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ambers06
Contributeur actif

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102 message(s)
Statut: ambers06 est déconnecté

Posté - 16 juin 2018 :  16:52:34  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
BONJOUR INTERNAUTE.

nous avons eu notre AGou lattribution des parkings n as pas obtenue les tantiemes necessaire votant a l article 26 nous etions un tout petit peu au dessus de la moitie de la copro present et représenté.

le president du CSle vote ne lui convenant pas a demandeé une AGE.au titre de president.ils seras demande au coproprietaire de vote une redevance pour ces parkings qui resteront commun hors

on paye déja les partie commune l AG a ete assez houleuse car le syndic avait instauré de lui meme cette taxe.
ma questionest; a quelle majorite doit-on vote cette redevance merci davance de vos réponses.

cordialement

***modération***
correction sur le titre

Signature de ambers06 
perez

Édité par - Numero6 le 18 juin 2018 18:12:26


Viviane
Pilier de forums

4472 message(s)
Statut: Viviane est déconnecté

 1 Posté - 16 juin 2018 :  17:10:06  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour,

Votre question est assez incompréhensible...

Quel est le statut de ces parkings ? Partie commune sans place attribuée?

De quelle "taxe" parlez vous ? Qui la payerait et pourquoi ?

Le syndicat ne peut ni voter ni percevoir des "taxes". Tout ce qu'il peut éventuellement faire c'est délimiter précisément des espaces, et les louer, avec un bail.

Et le syndic n'a pas non plus ce pouvoir, il faut donc tout bonnement refuser (rar au syndic requis) de payer quelque "TAXE" que ce soit. Les seules sommes que le syndic peut exiger c'est la quote-part des charges votées par l'AG.
Signature de Viviane 
Décret de 1967 Loi de 1965 guide juridique UI

Édité par - Viviane le 16 juin 2018 17:12:10

Gédehem
Pilier de forums

14340 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 16 juin 2018 :  17:27:36  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Par définition, les copropriétaires usent librement des parties communes pour ce qu'elles sont faites.
Ici d'emplacements communs de stationnement.

Il ne peut être question d'une "taxe", ni même d'une redevance ou d'un loyer sur ces emplacements communs, sauf peut être à l'unanimité.

Met avis qu'il faut mettre ce pdt de CS à la porte, et très rapidement.

La question de fond, récurrente dans tous les syndicats : le manque d'emplacements de stationnement, communs ou pas.
La seule réponse, si des espaces sont disponibles : création de nouveaux emplacements par retrait sur d'autres parties communes, espaces verts par exemple.
A défaut c'est au premier arrivé, les autres vont dans la rue.
Comme c'est le lot de bien des syndicats.

nefer
Modérateur

11350 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 16 juin 2018 :  19:12:46  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
il n'existe pas d'AGE

il y a l'AG annuelle puis des AG supplémentaires

quel est le fondement juridique selon lequel le président du CS peut exiger une AG supplémentaire?

ambers06
Contributeur actif

France
102 message(s)
Statut: ambers06 est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 17 juin 2018 :  19:24:47  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
bonjour
nous avons des parkings collectif.le syndic avec le president du CS.avait mis au vote en AG .attribution d une place deparkings par appartement .les parkings resterons partie commune avec une redevanceannuelle .netait pas precise le montant ni ceque le syndic allait faire de ces sommes .la reunion a ete tres houleuse au sujet de cette redevance .et la resolution n as pas obtenue la majorite suffisante pourquelle soit positif .et le president du cs a decide de faire une ag extraordinaire pour obtenir la resolutiondes parkings.
je vous remercie de vos reponses
cordialement
Signature de ambers06 
perez

Viviane
Pilier de forums

4472 message(s)
Statut: Viviane est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 17 juin 2018 :  22:45:49  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Un ordi vous permettrait de faire des phrases plus compréhensibles, avec un téléphone il faut être TRES patient... pour écrire, mais aussi pour vous lire...

citation:
et le president du cs a decide de faire une ag extraordinaire pour obtenir la resolutiondes parkings.


