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JPM
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81
 Posté - 08 déc. 2015 : 16:59:58
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Il n'y a pas d'erreur dans :
A avec 220 millièmes généraux..1970 (6000 / 670) x 220
B avec 210 millièmes généraux..1881
C avec 240 millièmes généraux..2149
Total...670..............................6000
Je répartis la somme de 6000 € entre les trois copropriétaires au prorata de leurs tantièmes généraux.
A a bien 220/670, B a 210/670 C a 240/670 le tout = 670/ 670
JB22 veut calculer 220/1000, 210/1000 et 240/1000.
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JB22
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 82
Posté - 08 déc. 2015 : 17:37:56
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De JPM:
"5) On sort 6000 € qui sont répartis entre les trois copropriétaires concernés au prorata de leurs tantièmes généraux."
Ce n' est pas ce qui est fait;
Pour A remboursement sur 220/670 au lieu de 220/1000
Pour B remboursement sur 210/670 au lieu de 210/1000
Pour C remboursement sur 240/670 au lieu de 240/1000
Si au lieu d' un remboursement de 6000 € le remboursement était de 12.000 € vous rembourseriez, avec votre méthode, la totalité du fonds sur ces trois copropriétaires, donc plus que leur versement.... |
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JPM
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83
Posté - 08 déc. 2015 : 18:03:45
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ultime intervention
220, 210 et 240 sont biens les numérateurs des tantièmes généraux
Comme la répartition n'est faite qu'entre ces trois copropriétaires, la base de répartition au sens de l'article 1er du décret du 17 mars 1967 ou dénominateur pour mathématiciens ne peut être 1000 mais la somme des trois numérateurs.
Voir à ce sujet les grilles de charges spéciales par bâtiment quand on se contente de conserver les numérateurs des quotes-parts de charges générales en prenant pour base de répartition dans chaque bâtiment le total des numérateurs des lots constituant ce bâtiment.
Terminé pour moi
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snp
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84
Posté - 09 déc. 2015 : 19:24:57
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Je ne comprends toujours pas le problème (désolé, sinon je ne pourrai pas dormir ce soir)
Entièrement d'accord, on appelle les fonds travaux sur la base des tantièmes généraux (plus pratique car communs à tous les copropriétaires).
mais ensuite, pourquoi répartir la totalité ou partie de ces fonds travaux avec la grille des tantièmes généraux si ces travaux ne concernent qu'une partie des copropriétaires, donc une grille spéciale pour eux. Sinon pourquoi avoir différentes grilles (b^atiment, parking, box, piscine, chauffage, ascenseur....)
En principe, l'obligation de tels fonds de travaux est prévue pour préparer l'avenir et éviter de se retrouver avec des travaux ayant un tel co^ut que des copropriétaires seraient partisans de repousser le plus possible ou de ne pas les faire.
Pour JPM,
Si je prends une grille spéciale travaux pour A,B,et C représentant 2347 tant°,
A = 800 T°; B = 700 T°; C = 847 T° = 2347 T°
Les c^ote-part de chacun seront:
A = 2045 ; B = 1789 ; C = 2166 = 6000
Avec la grille spéciale 670:
A = 1970 ; B = 1880 ; C = 2150 = 6000
Et encore j'ai respecté, presque l'ordre de grandeur des trois . Mais la grille pourrait étre plus accentuée et les différences de montants seraient plus voyantes.
Mais, je répète, je n'ai peut-^etre absolument rien compriset et devrais plut^ot aller voir ailleurs. |
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JPM
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85
Posté - 09 déc. 2015 : 23:05:07
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Je réponds sur SNP.
Vous reprenez pas l'exemple qui comporte 4 copropriétaires dont trois seulement participent aux frais d'un chantier.
Par ailleurs avec 2347 vous ne pouvez pas avoir une grille en millièmes.
Si vous voulez faire une comparaison avec mon exemple il faut que vous conserviez le même schéma.
Enfin il vous a échappé, comme à JB22 que dans mon exemple chaque copropriétaire est crédité par le fonds travaux de 75 % de sa quote-part du chantier.
Cela prouve la cohérence du mécanisme.
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snp
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86
Posté - 10 déc. 2015 : 09:28:31
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JPM,
Dans votre exemple, je me suis intéressé qu'aux trois (A,B,et C), les seuls qui supportent le cout des travaux votés; C'est bien le coeur du problème.
