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curieux13
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 Posté - 11 nov. 2016 : 09:19:53
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Bonjour,
Peut-on accepter de mettre à lOdJ une résolution qui a déjà été refusée l'année précédente ?
Car alors toutes les années on se retrouverait à parler de quelque chose que l'on aurait déjà refusée.
N'y a-t-il pas un laps de temps avant de reformuler une nouvelle même demande ?
Merci pour vos éventuelles réponses.
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Posté - 11 nov. 2016 : 09:51:08
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curieux : tout copro., le syndic , le CS, peut proposer une résolution à un OdJ., et la reproposer chaque année si elle a été rejetée.
Le syndic ne peut pas refuser de la porter à un OdJ si cette demande a été régulièrement notifier en RAR bien avant l'envoi des convocation, si tous les documents nécessaires sont joints,...
Quelle est donc cette résolution ? 
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curieux13
Contributeur actif
France
125 message(s)
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Posté - 11 nov. 2016 : 10:09:01
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Re,
Merci pour votre rapide réponse. Certes, elle ne me convient pas, mais....
Donc, si quelqu'un veut empoisonner une réunion à l'AG... mais qu'il y a à reprendre les résolutions refusées l'année précédentes, et les remettre à l'OdJ en respectant les délais et les formes pour cela.
...Et des emm.... c'est pas ça qui manque dans une AG.
Encore une fois, merci. |
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Franck1966
Contributeur vétéran
France
2096 message(s)
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Posté - 11 nov. 2016 : 10:15:39
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Ce qui est un poison pour vous ne l'est peut être pas pour celui pose cette question.
Donc, peut-on savoir quelle est cette question qui vous empoisonne votre AG ? |
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nefer
Modérateur
14544 message(s)
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 Posté - 11 nov. 2016 : 11:07:44
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qu'entendez vous par "les résolutions refusées" ?
s'agit il de toutes les résolutions qui n'ont pas été approuvées?
s'agit il d'une résolution à la demande d'un copropriétaire ?
s'agit il d'une demande de travaux sur parties communes ? |
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Posté - 11 nov. 2016 : 12:54:47
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curieux13,
Si cette personne veut remettre a nouveau a l'ordre du jour, vous n'avez pas de moyen de vous y opposer, et ca ne constitue pas une emme...
Pour ma part, je n'ai pas besoin de savoir ce qu'est cette résolution. |
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Posté - 11 nov. 2016 : 12:59:01
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Posté - 11 nov. 2016 : 15:16:46
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curieux13 : "Donc, si quelqu'un veut empoisonner une réunion à l'AG "
"Certes, elle ne me convient pas, mais...."
Il ne s'agit pas de vous convenir ou pas, c'est l'application de la loi.
Vous oubliez que l'AG EST le lieu des débats et des décisions. Que chacun est libre de proposer des résolutions,... que la majorité nécessaire adoptera ou non ces résolutions su s'imposeront à tous. On appelle cela la démocratie.
Proposer des résolutions, ce n'est pas emm..... d'autres copros mécontents.
De quelle style de résolution parlez vous ? 
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Répétition annuelle d'une question en AG 
