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leon17
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 Posté - 03 mars 2017 : 16:26:19
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Bonjour,
J'ai toujours apprécié ce forum et maintenant j'ose vous adresser mon problème tout neuf.
Après un rapport et plan de bornage le géomètre expert m'écrit au sujet de l'implantation des 5 bornes: "Ce devis est établi sous réserve que les stations de polygonation ayant servi au relevé des lieux soient toujours en place."
Ce réserve, est-il habituel? Et sinon, qu'est-ce que vous comprenez de la qualité du géomètre-expert? Ce n'est pas un débutant.
Merci pour votre lumière!
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 Posté - 03 mars 2017 : 16:28:21
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ben, s'il doit reprendre tout son travail préalable parce que les traces sur place auront été effacées, ça me semble normal, non ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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leon17
Nouveau Membre
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Posté - 03 mars 2017 : 19:02:45
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Pas vraiment.
Tout son travail préalable a coûté €8500 pour 5 bornes. Et sans aucune assurance de la validité de ce travail? Ça ne me semble pas normal.....
N'est-il pas indispensable de rattacher les opérations de topométrie à plusieurs points géodésiques proches (afin d'assurer de leur stabilité)?
Comment le géomètre, pourrait-il garantir la validité de ses informations?
À quoi servent les co ordonnées XY sur le plan de bornage??
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Posté - 03 mars 2017 : 20:54:07
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Leon17
Vous indiquez citation: Tout son travail préalable a coûté €8500 pour 5 bornes. Et sans aucune assurance de la validité de ce travail? Ça ne me semble pas normal.....
1ere question : avez-vous payé ces 8 500 € ?
2em question : ces bornes sont elles posées ?
Si non, et d'après ce que je comprends, la pose de ces bornes ne sera réalisable que si vous n'avez pas modifier, enlever, supprimer "... les stations de polygonation ayant servi au relevé des lieux soient toujours en place."
En fait, dites nous où en est le bornage "sur le terrain" ??? |
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Édité par - quelboulot le 03 mars 2017 20:55:50 |
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vazy
Contributeur vétéran
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Posté - 03 mars 2017 : 21:02:20
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citation: N'est-il pas indispensable de rattacher les opérations de topométrie à plusieurs points géodésiques proches (afin d'assurer de leur stabilité)?
Si le "travail préalable" est récent cela est assuré depuis l'espace :grâce aux satellites les coordonnées GPS ont été enregistrées .
N'empèche, quel que soit le système de repérage si les bornes ont disparues il faut rechercher "à taton" ça prends du temps.
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leon17
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Posté - 03 mars 2017 : 22:10:51
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Merci pour ces réponses.
Il s'agit d'un bornage judiciaire sur un terrain sans bornes. Il fallait suivre la nature des lieux (un énorme barre rocheuse) et l'ancien cadastre inchangé depuis le 18è siècle.
Deux bornages avaient déjà été réalises dans le passé récent, avec tableaux de coordonnées. Ainsi, notre géomètre-expert pouvait utiliser le travail de ses confrères. Il y a eu peu de modifications.
Malgré mes demandes pour un tableau de coordonnées XY notre géomètre-expert a refusé d'en inclure un. Aucune borne n'a été posée par ce géomètre-expert judiciaire (ni par les géomètre-experts précédents).
Le juge a accepté la facture de €8500 - que mon avocat avait vigoureusement contesté avec des solides arguments (double facturation du pre-rapport et toutes les pages, sauf trois, identiques dans le Rapport). Pour avoir le bornage j'ai payé "ma" moitié (suivant la décision du TI), en considérant la somme tout sauf raisonnable.
Où en est le bornage "sur le terrain" ??? Je n'ai pas encore accepté le devis de €3390 (je devrai payer la moitié), en voulant me renseigner un peu plus.
NB Il n'y a jamais eu de bornes (normal dans le passé, avec un seul propriétaire pendant 300 ans. Il n'y avait pas de bornage effectué au moment de la division des deux parcelles en 1990). Il n'y a pas de coordonnées XY pour le bornage en question (normal???).
Tout me semble pas "normal". Et ce serait désolant si ce cas était normal.....mais tout est possible.
Merci, encore.
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leon17
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Posté - 03 mars 2017 : 22:13:46
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"Si le "travail préalable" est récent cela est assuré depuis l'espace :grâce aux satellites les coordonnées GPS ont été enregistrées ."
Le plan de bornage a été fait en 2016. Je n'ai pas les coordonnées GPS! |
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Devis sous réserve d'un géomètre expert. 
