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barney
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Posté - 11 mai 2021 :  11:08:26  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

Notre AG ayant lieu uniquement en VPC le 19 Mai 2020, le CS a demandé aux copropriétaires envoyant leur formulaire de vote par mel au syndic de mettre en copie de leur mel les membres du conseil syndical.

Un copropriétaire a envoyé son formulaire au syndic, il n'a rien coché pour une résolution.
Comment son vote va t'il être enregistré par le syndic ? abstention ? n'a pas voté ?


JPM
Modérateur

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 1 Posté - 11 mai 2021 :  11:10:37  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

n'a pas voté

Signature de JPM 
La copropriété sereine

rambouillet
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 2 Posté - 11 mai 2021 :  11:43:39  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
il sera "défaillant" et devra recevoir le PV par LRAR

barney
Nouveau Membre



47 message(s)
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Revenir en haut de la page 3 Posté - 13 mai 2021 :  20:06:56  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Si le copropriétaire est défaillant pour une résolution en n'ayant coché aucune case, alors qu'il a voté pour toutes les autres résolutions, on a une situation qui n'aurait pas pu se produire avec une AG en présentiel ?

- le copropriétaire en question aurait été considéré comme s'étant abstenu en présentiel.

Dans une AG en VPC, on peut donc avoir des défaillants pour une partie des résolutions alors qu'ils auront voté par ailleurs. Le dépouillement des votes va aboutir à une anomalie apparente ?



nefer
Modérateur

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Revenir en haut de la page 4 Posté - 13 mai 2021 :  21:42:27  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par barney

. Le dépouillement des votes va aboutir à une anomalie apparente ?



ce n'est pas une anomalie
c'est le choix du copropriétaire

JPM
Modérateur

8064 message(s)
Statut: JPM est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 13 mai 2021 :  22:57:30  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

Il n'est pas défaillant puisqu'il a envoyé sa feuille de vote.

Sur une question il n'a pas participé au vote.

Il n'y a pas nécessité de lui notifier le PV puisqu'il n'est ni défaillant ni opposant

Signature de JPM 
La copropriété sereine

Franck1966
Contributeur vétéran



France
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Revenir en haut de la page 6 Posté - 14 mai 2021 :  20:57:28  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
En présentiel, après discussion de la question, le président de séance passe aux votes et appelle ceux qui votent contre (ou pour), puis ceux qui s'abstiennent, le reste étant la différence.
En VPC, le copro fait son choix lui même, il ne coche rien, c'est comme absent (uniquement pour chaque question non remplie), puisqu'il est ni pour, ni contre, ni abstention
Signature de Franck1966 
Franck V

JPM
Modérateur

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Revenir en haut de la page 7 Posté - 14 mai 2021 :  21:04:02  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

Il n'est pas absent, puisqu'il est présent

La non participation à un vote est un régime reconnu

Signature de JPM 
La copropriété sereine

Franck1966
Contributeur vétéran



France
2089 message(s)
Statut: Franck1966 est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 15 mai 2021 :  16:50:33  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
j'ai écrit "comme absent" évidemment, il participe aux autres votes, mais concernant cette question le nombre de tantième sera diminué d'autant pour la base des votes
Signature de Franck1966 
Franck V

JPM
Modérateur

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Revenir en haut de la page 9 Posté - 15 mai 2021 :  17:16:39  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

Il n'est pas absent

Il n'a pas participé au vote. La règle juridique est différente.

Signature de JPM 
La copropriété sereine

rambouillet
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 10 Posté - 16 mai 2021 :  10:14:44  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
On ne peut pas dire qu'il n'est pas absent, puisque tout le monde est absent.... c'est (malheureusement) le principe : n'ayant pas répondu à la résolution, il est défaillant pour ce vote puisqu'il n'a rien exprimé, et pas même l'expression de ne pas participer, son avis est défaillant, car on ne sait rien....

dans une AG normale, est défaillant celui qui n'est pas là pour dire quoi que ce soit pour une résolution...... il fait défaut (d'un avis)

Édité par - rambouillet le 16 mai 2021 10:15:20

JPM
Modérateur

8064 message(s)
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Revenir en haut de la page 11 Posté - 16 mai 2021 :  10:24:18  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

Dans une assemblée normale il y a refus de participer à un scrutin, c'est la formule officielle. Je ne vois pas ce qui vous interdit de l'utiliser.

On peut dire aussi défaut de participation quand le bonhomme est allé aux toilettes.

Signature de JPM 
La copropriété sereine

Copropriétaire33
Contributeur actif

France
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Revenir en haut de la page 12 Posté - 17 mai 2021 :  08:40:13  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

Oui, S’il a eu le temps d’alerter le président de séance, qui pour sa part aura bien prit le soin de retranscrire cette absence sur le PV.
Signature de Copropriétaire33 
Il n'est pas de vent favorable pour celui qui ne sait pas où il va.

JPM
Modérateur

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Revenir en haut de la page 13 Posté - 17 mai 2021 :  09:57:15  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

Pas de baratin sur tout cela.

Il n' a pas participé au vote. Point c'est tout.
Signature de JPM 
La copropriété sereine

nefer
Modérateur

13622 message(s)
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Revenir en haut de la page 14 Posté - 17 mai 2021 :  11:59:46  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
n'ayant pas participé au vote, le PV doit lui être notifié

Sunbird
Pilier de forums

4264 message(s)
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Revenir en haut de la page 15 Posté - 17 mai 2021 :  12:04:12  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Et comment il fait le syndic pour enregistrer le non vote, aussi bien pour les tantièmes, que l'intitulé qu'il va mettre sur la résolution.

On met effectivement défaillant dans un tel cas en VPC, ou dans le cas qu'un copropriétaire cocherait deux cases pour le même vote.

Si on indique la mention "ne participe pas au vote" dans ce cas il faut retirer des tantièmes présent pour cette résolution les tantièmes de ce copropriétaire, à défaut il s'abstient.

Copropriétaire33
Contributeur actif

France
340 message(s)
Statut: Copropriétaire33 est déconnecté

Revenir en haut de la page 16 Posté - 17 mai 2021 :  20:31:59  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

Du baratin ? Pas en presentiel !

Je rappelle qu’à défaut, Il est considéré comme favorable au sens de la décision adoptée ou refusée.
Signature de Copropriétaire33 
Il n'est pas de vent favorable pour celui qui ne sait pas où il va.

nefer
Modérateur

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Revenir en haut de la page 17 Posté - 17 mai 2021 :  21:03:00  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Barney a oublié de préciser que c'est lui qui signera le PV....

barney
Nouveau Membre



47 message(s)
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Revenir en haut de la page 18 Posté - 17 mai 2021 :  22:26:10  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
la question porte sur la rédaction du PV par le syndic et sur la façon dont il comptabilise les votes en VPC
 
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