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Jpp13
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Posté - 23 mai 2009 :  19:01:04  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Je loue un local commercial avec un bail signé chez un notaire.
Le locataire n'a pas payé ses deux derniers loyers.
Je lui ai fait parvenir une LRAR lui rappelant les termes du bail.

Pendant mon absence il a laissé sur mon répondeur un message disant :

-Qu'il avait déposé le bilan de son commerce.
-Qu'il avait vidé les locaux.
-Qu'il souhaitait me rendre les clés.


Que faire?

Que dois-je demander à mon locataire?

Signature de Jpp13 
Il n'est pas de problème qu'une absence de solution ne finisse par résoudre. [Queille]

Édité par - Jpp13 le 23 mai 2009 19:04:31


ribouldingue
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 1 Posté - 24 mai 2009 :  09:04:30  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Il faut aller voir l'administrateur provisoire pour faire valoir votre ancienne dette. Dans le court terme j'ai bien peur que vous ne puissiez pas faire grand chose de plus;

Normalement, en cas de liquidation, il est évident que le syndic de liquidation va tenter de vendre le fond de commerce, et que cela peut prendre un certrain temps. Vous n'êtes dans ce cas pas certain de récupérer votre local, mais a terme vous pourriez avoir un nouveau locataire qui paye.

Dans ce cas, votre locataire dit qu'i a quitté les lieux, mais je ne suispas certain qu'il ait le droit de décider de ce genre de choses apres s'etre placé en dépot de bilan. Il impôrte donc bien de discuter avec l'administrateur provisoire nommé par le tribunal.

Jpp13
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Revenir en haut de la page 2 Posté - 25 mai 2009 :  07:32:12  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Je souhaite mettre en vente le local (murs et fond).

En ai-je le droit ?

Faut-il attendre l'autorisation de l'administrateur ?



Signature de Jpp13 
Il n'est pas de problème qu'une absence de solution ne finisse par résoudre. [Queille]

Édité par - Jpp13 le 25 mai 2009 07:35:25

ribouldingue
Pilier de forums



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Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 25 mai 2009 :  07:51:59  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Vous êtes propriétaire, ovous faites ce que vous vulez.

Il est évident qu'il y aura peu ou pas d'acheteur si l'avenir de la location n'est pas clair.

Jpp13
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Statut: Jpp13 est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 25 mai 2009 :  10:31:00  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
J'ai des acheteurs potentiels qui s'étaient fait connaître lorsque le locataire souhaitait céder son bail.

Le bail est un bail trés ancien (1 juin 1989).
Il a été cédé en octobre 2007.
Sur l'acte de cession nous avons fait stipuler que :

"Les associés de la S.A.R.L. CESSIONNAIRE déclarent accepter qu'un nouveau bail authentique soit consenti à ladite S.A.R.L. , dont ils sont les seuls associés, moyennant un loyer mensuel révisé au 1er janvier et révisable tous les trois ans, un dépot de garantie égal à deux mois de loyers et leur engagement à titre personnel de CAUTION, le PRENEUR étant une S.A.R.L.."

Ce nouveau bail n'a pas était fait, malgré nos réclamations.

Est-ce que les clauses indiquées sur l'acte de cession s'ajoutent au bail actuel en cours et sont applicables ?
Signature de Jpp13 
Il n'est pas de problème qu'une absence de solution ne finisse par résoudre. [Queille]

Édité par - Jpp13 le 25 mai 2009 10:36:15

ribouldingue
Pilier de forums



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Revenir en haut de la page 5 Posté - 25 mai 2009 :  11:11:43  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Le bail n'est pas 'TRES ANCIEN' puisqu'unbail commercial dure 9 ans.

Si il y a cession de bail, je ne comprends pas pourquoi dexiger unnouveau bail, c'est tout a fait contradictoire.

L'acte de cession est entre qui et qui? Je suppose que la cession du bail nécessitait votre autorisation, et que c'est à ce titre que vous êyes intervenu?

