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barney
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 Posté - 17 mai 2021 : 19:26:19
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Bonjour,
Notre AG a lieu le 19 mai uniquement en VPC.
Notre syndic a indiqué qu'il enverrait le PV d'AG au président de séance le lendemain de l'AG par mel, et que le président a 7 jours pour renvoyer les documents signés par mel (PV d'AG, feuille de présence et contrat de syndic).
Comment sont comptés les 7 jours ? Le président peut-il renvoyer les documents signés le 26 mai ?
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nefer
Modérateur
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1
Posté - 17 mai 2021 : 20:20:04
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citation: Initialement posté par barney
Bonjour,
Notre AG a lieu le 19 mai uniquement en VPC.
Notre syndic a indiqué qu'il enverrait le PV d'AG au président de séance le lendemain de l'AG par mel, et que le président a 7 jours pour renvoyer les documents signés par mel (PV d'AG, feuille de présence et contrat de syndic).
Comment sont comptés les 7 jours ? Le président peut-il renvoyer les documents signés le 26 mai ?
que souhaitez vous ?
faire annuler cette AG si le PV n'a pas été signé dans le délai par le président ? |
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barney
Contributeur débutant
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 2
Posté - 17 mai 2021 : 20:21:32
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je pars en vacances le 20 mai et je reviens le 25, donc je souhaite savoir si je peux attendre d'être revenu pour envoyer le PV signé. |
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nefer
Modérateur
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3
Posté - 17 mai 2021 : 21:01:19
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citation: Initialement posté par barney
je pars en vacances le 20 mai et je reviens le 25, donc je souhaite savoir si je peux attendre d'être revenu pour envoyer le PV signé.
et pourquoi ne pas l'avoir Ă©crit dans votre 1er message ?
qu'est ce qui vous empêche de signer le PV avant votre départ en vacances? |
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barney
Contributeur débutant
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4
 Posté - 17 mai 2021 : 22:21:35
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je pars le 20 mai le matin |
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Posté - 18 mai 2021 : 08:05:22
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le PV peut se signer dans les 8 jours...... et puisqu'il n'y a pas de président de séance, mais un copro ayant pour mission de signer le PV, vous pouvez aussi refuser cette mission de signature, le syndic choisira quelqu'un d'autre.... |
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MIBA
Contributeur actif
France
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6
Posté - 18 mai 2021 : 11:23:00
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Barney, vous pouvez aussi signer le PV le 19/05 jour de l’AG.
Cela nécessite que le syndic vous ait fait parvenir avant le projet de PV, la feuille de présence et copie des bulletins de vote.
Ce qui est possible puisque les bulletins doivent être réceptionnés trois jours francs avant. |
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Sujet |
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AG en VPC, envoi du PV d'AG par le syndic 