Il vous faut changer de CS. Une telle décision n'a AUCUN caractère d'urgence. D'autant qu'attribuer les places de parking, c'est pas une mince affaire et il suffit pas d'UNE résolution, c'est un acte de disposition, impliquant de modifier l'EDD, le règlement de copro, les tantièmes, de publier tout ça, ect
Article 26

Un petit RAR à ce président et au syndic pour spécifier que vous contesterez en justice la décision prise s'il n'y a pas TOUS les éléments nécessaires.

citation:
les parkings resterons partie commune avec une redevanceannuelle .netait pas precise le montant ni ceque le syndic allait faire de ces sommes

C'est l'AG qui a décidé ça ? Vous pouvez recopier la décision ? Mot à mot ?

Et si c'est juste le syndic et le président du CS, RAR encore pour refuser de payer.
Signature de Viviane 
Décret de 1967 Loi de 1965 guide juridique UI

Édité par - Viviane le 17 juin 2018 22:46:40

rambouillet
Pilier de forums

15152 message(s)
Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 18 juin 2018 :  07:28:25  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
attribution d une place de parkings par appartement

Si l'AG attribue une place de parking par appartement et que tous les appartements ont une place, alors, tant qu'à faire quelque chose, je proposerai plutôt de transformer chaque place de "partie commune" en "partie commune à jouissance privative".

pourquoi payer une redevance sur quelque chose dont vous etes déjà propriétaire indivis ?...


ambers06
Contributeur actif

France
102 message(s)
Statut: ambers06 est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 18 juin 2018 :  07:28:44  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
bonjour.

toutes mes excusesVIVIANE pour mon écriture.non l AGn as pas eu la majoritépour l attribution des parkings.et cette redevance aucun vote n était prévue.c'est pour ça que la seances a été assez houleuse.

le président duCS a annonce qu il demandait une AGEXTRAODINAIRE.je vais suivre votre conseil et envoyer une lettre RAR au syndic et president merci pour vos conseils

cordialement
Signature de ambers06 
perez

ribouldingue
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17207 message(s)
Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 18 juin 2018 :  07:44:21  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
je vais suivre votre conseil et envoyer une lettre RAR au syndic et president
Ce serait bien pour la pleine compréhension que vous recopiez le projet de résolution et que vous nous en disiez un peu plus sur cette redevance,

Qui va payer quoi a qui?
Il ne peut être question de faire payer un loyer (je ne comprends pas le mot redevance) aux propriétaires, ce que sont ici les copropriétaires.

Édité par - ribouldingue le 18 juin 2018 07:59:13

philippe388
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14044 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 Posté - 18 juin 2018 :  15:47:05  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
ambers06 : faire payer une redevance sur la jouissance des parties communes, ici un parking, n'est pas recevable.

Il y a une modification de jouissance de ses parties communes l'AG ,n'a AUCUN droit de le voter ET a quelque majorité que ce soit.

On peut aussi y opposer un second argument devant ce mauvais syndic et un président de CS a dégager au plus vite.

Les copropriétaires sont en indivision sur ces parties communes à hauteur de leur quote-part. Cette redevance ' illégale" si elle est appliquée revient donc à tous les copros et NON au syndicat, comme les loyers dune loge de gardien louée. Le syndicat ne peut donc pas affecter ces revenus à autre chose qu'une distribution aux copros, propriétaires indivis de ces parkings.

On voit donc ici un syndic et un président de CS assez stupides, et irresponsables. Les copros paieraient cette redevance suivant leur quote-part, et ils toucheraient leur quote part de ses revenus. Opération comptable nulle!!!

ambers06 : Ceci à faire passer à tous les copros. Un changement de syndic et de CS s'impose.




JB22
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3401 message(s)
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Revenir en haut de la page 10 Posté - 18 juin 2018 :  17:56:57  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
De Gedehem:
"La question de fond, récurrente dans tous les syndicats : le manque d'emplacements de stationnement"

Ce n' est apparemment le cas, ambers06 nous dit: " nous avons des parkings collectifs. le syndic avec le président du CS.avait mis au vote en AG .attribution d une place de parkings par appartement .