Pour ma part, je trouve cette clause assez étrnage, et je ne suis pas capabel d'en doner la validité. Avez-vosu consulté un notaire, le bail était-il notarié, et avez-vous fait signifié votre demande 'ce que vous nommez votrre réclamation' par acte extra-judiciaire (en clair, apr huissier) ainsi que tout acte concernant les baux commerciaux doivent l'être?


Enfin, pouquoi le bail cédé ne serait-il pas toujours valable puisque non dénoncé?

Jpp13
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Statut: Jpp13 est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 25 mai 2009 :  11:22:07  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par ribouldingue

Le bail n'est pas 'TRES ANCIEN' puisqu'unbail commercial dure 9 ans.

Si il y a cession de bail, je ne comprends pas pourquoi dexiger unnouveau bail, c'est tout a fait contradictoire.

L'acte de cession est entre qui et qui? Je suppose que la cession du bail nécessitait votre autorisation, et que c'est à ce titre que vous êyes intervenu?

Pour ma part, je trouve cette clause assez étrnage, et je ne suis pas capabel d'en doner la validité. Avez-vosu consulté un notaire, le bail était-il notarié, et avez-vous fait signifié votre demande 'ce que vous nommez votrre réclamation' par acte extra-judiciaire (en clair, apr huissier) ainsi que tout acte concernant les baux commerciaux doivent l'être?


Enfin, pouquoi le bail cédé ne serait-il pas toujours valable puisque non dénoncé?
Le bail a 20 ans (2009-1989=20)
Nous sommes intervenu lors de la cession du bail entre l'ancien locataire et le nouveau pour donner notre autorisation. Cette cession a été faite par un notaire. Nous avons fait mettre cette clause pour nous garantir des impayés car le nouveau locataire était une SARL
Nous avons réclamé verbalement hélas !
Signature de Jpp13 
Il n'est pas de problème qu'une absence de solution ne finisse par résoudre. [Queille]

Édité par - Jpp13 le 25 mai 2009 11:24:47

caduce
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Revenir en haut de la page 7 Posté - 25 mai 2009 :  17:27:55  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour,

Je ne comprends pas très bien votre situation, en quoi cette clause vous arrangerait elle car votre locataire a fait faillite ? Quel serait l'intérêt de refaire un bail ?
Dans le cas présent, il vous faut prendre contact avec l'administrateur qui saura répondre a vos questions !!
Signature de caduce 
Antoine de Saint-Exupéry : « Nous n’héritons pas de la Terre de nos ancêtres, nous l’empruntons à nos enfants »


Jpp13
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Revenir en haut de la page 8 Posté - 26 mai 2009 :  08:09:22  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par caduce

Je ne comprends pas très bien votre situation, en quoi cette clause vous arrangerait elle car votre locataire a fait faillite ? Quel serait l'intérêt de refaire un bail ?

La clause prévoyant l’engagement à titre personnel de CAUTION des associés de la SARL me permettrait de récupérer les loyers impayés sur les biens propres des associés en cas de faillite. (dixit mon notaire ayant participé à la rédaction de l’acte de cession)
citation:
Initialement posté par caduce

Dans le cas présent, il vous faut prendre contact avec l'administrateur qui saura répondre a vos questions !!

Je ne connais pas l’administrateur. Actuellement j’ai seulement un message de mon locataire sur mon répondeur m’indiquant :
-Qu'il avait déposé le bilan de son commerce.
-Qu'il avait vidé les locaux.
-Qu'il souhaitait me rendre les clés
(Voir le post initial)

Ma question est : dans ces conditions que dois-je demander à mon locataire, et comment ?
Signature de Jpp13 
Il n'est pas de problème qu'une absence de solution ne finisse par résoudre. [Queille]

ETCHEVERRY
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Revenir en haut de la page 9 Posté - 30 mai 2009 :  20:42:43  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Je ne suis pas tout a fait d'accord avec la procédure. La première chose a faire c'est d'adresser un commandement par acte extra-judiciaire au syndic pour savoir s'il a l'intention de garder le bail . Dans ce cas il vous paiera les loyers . dans l'hypothése contraire vous en faites ce que vous voulez.Tout dépend de l'importance des créances. Vous ne pouvez pas vendre avant à peine de nullité.