Hélas, toutes les griles de charges ne sont pas systématiquement, en millièmes (cela pourrait se faire mais pourquoi introduire des décimales après la virgule), c'est la raison pour laquelle il a été inventé le mot "tantièmes".
Mon but étant de montrer que votre mode de calcul est injuste, je suis obligé de forcer le trait. Pourquoi injuste? Parce que , vous ne tenez pas compte des différentes grilles de charges en fonction de ce sur quoi se porte ces travaux. Pour vous, tout est calculé sur la base de la grille de charges générales.
Lors du vote de ces travaux, a-t-il été voté que 75% du montant total des travaux serait pris sur ce fonds, ou 75% du monant de la quote-part des trois. Dans le dernier cas, pas besoin de passer par vos millièmes! Dans ce dernier cas, on divise par quatre et on multiplie par trois. Simplissime!!! |
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JPM
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87
Posté - 10 déc. 2015 : 11:35:27
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SNP Ă©crit :
citation: Parce que , vous ne tenez pas compte des différentes grilles de charges en fonction de ce sur quoi se porte ces travaux. Pour vous, tout est calculé sur la base de la grille de charges générales.
C'est inexact ! Le cout des travaux est réparti au prorata des charges communes spéciales
2) Ventilation du coût total des travaux (7500 €) :
A avec 328 millièmes spéciaux..2460 (7.5 x 328)
B avec 314 millièmes spéciaux..2355
C avec 358 millièmes spéciaux..2685
Total..1000............................7500
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snp
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88
Posté - 10 déc. 2015 : 17:01:56
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J'entends bien, JPM, mais pourquoi ne prenez-vous pas la même grille pour la "ponction" sur le fonds spécial travaux, au lieu de votre "grille 670" (laquelle, j'ai compris, est la somme des millièmes généraux des trois ) |
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JPM
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89
Posté - 10 déc. 2015 : 19:56:17
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Parce qu'une provision appelée avec une clé ne peut pas être restituée avec une autre clé.
Le fonds est constitué avec la clé charges communes générales. Les restitutions doivent être effectuées avec la même clé.
Cette règle est absolue
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snp
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Posté - 11 déc. 2015 : 13:42:55
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"Absolue, absolue, est-ce que j'ai une gueule d'absolue... (cela sonne moins bien que la vraie réplique d'Arletty!!!
Pourquoi absolue? Je ne l'ai vu nule part, cette notion d'absolu! Et de toute façon, c'est totalement injuste. En tout cas je ne pratique pas ce genre de calcul. Je vois mal un copropriétaire du premier étage, avec son cinq pièces, etre ponctioné sur sa quote-part du fonds travaux, en charges générales, pour des travaux d'ascenseur, au même titre que le studio du neuvième étage. |
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JPM
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91
Posté - 11 déc. 2015 : 14:09:36
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Vous ne lisez ni les sujets ni les messages !
L'exemple porte sur quatre copropriétaires dont trois seulement sont concernés par les travaux. Il s'agit de déterminer comment il faut faire pour que ces trois copropriétaires puissent puiser dans le fonds travaux, le quatrième, exonéré de toute contribution aux travaux conservant sa quote-part intacte
La dessus vous nous sortez citation: Je vois mal un copropriétaire du premier étage, avec son cinq pièces, être ponctionné sur sa quote-part du fonds travaux, en charges générales, pour des travaux d'ascenseur, au même titre que le studio du neuvième étage.
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snp
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Posté - 11 déc. 2015 : 17:21:50
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JPM, si, si, j'ai bien lu, je sais qu'il y a quatre copropriétaires, parfait pour jouer au briwge, et D est le mort pour cette manche.
Donc on n'a pas besoin de lui pour savoir combien ponctionner dans le fonds travaux. Ce que je conteste, c'est votre mode de calcul de cette ponction. J'ai compris que vous transposez les 670 millièmes generaux en 1000 millièmes travaux interessant uniquement A, B et C. Si ces travaux ne profitent qu'à ces trois là , il devrait y avoir une grille spéciale pour cela. Et se servir de cette grille pour calculer, un leur quote-part, deux la ponction sur leur fonds de travaux.
Ou alors, ou alors, il a été décidé en AG, par les trois, volontairement, de pratiquer un tel calcul. Après tout, ils sont libres de faire ce qu'ils veulent...
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