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sentinelle
Contributeur débutant
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 Posté - 09 juin 2020 : 17:19:20
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Bonjour,
Pourriez-vous me confirmer que ces travaux seront répartis au prorata des tantièmes de chaque copropriétaire (et non, en fonction de l'étage comme pour les ascenseurs).
Merci pour les réponses.
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nefer
Modérateur
14783 message(s)
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Posté - 09 juin 2020 : 19:10:25
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citation: Initialement posté par sentinelle
Bonjour,
Pourriez-vous me confirmer que ces travaux seront répartis au prorata des tantièmes de chaque copropriétaire (et non, en fonction de l'étage comme pour les ascenseurs).
Merci pour les réponses.
il faut relire votre réglementt de copropriété
en général la réfection de l'entrée est en charges communes générales de la résidence ( ou du bâtiment s'il y a des charges spéciales par batiment) et les travaux de réfection des cages d'escalier sont à vérifier aussi dans le RDC |
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Posté - 09 juin 2020 : 19:48:35
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on ne peut rien vous confirmer, car le juge est votre RdC, relisez le en détail.... et cherchez s'il y a des clés spéciales de répartition et lesquelles... |
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sentinelle
Contributeur débutant
90 message(s)
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 Posté - 10 juin 2020 : 10:58:16
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Effectivement, il y a bien un tableau dans le RdC où il est fait la distinction entre charges générales, porche entrée, charges escalier, charges ascenseur. Pouvez-vous me confirmer que cette répartition s'applique à tous les domaines (nettoyage, entretien, petits et gros travaux).
Merci à tous les deux.
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nefer
Modérateur
14783 message(s)
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4
Posté - 10 juin 2020 : 11:06:23
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citation: Initialement posté par sentinelle
Effectivement, il y a bien un tableau dans le RdC où il est fait la distinction entre charges générales, porche entrée, charges escalier, charges ascenseur. Pouvez-vous me confirmer que cette répartition s'applique à tous les domaines (nettoyage, entretien, petits et gros travaux).
Merci à tous les deux.
on ne peut rien vous confirmer: il faut que lisiez attentivement ce qui est indiqué dans votre RDC |
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Posté - 10 juin 2020 : 11:39:01
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a chacune de ces clés doit être affectée une description des dépenses affectées...
et comme en plus vous ne dites rien sur "ces travaux" ???? difficile d'avoir un avis... |
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sentinelle
Contributeur débutant
90 message(s)
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Posté - 10 juin 2020 : 15:03:38
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Sur notre RdC, ce n'est pas aussi simple:
Il est dit que "les charges générales comprennent toutes les dépenses afférentes directement ou indirectement, aux parties communes générales et notamment ... tous les frais d'entretien et de réparation de gros œuvre et de second œuvre ...
Ensuite, on trouve une énumération des parties communes générales puis des parties communes spéciales où figurent le hall et la cage d'escalier !
Les travaux prévus concernent la réfection du hall d'entrée de de la cage d'escaliers (plafond, murs, boiserie avec pose de toile de verre, peinture ...)
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JPM
Modérateur
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Posté - 11 juin 2020 : 10:19:38
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Ces travaux entrent dans le gros oeuvre ou le second oeuvre
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Batistuta
Contributeur débutant
59 message(s)
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Posté - 06 juil. 2020 : 21:37:37
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En général, c'est au prorata des tantièmes sauf indication contraire dans le RDC ou indication spécifique (s'il y a plusieurs entrées par exemple). |
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Sujet |
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réfection entrée et cage d'escaliers 