***modération : suppression coordonnées***

Édité par - nefer le 30 mai 2009 22:05:40

ribouldingue
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Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 10 Posté - 30 mai 2009 :  20:57:11  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bah, euh, c'est exactement ce que j'ai dit..., co,tacter l'adminstrateur judiciaire ou le syndic de faillite.


En revanche, pensez-vous que l'acte extra-judiciaire couteux soit nécesaire pour cette question? Car si le syndic de faillite conserve le bial, il doit payer.

Etcheverry, purquoi mettre votre numéro de téléphone portable dans votre signature, si ce n'est pour attirer des clients?

Jpp13
Contributeur actif



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Revenir en haut de la page 11 Posté - 31 mai 2009 :  08:06:28  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par ETCHEVERRY

La première chose a faire c'est d'adresser un commandement par acte extra-judiciaire au syndic pour savoir s'il a l'intention de garder le bail.

et
citation:
Initialement posté par ribouldingue

Bah, euh, c'est exactement ce que j'ai dit..., contacter l'administrateur judiciaire ou le syndic de faillite.

Je ne connais pas le syndic ou administrateur judiciaire.

Dois-je demander à mon locataire ses coordonnées ?
Comment ? Par LRAR ?

Faut-il que je signale les clauses prévues dans l’acte de cession ?
Signature de Jpp13 
Il n'est pas de problème qu'une absence de solution ne finisse par résoudre. [Queille]

ribouldingue
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Revenir en haut de la page 12 Posté - 31 mai 2009 :  08:32:12  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Renseignez vous au tribunal de commerce, mais c'est tres tres étonnant que lui meme ne vous ai pas deja contacté. Avez-vous vérifié la mise en faillite de votre locataire?

Jpp13
Contributeur actif



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Revenir en haut de la page 13 Posté - 31 mai 2009 :  08:49:14  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Jpp13

Je ne connais pas l’administrateur. Actuellement j’ai seulement un message de mon locataire sur mon répondeur m’indiquant :
-Qu'il avait déposé le bilan de son commerce.
-Qu'il avait vidé les locaux.
-Qu'il souhaitait me rendre les clés
(Voir le post initial)
Ma question est : dans ces conditions que dois-je demander à mon locataire, et comment ?


Comme je l’ai déjà dit maintes fois, je n’ai qu’un message vocal de mon locataire.

Actuellement le local est fermé depuis quinze jours.

Dois-je demander par écrit des précisions à mon locataire ?

Dois-je attendre que l’administrateur judiciaire se manifeste de lui-même ?
Signature de Jpp13 
Il n'est pas de problème qu'une absence de solution ne finisse par résoudre. [Queille]

ETCHEVERRY
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Revenir en haut de la page 14 Posté - 02 juin 2009 :  18:37:36  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par ribouldingue

Bah, euh, c'est exactement ce que j'ai dit..., co,tacter l'adminstrateur judiciaire ou le syndic de faillite.


En revanche, pensez-vous que l'acte extra-judiciaire couteux soit nécesaire pour cette question? Car si le syndic de faillite conserve le bial, il doit payer.

Etcheverry, purquoi mettre votre numéro de téléphone portable dans votre signature, si ce n'est pour attirer des clients?
Signature de ETCHEVERRY 
ESKUAL

ETCHEVERRY
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Revenir en haut de la page 15 Posté - 02 juin 2009 :  18:44:20  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
1°) Oui l'acte EJ est nécessaire car le bail est toujours en cours. Le syndic peut décider de vendre et donc de conserver le bail dans ce cas il paiera les loyers Je vous rapelle qu'un acte EJ coute à peu preès 200 euros ce qui est peu comparé au désagréments d'une incertitude. Aucune résiliation de bail ne peut se faire sans cet acte.

