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talcor
Nouveau Membre

4 message(s)
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Posté - 19 juil. 2015 :  09:40:06  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour à tous
La parcelle ou se trouve la maison que je suis en train de vendre suite à un décès possède sur le plan cadastral une surface en pointillée qui touche ma propriété et celle du voisin. D après la légende du cadastre les pointillés veulent dire: Surface ne formant pas parcelle et détail topographique (plan image).
Qui peut me dire ce que ça veut dire
Avec mes remerciements

vazy
Contributeur vétéran

1289 message(s)
Statut: vazy est déconnecté

 1 Posté - 19 juil. 2015 :  16:45:25  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
il peut s'agir d'une ancienne mare (par exemple) .

talcor
Nouveau Membre

4 message(s)
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Revenir en haut de la page 2 Posté - 20 juil. 2015 :  07:09:11  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci Vazy pour votre réponse
J aurais maintenant une autre question: A qui appartient cette surface qui comme je l ai dit, touche les 2 propriétés. Chez moi elle touche les murs de la maison et sur l autre elle est sur le jardin
Encore merci

Emmanuel Wormser
Modérateur

13980 message(s)
Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 20 juil. 2015 :  07:36:07  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
impossible à dire sans voir... et surtout, le cadastre ne dit pas la propriété.
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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talcor
Nouveau Membre

4 message(s)
Statut: talcor est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 20 juil. 2015 :  08:06:58  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

Merci emmanuel Wormser
Dommage que je ne puisse pas inclure des photos
Alors comment ça se termine si le cadastre ne dit pas la propriété. J ai posé cette question car le voisin revendique aujourd hui cette parcelle qui depuis 40 ans et plus renferme la fosse septique de ma maison

Emmanuel Wormser
Modérateur

13980 message(s)
Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 20 juil. 2015 :  08:29:25  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
vous pouvez inclure des photos : vous sauvegardez votre image chez un hébergeur d'images et vous mettez l'adresse html créée entre des balises image.
cf par exemple http://www.universimmo.com/forum_un...TOPIC_ID=114

comment ça se termine ? commencez par lire vos titres de propriété et ceux du voisins : la fosse y est peut-être mentionnée.
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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vazy
Contributeur vétéran

1289 message(s)
Statut: vazy est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 26 juil. 2015 :  21:49:00  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
N'y-a-t-il pas une petite flèche courbe en plus des pointillés ?

talcor
Nouveau Membre

4 message(s)
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Revenir en haut de la page 7 Posté - 27 juil. 2015 :  17:47:16  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci de vous intéresser toujours à mon problème
Non il n y a pas de flêche
Maintenant je peux vous donner le lieu et la parcelle si vous voulez voir exactement

LEPINSEC
Nouveau Membre

10 message(s)
Statut: LEPINSEC est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 17 janv. 2018 :  11:23:22  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour,
Cette parcelle est elle dans un village ? (commun de village par ex)
 
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