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Aude
Nouveau Membre
3 message(s)
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 Posté - 24 janv. 2017 : 11:45:13
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Bonjour,
Actuellement sur notre projet de construction, nous avons remis la partie DÉPÔT DE PERMIS DE CONSTRUIRE (réalisation des plans et du dossier PC complet en lui même) à un mètre d'oeuvre afin que celui-ci soit convenablement monté et déposé.
(Nous lui avons remis uniquement cette partie)
Nous avons finalement reçu la validation du permis de construire mais nous constatons une fois les données appliqué sur le terrain que les plans effectués sont totalement faux!
(la dimension du terrain fait le double sur le plan de masse, le positionnement de la maison ne correspond pas à la réalité du terrain et donc pas à nos exigences sur le terrain non plus).
Le maitre d'oeuvre a effectué ses plans à partir du plan détaillé du géomètre qui est totalement juste pour sa part!
Apres avoir fait remarqué ce point au maître d'oeuvre, celui m'a confirmé que ses plans ne correspondait effectivement pas au plan de bornage/à la realité!
Quel sont vos conseils?
Devons nous faire une modification de PC selon vous et donc perdre du temps sur la construction?
Quels sont les recourt auprès du maître d'oeuvre que nous pouvons envisager selon vous? (en sachant que ce dernier à déjà encaissé son chèque un fois le PC délivré)
Avez-vous deja rencontré ce genre de cas?
Nous ne savons plus quoi faire... et vous remercions par avance de vos commentaires ou témoignages sur le sujet.
*****modération****
ré écriture du titre -> Maj->Min
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Édité par - Numero6 le 24 janv. 2017 13:49:31 |
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Posté - 24 janv. 2017 : 12:15:53
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citation: nous constatons une fois les données appliqué sur le terrain que les plans effectués sont totalement faux! Donc votre demande est erronnée.
Il faut en effet la refaire.
citation: Quels sont les recourt auprès du maître d'oeuvre que nous pouvons envisager selon vous? Si c'est lui qui a fait l'erreur et qui l'admet, a lui de faire le nouveau dépot.
Dans les urgences ,je commencerais par cela en évitant, s'il est OK de le braquer, ce qui vous obligerait a payer un nouvel intervenant, et a perdre encore plus de temps/
L'autre solution si vous n'avez pas confiance du tout est de partir immédiatement sur un autre maitre d'oeuvre et de demander amiablement d'abord, puis par une procédure en justice, le remboursement des paiements fait au premier.
Le cas échéant, si vous avez une assistance juridique, par exemple liée a votre assurance habitation, vous pouvez la mettre en oeuvre. |
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Aude
Nouveau Membre
3 message(s)
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 2
Posté - 24 janv. 2017 : 12:58:12
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Je ne pensais vraiment pas qu'un professionnel pouvait agir de la sorte (par cela j'entend des erreurs de base énorme).... :-(
Merci de votre conseil! |
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 Posté - 24 janv. 2017 : 13:33:13
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Tout le monde fait des erreurs.
On ne peut pas exiger d'un professionnel qu'il fasse zéro erreur, je crois que la question n'est pas la.
La question pour vous est de vous décider rapidement soit a continuer avec lui soit d'en prendre un autre. |
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vazy
Contributeur vétéran
1380 message(s)
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4
Posté - 24 janv. 2017 : 19:12:14
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Si vous pensez que les modifications de votre PC (pour correspondre à la réalité) ne changeront pas la décision des services de l'urbanisme, vous pouvez aussi commencer votre construction telle que vous la voulez et déposer un PC modificatif qui sera instruit pendant que la construction démarre et qui permettra à la maison finie d'être en conformité avec les règles d'urbanismes.
Dans tous les cas c'est au M.O. défaillant de mettre en oeuvre la procédure (sous votre controle cette fois!) |
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Plan permis de construire erroné 
