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sarti
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18 message(s)
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Posté - 29 avr. 2021 :  02:29:53  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour à tous,

Je suis syndic bénévole d'un petit immeuble de fin XIXe, 4 lots principaux. L'un des copropriétaires vend et leurs acheteurs sont pleins de projets. L'appartement concerné est au 1er étage (en tout rez-de-chaussée + 3 étages, 1 appartement par étage).

Ce projet comporte deux choses qui m'inquiètent (et risque d'inquiéter les 2 autres copropriétaires) :
- percement de murs porteurs
- destruction de conduits de cheminées

Pour le percement de murs porteurs, je m’inquiète moyennement.

En revanche ce qui me pose plus de soucis, c'est la destructions des conduites de cheminées. Ce copropriétaire souhaite en démolir 2 :
- un qui est commun avec l'appartement du RDC et sort sur le toit-terrasse du 2e étage (actuellement utilisé que par l'appartement du 1er)
- un qui est commun à tout l'immeuble, du rez-de-chaussée au 3e étage (actuellement utilisé que par l'appartement du 2e pour une hotte avec tubage)

Dans le devis de l'entrepreneur qui va intervenir et qui m'a été transmis, il est noté "Démolition de deux cheminées et conduit. Comprenant la réalisation d’un chevêtre métallique.".
J'avoue être sceptique sur la méthode. Si je comprends bien, ils vont "sectionner" le conduit passant par cet appartement et pour éviter tout écroulement du conduit supérieur ils vont poser un chevêtre pour faire reposer le poids de la structure ? Il y restera donc en place tout ce qui se trouve au-dessus, chapeaux compris ?
Est-ce une bonne méthode ?

Enfin si l'accord leur est donné, quid des tantièmes ? Leur appartement va s'agrandir, en rognant sur une partie commune. Le syndicat peut-il donc leur imposer de revoir, à leurs frais, la modification du règlement de copropriété avec le recalcule des surfaces et donc des tantièmes ?

Je vous remercie pour vos lumières.

rambouillet
Pilier de forums

17229 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

 1 Posté - 29 avr. 2021 :  09:45:56  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
bien vérifier que les conduits de cheminée sont communs (?) car en général la cheminée est peut-être commune, mais pas les conduits sinon il y aurait risque que les fumées du rez de chaussée rentre dans les appartements du dessus....

Ensuite pour les travaux il faut d'abord que l'AG accepte ces travaux. Soit l'AG est d'accord et le copro fait les travaux comme prévus à sa demande, soit l'AG n'est pas d'accord et cela ne se fait pas.

Pour l'augmentation des parties communes je ne vois pas où il y aurait augmentation sauf si les conduits sont à l'intérieur de l'appartement...

PS : pour savoir si les travaux sont conformes, on demande à un architecte aux frais du demandeur.

nefer
Modérateur

13622 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 29 avr. 2021 :  09:52:42  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
il faut demander la consultation d'un architecte (celui de la copropriété) et la consultation écrite d'un BET...aux frais du copropriétaire

dans le projet de résolution il faudra aussi prévoir que les travaux seront effectués sous le contrôle de l’architecte de l'immeuble aux frais du copropriétaire

JB22
Pilier de forums

4295 message(s)
Statut: JB22 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 29 avr. 2021 :  10:05:42  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
" L'un des copropriétaires vend et leurs acheteurs sont pleins de projets."
Il faudrait savoir si la vente est réalisée.

L' acquéreur devra faire une demande de travaux soumise à l' approbation d' une A.G. et compte tenu des travaux envisagés ce n' est pas acquis.

Vous devez informer les autres copropriétaires et leur demander leurs avis.
Suivant leurs réponses vous jugerai d' informer on non l' acquéreur, sachant qu' au final seule la décision de l' A.G. aura d' effet.

" Le syndicat peut-il donc leur imposer de revoir, à leurs frais, la modification du règlement de copropriété avec le recalcule des surfaces et donc des tantièmes ?"
Oui, cela fait partie des conditions d' un accord éventuel.

nefer
Modérateur

13622 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 29 avr. 2021 :  10:27:07  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
soit c'est le vendeur qui sollicite la convocation d'une AG et fournit au syndic un dossier complet, soit ce sera le nouveau copropriétaire qui s'adressera au syndic de la même façon

mais le syndic n'a pas de contact avec un candidat acquéreur: son seul interlocuteur est le copropriétaire en titre

Gédehem
Pilier de forums

14855 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 29 avr. 2021 :  13:45:49  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Pour le percement de murs porteurs, je m’inquiète moyennement.

S'agissant d'un immeuble fin XIX°, se sont ces travaux qui devraient vous inquiéter !!
Dans ce type d'immeuble, toiut le gros oeuvre ainsi que les cloisons internes participent à la solidité de l'ensemble, dans une sorte d'équilibre.
Supprimer une cloison, considérée comme privative, déséquilibre l'ensemble.
C'est un phénomène bien connu, du B A BA des architectes, des constructeurs.

Ces travaux doivent être autorisés par une AG; Le dossier qui lui sera présenté devra être complet et bordé de A à Z. Ce qui passe par l'intervention d'un architecte, d'un BET pour l'étude de faisabilité et des calculs pour la répartition des masses, les diverses assurances s'agissant d'u ouvrage, avec bien entendu, si l'autorisation est donnée, un constat d'huissier spécialisé 'bâtiment' avant et après travaux.
Le tout aux frais du demandeur, bien entendu.
Demandeur qui doit s'occuper de tout, le syndic doit veiller à ce que tout soit dans l'ordre et conforme.

Pour ce qui concerne les cheminées, je n'ai pas bien compris ce qui était privatif à tel lot (?), ce qui serait 'commun' (on imagine mal un conduit "commun" à plusieurs lots ..)
Ni ce que serait une emprise sur des parties communes nécessitant la révision des tantièmes (???)

NB : dans ce type de petite copropriété avec syndic non pro, attention : vous êtes "le syndic", pas le copain l'ami ou le voisin des autres copropriétaires.

Édité par - Gédehem le 29 avr. 2021 13:54:47

vazy
Contributeur vétéran

1349 message(s)
Statut: vazy est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 02 mai 2021 :  21:26:58  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Les conduits sont individuels mais ils sont regroupés dans un ensemble briqueté qui va du sol au faitage. Supprimer un conduit n'est donc pas si évident que cela. Par exemple s'il se trouve au centre de l'ensemble! Il faut veiller à bien identifier au préalable l'usage des différents conduits, pour ne pas priver les autres copro de leur droits.
Pour tout dire il me semble que le mieux serait de refuser ce type de modification car le risque de déstabiliser l'ensemble est réel.
Pour les ouvertures en murs porteurs tout a été dit: il faut cadrer et recadrer sur tous les plans pour éviter la catastrophe.
Par expérience: sur le long terme les ajouts "anachroniques " (en métal dans un batiment de pierres et de bois) ne valent pas grand chose.
Comme il a été dit abritez vous derriere les architectes, bureaux d'études, huissiers etc.
N'essayez pas d'être juge de tout celà.
 
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