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ARdL
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Posté - 24 nov. 2017 :  21:08:40  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Je lis dans le PV d'AG

Installation de boite aux lettres
5000 euros

2.5% HT honoraires du syndic
2.5% HT si absence de MO
+ 1 heure de vacation du syndic (200 ou 250 TTC!)

TOTAL 12-15% TTC pour des boites aux lettres ! 650-700 euros..........

Questions
- Faire apparaitre les montants HT et non TTC c'est légal ? C tres embrouillant les copros paient la TVA...
- Est ce contestable comme excessif ?
- Vos conseils SVP ? (a part dire que le CS et les copros sont betes de laisser passer cela quoique...)


Davance merci de vos lumières dans les ténèbres de mon immeuble !

Cordialement


Signature de ARdL 
Le diable, le plus vieil ami de la connaissance - Friedrich


nefer
Modérateur

11356 message(s)
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 1 Posté - 24 nov. 2017 :  23:03:49  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par ARdL

Je lis dans le PV d'AG

Installation de boite aux lettres
5000 euros

2.5% HT honoraires du syndic
2.5% HT si absence de MO
+ 1 heure de vacation du syndic (200 ou 250 TTC!)

TOTAL 12-15% TTC pour des boites aux lettres ! 650-700 euros..........

Questions
- Faire apparaitre les montants HT et non TTC c'est légal ? C tres embrouillant les copros paient la TVA...
- Est ce contestable comme excessif ?
- Vos conseils SVP ? (a part dire que le CS et les copros sont betes de laisser passer cela quoique...)
Davance merci de vos lumières dans les ténèbres de mon immeuble !

Cordialement


si vous parlez de PV, cela signifie que l'AG a eu lieu
y avez vous assisté?

ARdL
Contributeur actif



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Statut: ARdL est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 24 nov. 2017 :  23:50:04  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Non je n'étais pas là
Le PV m'a été notifié il y a 1 mois et une semaine, je suis dnas les temps de contestation
Je vais demander l'annulation déja de plusieurs résolutions (dont les comptes, le quitus, le contrat de syndic, et toutes celles contraires au RCP)

Merci de votre éclairage et avis, pour la plupart du temps précis, argumenté
Signature de ARdL 
Le diable, le plus vieil ami de la connaissance - Friedrich

rambouillet
Pilier de forums

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Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 25 nov. 2017 :  07:16:34  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Les honoraires sur travaux s'expriment en AG en : honoraires HT = % des travaux HT.

Rajouter une vacation est anormale, car les vacations sont aussi des honoraires car c'est le paiement d'un service : la vacation . Maintenant c'est voté, si vous n'etes pas d'accord, il faut assigner.

Mais ne vous battez pas sur le fait que ce soit excessif, en >France les tarifs sont libres.

Donc dans votre cas, votre seule point d'approche pour assigner (au vu de ce que vous avez écrit, pour être sur, il faudrait le texte entier de la résolution du PV), c'est : LA VACATION qui n'est pas conforme aux textes.

PS : mais je confirme, c'est idiot de la part du CS et de l'AG d'avoir laissé passer de tels montants (à mon avis)

ribouldingue
Pilier de forums



17209 message(s)
Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 25 nov. 2017 :  08:19:53  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Questions
- Faire apparaitre les montants HT et non TTC c'est légal ? C tres embrouillant les copros paient la TVA...
- Est ce contestable comme excessif ?
- Vos conseils SVP ? (a part dire que le CS et les copros sont betes de laisser passer cela quoique...)
Etes vous certain que votre heure de vacation de syndic soit facturée à 300 euros TTC?
Ce serait deja bien de vérifier avant de lancer une action judiciaire de ce calibre.
Le tarif que vous annoncez me semble être le tarif de nuit du syndic le plus cher, donc s'il est à ce niveau, c'est que le syndicat à décidé de payer cher. Vous en pourrez rien.

Sur ce que vous exposez, hormis les 300 euros (dont je doute un peu beaucoup), vous avez 5% du hors taxe de 4200 €sans doute, donc on en est à 210 hors taxe ou encore 252 TTC
Je ne vois aucun scandale.

Si c'est 'embrouillant', c'est pourtant normal, en rien une raison pour faire annuler, et il vaudrait mieux de votre côté que vous ayez de vrais chiffres bien calculés avant de lancer un avocat sur l'affaire, parce que l'avocat et l'huissier au TGI ca ne sera pas 700 euros ni le double, mais plus avec un gros risque que vous perdiez, donc que vous y ajoutiez les dépens et l'article 700

Sincèrement, votre post est lui-même beaucoup plus 'embrouillant' pour reprendre votre qualificatif que la résolution que vous voulez faire annuler. Il est des fois ou la haine anti-syndic mène à de mauvaises décisions.

