeure ce syndic de convoquer une ag sans succès, j’ai donc convoqué notre ag pour début août.

Maintenant lui a convoqué son ag pour fin juillet et je n’en suis pas disponible .
Je vais le signaler par lrar au syndic

Mais vu que la nomination du président et du secrétaire sont à l’ordre du jour avec un vote.
Que se passe t il si nous votons contre leur nomination ?
Est-ce que le syndic peut changer de président?
Doit-il convoquer une nouvelle ag ?
 
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