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zaroc
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Posté - 08 janv. 2018 :  22:30:53  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Question un peu farfelue encore : AG demain et plus de syndic ( avant d’être renouvelé en séance ) car mandat échu depuis 3 jours. Le pseudo-syndic peut il être secrétaire? à titre perso peut être? ou un copro si on trouve un volontaire? ou quelqu’un d’autre encore mais qui? pas le PT de séance car c’est interdit !
Merci pour vos réponses


Gédehem
Modérateur

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 1 Posté - 08 janv. 2018 :  22:40:49  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Le syndic sortant ne l'étant plus depuis 3 jours, il faudra que l'AG le désigne parmi les copropriétaires présents.

zaroc
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Revenir en haut de la page 2 Posté - 08 janv. 2018 :  22:47:26  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci Gedehem mais je croyais qu’il n’était pas nécessaire d’être copro pour assurer le secrétariat?

rambouillet
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 3 Posté - 09 janv. 2018 :  07:51:40  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
pour assurer le secrétariat soit on est le syndic en cours d'office si aucun copro ne se porte volontaire, soit on est un copro (et non un mandataire).

A signaler pour le fun, que dans votre cas, le syndic peut-être présent à l'AG s'il a un mandat, mais cela ne lui donne pas le droit d'être secrétaire. Par contre s'il est désigné à nouveau syndic, il devra abandonner son mandat et pourra devenir ensuite le secrétaire....

Édité par - rambouillet le 09 janv. 2018 07:52:21

zaroc
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Revenir en haut de la page 4 Posté - 09 janv. 2018 :  08:51:36  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Rambouillet : "A signaler pour le fun, que dans votre cas, le syndic peut-être présent à l'AG s'il a un mandat, mais cela ne lui donne pas le droit d'être secrétaire. "

Un mandat de qui?

nefer
Modérateur

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Revenir en haut de la page 5 Posté - 09 janv. 2018 :  09:40:21  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
effectivement un copropriétaire devra assurer le secrétariat jusqu'au vote de la résolution sur la nomination du syndic, puis il démissionnera de son poste de secrétaire et l'AG nommera un nouveau secrétaire

rambouillet
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Revenir en haut de la page 6 Posté - 09 janv. 2018 :  09:43:55  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Rambouillet : "A signaler pour le fun, que dans votre cas, le syndic peut-être présent à l'AG s'il a un mandat, mais cela ne lui donne pas le droit d'être secrétaire. "

Un mandat de qui?


il peut avoir un mandat de n'importe lequel des copros puisqu'il n'est plus syndic, il redevient un "tiers" classique....

zaroc
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Revenir en haut de la page 7 Posté - 09 janv. 2018 :  11:47:07  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Je reviens à la charge...Rambouillet a écrit : A signaler pour le fun, que dans votre cas, le syndic peut-être présent à l'AG s'il a un mandat, mais cela ne lui donne pas le droit d'être secrétaire. "
Dois je comprendre que le syndic, pour assister à l'AG, doit avoir un mandat mais que de toute façon, même avec ce mandat, il ne peut être secrétaire car pour être secrétaire, il fait être copro présent, personne d'autre ne pouvant être secrétaire. Il me semble avoir lu je ne sais où que n'importe qui , s'il est présent ( le balayeur de service ) pouvait être secrétaire....je vous pousse dans vos retranchements....

rambouillet
Pilier de forums

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Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 09 janv. 2018 :  11:51:42  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Un mandataire ne peut pas être au bureau !!! mais il peut (et doit) être dans la salle et participer aux votes.

Donc le syndic qui n'est plus syndic, peut être comme le "balayeur", un mandataire et voter pour le mandant ; il ne peut pas être au bureau, donc pas secrétaire.

Si plus tard dans l'AG, il est désigné syndic, il ne peut plus avoir de mandat, il DOIT y renoncer !! et il peut être secrétaire en tant que syndic du syndicat à partir de sa désignation (ce dernier point n'est pas une obligation). Mais il n'a plus de mandat !!!!

Est ce plus clair ?

zaroc
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Statut: zaroc est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 Posté - 09 janv. 2018 :  11:54:23  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Très clair, Rambouillet. Merci.
 
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