Édité par - ribouldingue le 25 nov. 2017 08:34:39

philippe388
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 5 Posté - 25 nov. 2017 :  08:50:32  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
ARdL : l'AG a bien eu lieu.

Pour contester une résolution, il faut de bonnes raisons, et en premier lieu être défaillant ou opposant, et le faire dans les 2 mois de la réception du PV.

La résolution votée que vous citez n'est PAS contestable. Elle a été adoptée par l'AG, qui a accepté ces montant d'honos et de vacations. Les % d'honos se calculent sur le HT.

L'AG ayant adopté ces montants, ils s'imposent à tous. Elle n'a pas jugé ces honos excessifs. Elle a aussi adopté cette vacations supplémentaires, ce qui devait être compris dans ces honos travaux. L'AG est la seule décisionnaire, le juge ne vous suivra pas sur ce terrain. Il vous déboutera sur une contestation de cette résolution.

Et que dire du CS ? il prépare l'AG avec le syndic, il pouvait négocier le montant de ces honos

ARdL :
citation:
Je vais demander l'annulation déja de plusieurs résolutions (dont les comptes, le quitus, le contrat de syndic, et toutes celles contraires au RCP)


Attention !! la aussi, le juge ne vous suivra pas sur une annulation des comptes du SDC, du quitus, et sur le contrat de syndic.

Quelles raisons allez vous avancer pour annuler un contrat de rémunération adoptée par l'AG ? le quitus est donné par l'AG, il ne peut pas être contester. On ne peut pas plus demander une annulation totale des comptes du SDC.

SI vous avez une contestation sur les comptes, il faut savoir que l'adoption des comptes du SDC ne vaut pas adoption des comptes de charges persos. SI vous prouvez que le SDC a commis des erreurs sur vos comptes de charges persos, par exemple sur l"application d'une mauvaise grille de charges, vous devez mettre en demeure le SDC de régulariser vos comptes. Pas besoin d'assigner tant que le syndic ne vous a pas prouver qu'il n'y a pas d'erreur sur votre compte perso.

Le SDC a approuvé les comptes présentés; Le juge n'annulera pas cette résolution.

Toutes celles contraires au RDC : donnez nous des exemples car votre RDC datant de 1952, le SDC ne l'ayant JAMAIS mis à jour, modifié, difficile de vous donner un conseil sans détails précis.

Si vous persistez sur de nombreuses contestations non fondées, vous serez condamné à des DI, ..... ET sur ce que vous proposez, votre dossier est vide.




JPM
Modérateur

6060 message(s)
Statut: JPM est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 25 nov. 2017 :  11:38:02  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

Nefer : de boite aux lettres
5000 euros

2.5% HT honoraires du syndic
2.5% HT si absence de MO
+ 1 heure de vacation du syndic (200 ou 250 TTC!)

TOTAL 12-15% TTC pour des boites aux lettres ! 650-700 euros..........

Je ne vois pas très bien comment vous arrivez à 12-15% avec 2,5 x 2.

Pour la pose de boîtes à lettres il n'est pas besoin de maître d'oeuvre sauf s'il y a nécessité d'un travail de génie civil.

Les 2,5 % suffisent en l'espèce . Si le syndic effectue la réception des travaux vous pouvez laisser la vacation car 2.5 % ttc sur 5000 ttc
cela donne 125 € ttc ce qui ne couvre pas un déplacement.


Signature de JPM 
La copropriété sereine

nefer
Modérateur

11356 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 25 nov. 2017 :  12:33:56  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par JPM


Nefer : de boite aux lettres
5000 euros



quelle est votre remarque à mon égard ?

ARdL
Contributeur actif



116 message(s)
Statut: ARdL est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 25 nov. 2017 :  13:54:08  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Messieurs,

Précision 1 : j'ai le plus grand respect pour les professionnels honnetes et compétents
Je suis moi meme marchand de bien et utilise souvent les services de professionnels

Précision 2 : Etonnant l'esprit de corps dont vous faites preuve, ce professionnel est clairement une tache pour la profession

Précision 3 : VOus êtes précis, transparent et réactif, ce professionnel lui
a- NE répond pas aux LRAR (10 mini sur 3 copros)
b- Envoie convocation AG sans accord du CS
c- Lance plein de procédures inutiles
d- A une double compta et commet des actes dignes du pénal
e- D'autant plus qu'il refuse de donner grand livre tout comme la feuille d'émargement
f- Ne traite pas lessinistres
g- Couvre des tentatives de viol et harcelement du gardien
h- J'ai parlé des flagrant délits de fausses factures avec le CS ? lol
zzz - cette liste est quasi infinie !!