Le syndicat peut vendre des parties communes, une loge par exemple et ici des parkings.

Il faut faire appel à un géomètre pour établir un projet de modification de l' état descriptif de division et définir les tantièmes affectés à chaque lot créés.
Prévoir que les lots parkings ne pourront être cédés qu' à des copropriétaires de lots principaux (appartements).

L' A.G devra également définir les modalités d' attribution les lots parkings aux copropriétaires intéressés.

Les frais d' acquisition seront à la charges des acquéreurs et le produit des ventes un profit exceptionnel revenant à tous les copropriétaires en fonction des tantièmes généraux des vendeurs.

ribouldingue
Pilier de forums



17207 message(s)
Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 11 Posté - 18 juin 2018 :  18:07:30  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
JB22, il n'est nullement question depuis le début de ce fil de vendre des parties communes.

On parle de redevance, pas de prix de cession.

Gédehem
Pilier de forums

14340 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 12 Posté - 18 juin 2018 :  18:12:58  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Il ne s'agit pas de nouveaux lots privatifs ni de vente.

Il s'agissait d'une "attribution" (?) de parkings à certains copropriétaires.
Sans doute parce que ces parkings communs sont utilisés par certains comme parkings permanent (second véhicule ?).
Ce qui a été refusé.

Le pdt du CS revient à la charge (il est 'intéressé'), pour instituer une "redevance" (?) pour ces parkings communs ....

Viviane
Pilier de forums

4472 message(s)
Statut: Viviane est déconnecté

Revenir en haut de la page 13 Posté - 18 juin 2018 :  19:13:08  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Pour ma part, je suis d'accord avec JB22. Quand je vois écrit :

citation:
lattribution des parkings n as pas obtenue les tantiemes necessaire votant a l article 26


Il n'y a, à ma connaissance , qu'UNE façon d'attribuer des parkings, c'est d'en faire des lots privatifs ou des lots parties communes à jouissance privative. Donc acte de disposition selon le processus indiqué par JB22. Toute autre méthode est illicite.
Ca ne veut pas dire pour autant que l'attribution des parkings telle que présentée à l'AG l'a été correctement, avec toutes les résolutions indispensables

Et ce que je comprends c'est que l'idée de "redevance" est le pis aller déjà instauré illégalement par le syndic, et que le président du CS voudrait pérenniser faute d'attribution définitive.

Cela étant dit, vu qu'ambers06 ne trouve pas le moyen de nous recopier les résolutions exactes, mot à mot, de cette AG, on ne peut que rester dans la spéculation...

Signature de Viviane 
Décret de 1967 Loi de 1965 guide juridique UI

Édité par - Viviane le 18 juin 2018 19:15:20

JB22
Pilier de forums

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Statut: JB22 est déconnecté

Revenir en haut de la page 14 Posté - 18 juin 2018 :  19:59:03  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
De Gédehem :
"Il ne s'agit pas de nouveaux lots privatifs ni de vente."

Tout comme il ne s' agit pas de créer des parkings supplémentaires?

J' ai fait ne proposition qui tient la route et respecte les dispositions des articles 16 et 16-1 de la loi.

Viviane a très bien compris que ma proposition est la plus simple et apte à régler les problèmes, on ne s' embarrasse pas à vie de problème de "taxe" illégale.

ribouldingue
Pilier de forums



17207 message(s)
Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 15 Posté - 19 juin 2018 :  07:44:39  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Nous (Nous sommes plusieurs à l'avoir exprimé) serions intéressé à ce que ambers06 s'il s'intéresse aux réponses qui lui sont faites recopie l'énoncé exact de la résolution proposée à son AG et le cas échéant l'énoncé de ce qui a été refusé si ce dernier est différent.

Quand on demande une aide, bénévole en plus, on commence par s'aider soi-même en posant une question claire ce qui n'est toujours pas le cas.

philippe388
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Revenir en haut de la page 16 Posté - 19 juin 2018 :  17:59:11  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
pas de vente, ni de jouissance privative soulevée dans la question d'amberso6, mais d'une taxe, ou une redevance. Ce qui est ILLEGAL dans la facon de faire du syndic et de ce président de CS à coté de la plaque; sauf peut-être à un vote à l'Unanimité.

