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Gemar59
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 Posté - 05 juil. 2015 : 20:09:50
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Bonjour
Un proprietaire remet a l'ordre du jour une résolution présentée en AG 2010 et tranchée par un vote négatif.
Pas d'élement nouveau qui agrave ou diminue le probléme posé à l'epoque dans les memes termes à la copropropriete .
Ce propriietaire etait deja present dans la copropriéte au moment du vote de L'AG .
Il n'etait pas présent au moment du vote et n'avait pas probablement pas donné pouvoir a quelqu'un pour le représenter .
Il a très certainement reçu le CR de l'AG en recommandé (comme tous) et ,saur erreur ,de ma part , n'a fait aucune réserve ni protestation dans les temps imparti ,sinon nous en aurions été avertis l'année suivante.
Peut il dans ce cas revenir périodiquement sur le meme sujet ?
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Édité par - Gemar59 le 05 juil. 2015 20:38:17 |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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Posté - 05 juil. 2015 : 21:35:58
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Oui, pourquoi ne le pourrait-il pas ???
Ce n'est pas au motif que l'AN a refusé le vote des femmes en 19.. (je ne sais plus), qu'elle ne devait pas légiférer ensuite sur le même sujet ! |
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Gemar59
Contributeur actif
France
212 message(s)
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 2
Posté - 06 juil. 2015 : 18:19:45
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J'en deduis (mais peut etre a tort) que ,par ce biais, et en donnant des details omis la premiére fois , l'on pourrait remettre en question ,,une résolution votée il y quelque temps
En expliquant mieux on pourrait alors arriver a un vote different de celui recueilli .??? |
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3
Posté - 06 juil. 2015 : 19:39:25
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citation: J'en deduis (mais peut etre a tort) que ,par ce biais, et en donnant des details omis la premiére fois , l'on pourrait remettre en question ,,une résolution votée il y quelque temps
attention, ce second vote ne doit pas remettre en cause, ce qui a déjà eu un début d’exécution.
exemple : résolution pour autoriser un copro à faire qq chose sur ses parties privatives impactant l'aspect des parties communes. Si le copro a commencé, ne serait ce qu'avoir donné un accord à un devis, cette résolution ne peut être remis en cause.
dans votre cas, remettre en cause un refus de résolution ne devrait pas poser de problèmes, si ce refus à générer autre chose.... mais en connaissant le cas que vous soulevez on pourrait peut-être mieux dire..... |
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Posté - 06 juil. 2015 : 20:16:28
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Gemar59 : ce copropriétaire peut tout à fait notifier au syndic la même résolution, et chaque année si l'AG la rejette !
Remettre en cause une résolution votée est toujours possible si elle ne fut pas exécutée. Une Ag peut défaire ce qu'elle a adoptée, sous certaines conditions.
De plus tous les copros opposants ou défaillants peuvent contester une décision d'AG dans les 2 mois après la réception du PV. Mais attention, pas pour des raison futiles, il faut que cette décision est créé un préjudice par exemple, ou qu'elle soit contraire à la loi, ......
Quelle est donc cette résolution mystère ?   |
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Gemar59
Contributeur actif
France
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5
Posté - 06 juil. 2015 : 22:54:35
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philippe388 ,j'apprecie beaucoup votre aide mais vous avez pu remarquer que chaque fois que je céde a des demandes d'explications que je comptends et trouve tout a fait legitime ,
soit que je m'exprime mal ,soit que je suis trop bavard mais inévitablement ,arrive quelqu'un qui me dit :
- que je sors du domaine juridique,
ou
- que je m'occupe de la vie privée de mes voisins etc !!!!.
- que c'est mon point de vue mais qu'on peut douter de la veracité de ce je dis etc etc
Certains me font comprendre que je n'avais pas a dire ceci ou cela.
Enfin ,c'est comme pour le point Godwin ,inévitablement au bout de quelques échanges :...... J'ai tort
Alors, veuillez m'excuser ,chien echaudé craint l'eau froide, je suis devenu hyper prudent sur ce forum , voir enervant parce que ,j'en ai conscience un peu trop sybillin !
Sans que vous le sachiez peut etre ,votre dernier message m'a fait entrevoir un debut de solution pour le probléme qui pourrit les relations dans notre copro .Je vous en remercie .
PS Rambouillet : Pleinement d'accord avec vous ,pas question de remettre en cause ce qui a ete fait mais simplement pour essayer de stopper une gangréne qui risque d'epuiser les ressources financières de la copro par un effet boule de neige ,
Ceci par la faute d'une résolution pas suffisamment bordée
et encore pas sur d'y parvenir. |
Édité par - Gemar59 le 06 juil. 2015 23:02:56 |
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Posté - 07 juil. 2015 : 15:13:15
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Geamr59 :" pour essayer de stopper une gangréne qui risque d'epuiser les ressources financières de la copro par un effet boule de neige ,
Ceci par la faute d'une résolution pas suffisamment bordée
et encore pas sur d'y parvenir. "
Il est impossible de vous répondre correctement avec de telles phrases floues, sans détails précis, ...
1 épuiser les ressources financières de la copro ?? qu'entendez par là , sachant que l'AG vote chaque année un budget de fonctionnement, et des travaux. Sauf événements imprévus et importants, les fonds sont appelés chaque trimestre pour payer les charges de fonctionnement courant et les travaux. SI le budget est bien calculé, aucune possibilité d'épuiser des ressources financières .
En cas d'imprévus le syndic convoquera une AG afin d'adopter ces futures dépenses imprévues et appeler des fonds. Pas de risque de gangrène, car cer sont toujours les copros qui décident des dépenses.
2. l'AG adopte des résolutions, si elles sont mal bordées, et que les débats démontrent des lacunes, l'AG peut modifier le texte des résolutions, voter un budget de travaux plus importants que les devis, .... pas de surprises possibles en copropriété .
Si l'AG vote sans débat, sans question, tant pis pour les copros.  |
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