Votre transparence et votre ethique font votre honneur
Ici c brouillard, magouilles et délits pénaux en mettant les gens les uns contre les autres
Il va même réussir à unir des gens divisés contre lui!

ICI AUCUN HONNEUR ET RIEN A DEFENDRE

Merci encore pour tout

PS : ici en l'occurence, la triple rémunération est apparue dans le PV dAG notifié 3 mois après l'AG
Tout le monde se souvient d'avoir négocié lors de l'AG
Une nouvelle "erreur" de transcription du PV à son avantage
Qui irait donc attaquer pour 200€ ou 400 seulement ?


Vacation 200 ou 250 euros + 6 % TTC de 5000 = 550 euros minimum
Sachant qu'il ne sera meme pas là pour la réception des travaux
Il est censé prévenir le CS des qu'il vient, il ne le fait jamais mais compte quand meme les vacations de présence à 200 ou 250 euros l'heure!

Toujours quelqu'un pour le défendre ?
Signature de ARdL 
Le diable, le plus vieil ami de la connaissance - Friedrich

Sunbird
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 9 Posté - 25 nov. 2017 :  14:11:37  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Concernant cette résolution, avez vous le montant indiqué en TTC, ou uniquement un % ?




rambouillet
Pilier de forums

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Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 10 Posté - 25 nov. 2017 :  16:49:42  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Tout le monde se souvient d'avoir négocié lors de l'AG


Si ce qui est indiqué sur le PV ne correspond pas à ce qui a été voté, le président DOIT faire refaire le dit PV .... et renotification à TOUS !

Franck1966
Contributeur vétéran



France
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Revenir en haut de la page 11 Posté - 25 nov. 2017 :  23:00:03  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Le problème c'est que le pdt a signé le PV, et je pense, vu la description du syndic, que le syndic a très vite fait signer le pdt de séance pour finir l'AG ... donc pas de possibilité de changer.
Par contre le CS et le pdt de séance sont responsable de ces frais !!! ils n'ont pas dû expliquer en AG ces frais , ni les faire baisser
Signature de Franck1966 
Franck V

ARdL
Contributeur actif



116 message(s)
Statut: ARdL est déconnecté

Revenir en haut de la page 12 Posté - 25 nov. 2017 :  23:01:59  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Refaire le PV d'AG

Réponse vous n'allez pas chipoter pour cela.........
Meme pour un génocide voté on ne referait pas le PV d'AG

Sinon libellé exact
2.5% HT honoraires du syndic
et 2.5% HT si absence de MO
+ 1 heure de vacation du syndic au tarif ouvrable pour la gestion administrative du dossier

Signature de ARdL 
Le diable, le plus vieil ami de la connaissance - Friedrich

rambouillet
Pilier de forums

15159 message(s)
Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 13 Posté - 26 nov. 2017 :  07:29:55  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Sinon libellé exact
2.5% HT honoraires du syndic
et 2.5% HT si absence de MO
+ 1 heure de vacation du syndic au tarif ouvrable pour la gestion administrative du dossier


Résolution idiote : la résolution devrait indiquer quel travail on attend pour "2.5% HT honoraires du syndic" ainsi que pour " 2.5% HT si absence de MO".

Si cela avait été fait, il y a de grandes chances que dans les "2.5% HT honoraires du syndic", il y ait la gestion administrative. Gestion administrative qui sera payée une seconde fois "+ 1 heure de vacation du syndic au tarif ouvrable pour la gestion administrative du dossier".

PS : Votre syndic (au vu de tout ce que vous citez dans les posts) a une grosse qualité (à mon avis) : c'est un grand malin et il a trouvé la poule aux œufs d'or.....

seborga
Contributeur actif

388 message(s)
Statut: seborga est déconnecté

Revenir en haut de la page 14 Posté - 26 nov. 2017 :  16:43:27  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par ARdL

Je lis dans le PV d'AG

Installation de boite aux lettres
5000 euros

2.5% HT honoraires du syndic
2.5% HT si absence de MO
+ 1 heure de vacation du syndic (200 ou 250 TTC!)

Est-ce
Les 5000 € comprennent les honoraires ? ou les honoraires sont à ajouter aux 5000 € ?

Est-ce
2.5% HT honoraires du syndic si MO
2.5% HT si absence de MO + 1 heure de vacation du syndic (200 ou 250 TTC!)

ou est-ce
honoraires de syndic :
2,5 % + 2,5 % si absence de MO
+ 1 heure de vacation du syndic (200 ou 250 TTC!) dans tous les cas.

Dans ce qui précède, je suppose que MO veut dire m'aître d'oeuvre.