On n'attribue pas des places de parking parties communes à des copros contre une redevance. TOUS en ont la jouissance, ici il y a modification de la jouissance des parties communes, et la loi est claire, IMPOSSIBLE, et à quelque que majorité que ce soit.

ambers06
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France
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Revenir en haut de la page 17 Posté - 25 juin 2018 :  14:07:59  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
bonjour.veullez accepter mes excuses un imprevu m'as empecher de vous répondre.voici le texte de la résolution.

considérant les difficultes de stationnement, les épaves abandonnés ausein de la copropriété,décision de modifier les modalités de mise à disposition des aires de stationnement de la copropriété suivant les les modalités suivanteset d'autoriser le syndic à faire enregistrer par tout notaire de son choix le présent proces verbal à la conservation immobilière(article26)

stationnement des voitures automobiles.

le stationnement desvoitures automobiles n'est autorise qu'aux emplacements reserves a cet effet.

afin d'assurer autant que faire ce peu,à chaque occupant qui le désire une place de stationnement pour sa voiture autoobile ces emplacements délimités et numérotés,sont répartis par le syndic,dans l ordre chronologique des demandes au fur et à mesure des disponibilités.

le syndic fixe,chaque année,le montant de la redevance due par chaque bénéficiaire de ce droit d'usage privilégié,étant précisé que ces parkings sont et demeurent des parties communes.
chaqueoccupant ne peut prétendre qu'àun seul parking pour sa prope voiture.d'une manière général,il ne seraautorisé qu'une place de stationnement(parking) par appartement..

chaque occupant ne devra donc utiliser que son emplacement(parking)et inviter ses visiteursou fournisseursàgarer leurs vehicules en dehors de la cpropriéte.


désolée pour la longueur du texte j espère que ce sera plus clair pour vous

cordialement

Signature de ambers06 
perez

Gédehem
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 18 Posté - 25 juin 2018 :  14:56:20  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
On en revient à ce qui a été exposé au début.

Cette résolution est pour le moins folklorique, ne tient pas la route un instant, irrégulière : manque certain de professionnalisme du syndic.
Lequel ne peut en aucun cas "distribuer" ces emplacements, ni délivrer quelque autorisation que ce soit.
Si la question vient du pdt du CS, il serait temps de le révoquer.

S'agissant de l'attribution d'un droit de jouissance exclusif sur des emplacements 'partie commune', seule l'AG en a la compétence, ici à la majorité art.26.
Ce qui doit faire l'objet d'une résolution spécifique, avec une attribution de ce droit nominativement : 20 emplacements à attribuer, 20 noms de bénéficiaires, 20 décisions.
Attribution sans 'taxe' ou 'redevance ...

S'il s'agit de louer des emplacements communs, on est dans un autre cas : il s'agit d'une location classique avec bail, location contre un loyer.
Là aussi c'est l'AG, et elle seule, qui décide de louer et du montant du loyer.

Édité par - Gédehem le 25 juin 2018 15:00:35

ambers06
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Revenir en haut de la page 19 Posté - 25 juin 2018 :  15:32:39  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
MERCI GEDEHEM.

je n'étais pas sur.vos avis me rende service.la séance a été très houleuse,la résolution n'as pas obtenue la majorité.

la suite deça le président nous a informe qu 'ils ferait une AGEXTRAODINAIRE.on attends.la convocation pour savoir l intitule de la résolution seras t-elle identique a la 1ere ou il y auras des modificatons on verras .

cordialement

Signature de ambers06 
perez

ribouldingue
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Revenir en haut de la page 20 Posté - 25 juin 2018 :  15:36:06  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Qui va payer cette AG additionnelle?

S'il s'agit de faire revoter la même chose, il y a clairement abus.

Il y a un porblème, on ne le résoute pas en proposant des résolutions hors la loi.
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