Et il y a sans doute d'autres façon de comprendre ce que ARdL indique avoir recopié sur le PV d'AG.
Il faudrait peut-être qu'il recopie plus fidèlement ce qui est écrit.
Si c'est réellement écrit comme il l'a recopié, je mets tous les copropriétaires concernés par cette décision de m'expliquer la résolution qu'ils ont validée. A mon avis je vais avoir autant de version que de copropriétaire.
En conséquence, il est temps de chercher à changer de syndic. Autant d'ambiguïté dans la rédaction des résolution, ce n'est pas simple maladresse, c'est manipulation, à mon avis.

Ce qui est certain, c'est que s'il s'agit uniquement de remplacer des blocs normalisés de boîtes à lettres, sans avoir besoin d'autres prestations en sujétions, il ne s'agit que d'une demande d'intervention sur devis donc pas d'un acte de maîtrise d'ouvrage et que l'aide d'un maître d'oeuvre ne s'impose pas.
S'il s'agit de remplacer d'anciennes boîtes non normalisées par des nouvelles, normalisées, à installer ailleurs, là, OK, le maître d'oeuvre apporte quelque chose.

ARdL
Contributeur actif



116 message(s)
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Revenir en haut de la page 15 Posté - 26 nov. 2017 :  20:04:11  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Dans cet immeuble c'est toujours le cas le pire et le plus cher qui se produit....
Voire parfois le syndic facture plus car personne ne verifie

LA cité est ce qu'elle est car les citoyens sont ce qu'ils sont
Tonton Platon !
Signature de ARdL 
Le diable, le plus vieil ami de la connaissance - Friedrich

Franck1966
Contributeur vétéran



France
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Revenir en haut de la page 16 Posté - 27 nov. 2017 :  23:04:32  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
ARdL, profitez de cette année pour bien vous former en CS, et l'année prochaine essayez de bousculer cet état de fait dans votre copro en vous présentant au CS et en soumettant votre candidature au poste de pdt de séance.
Malheureusement ou bien vous subissez ou bien vous essayez de changer les choses
Signature de Franck1966 
Franck V

ARdL
Contributeur actif



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Revenir en haut de la page 17 Posté - 30 nov. 2017 :  23:00:52  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Au Royaume des aveugles les borgnes seraient rois
Non ce sont les aveugles, sourds muets et pervers qui sont rois ici

Uniquement des personnes malhonnetes et interessés dans ce CS jusqu'à présent
Et les autres suivent dans l'ahalali générale

Exemple
Je fais étude gratuite par architecte, gros propriétaire foncier et bon entrepreneur de ravalement
Cout 90 a 120k€ (sans architecte option verification de travaux BET 5.5 k€)
Envoyé 2 fois en LRAR au syndic

Perdu 2 fois...
EN séance on parle de 400 à 500 k€ de ravalement + 100-150k€ d'architecte
Le syndic avec le président du CS d'alors (acheteur professionnel....)



Je pense que les gens en général et dans cet immeuble VEULENT SE FAIRE ARNAQUER



Signature de ARdL 
Le diable, le plus vieil ami de la connaissance - Friedrich

ARdL
Contributeur actif



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Revenir en haut de la page 18 Posté - 30 nov. 2017 :  23:05:58  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Je ne vais pas faire une procédure a chaque fois, j'ai autre chose à foutre

deja gagné 4 sur oranisation delirante des AG

J'en lance 2 autres la sur annulation de 5 à 10 résolutions d'AG
Heuresuement l'avocate est ma meilleure amie lol!


Comme disait Eric BLAIR aka GEORGE ORWELL

"Un peuple qui élit des corrompus, des renégats, des imposteurs, des voleurs et des traîtres n'est pas victime, il est complice".
Pareil pour une AG

Je vais me concentrer sur des immeubles avec des personnes plus responsables

Signature de ARdL 
Le diable, le plus vieil ami de la connaissance - Friedrich

JPM
Modérateur

6060 message(s)
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Revenir en haut de la page 19 Posté - 18 déc. 2017 :  21:04:04  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

ARdL :
citation:
Je fais étude gratuite par architecte, gros propriétaire foncier et bon entrepreneur de ravalement
Cout 90 a 120k€ (sans architecte option verification de travaux BET 5.5 k€)


Cela mériterait quelques commentaires.

Vous faîtes exécuter les travaux sans surveillance et ensuite un bureau d'études vient voir si tout est bien fait ?




Signature de JPM 
La copropriété sereine

Viviane
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 20 Posté - 20 déc. 2017 :  21:11:38  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Une nouvelle "erreur" de transcription du PV à son avantage


Et vous avez demandé une copie du PV original certifiée conforme ?
Signature de Viviane 
Décret de 1967 Loi de 1965 guide juridique UI
 
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