2°) Quant à ma signature vous vous méprenez completement. Ancien responsable d'un service juridique je suis aujourd'hui à la retraite et surement pas à la recherche d'une quelconque clientèle . Il me parait courtois que mon identifiant "m'identifie" c'est la seule raison de ma signature mais vous n'etes pas obligé de m'appeler.
Signature de ETCHEVERRY 
ESKUAL

ETCHEVERRY
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Revenir en haut de la page 16 Posté - 02 juin 2009 :  18:45:26  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Jpp13

citation:
Initialement posté par Jpp13

Je ne connais pas l’administrateur. Actuellement j’ai seulement un message de mon locataire sur mon répondeur m’indiquant :
-Qu'il avait déposé le bilan de son commerce.
-Qu'il avait vidé les locaux.
-Qu'il souhaitait me rendre les clés
(Voir le post initial)
Ma question est : dans ces conditions que dois-je demander à mon locataire, et comment ?


Comme je l’ai déjà dit maintes fois, je n’ai qu’un message vocal de mon locataire.

Actuellement le local est fermé depuis quinze jours.

Dois-je demander par écrit des précisions à mon locataire ?

Dois-je attendre que l’administrateur judiciaire se manifeste de lui-même ?

Signature de ETCHEVERRY 
ESKUAL

ETCHEVERRY
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Revenir en haut de la page 17 Posté - 02 juin 2009 :  18:49:05  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
a JP13 :
Pour le syndic (s'il en existe un) soit votre locataire, ( qui n'a pas l'ait fut fut)soit sur infogreffe dont je ne suis pas actionnaire vour trouverez le nom du syndic. De plus en cas d'impayé il faudra produire votre créance et c'est la que la résiliation du bail a une importance car si le syndic décide de le garder il vous paiera les loyers
Signature de ETCHEVERRY 
ESKUAL

Jpp13
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Revenir en haut de la page 18 Posté - 02 juin 2009 :  19:00:38  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par ETCHEVERRY

1°) Oui l'acte EJ est nécessaire car le bail est toujours en cours. Le syndic peut décider de vendre et donc de conserver le bail dans ce cas il paiera les loyers Je vous rapelle qu'un acte EJ coute à peu preès 200 euros ce qui est peu comparé au désagréments d'une incertitude. Aucune résiliation de bail ne peut se faire sans cet acte.
L'acte EJ qu'est-ce que c'est concrétement ?
Signature de Jpp13 
Il n'est pas de problème qu'une absence de solution ne finisse par résoudre. [Queille]

ETCHEVERRY
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Revenir en haut de la page 19 Posté - 02 juin 2009 :  20:25:14  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Jpp13

citation:
Initialement posté par ETCHEVERRY

1°) Oui l'acte EJ est nécessaire car le bail est toujours en cours. Le syndic peut décider de vendre et donc de conserver le bail dans ce cas il paiera les loyers Je vous rapelle qu'un acte EJ coute à peu preès 200 euros ce qui est peu comparé au désagréments d'une incertitude. Aucune résiliation de bail ne peut se faire sans cet acte.
L'acte EJ qu'est-ce que c'est concrétement ?

ETCHEVERRY
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Revenir en haut de la page 20 Posté - 02 juin 2009 :  20:28:57  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Un acte extra-judiciaire est juste un acte d'huissier( qu'on appelle "exploit"). En matière de baux commerciaux c'est la seule procédure que l'on peut utiliser notamment pour non paiement etc... La lettre recommandée n'a aucune valeur. Mais peut-etre que votre locataire n'a pas encore de syndic ? avec le n° du registre du commerce ou simplement le nom et en allant sur le site infogreffe vous aurez gratuitement les renseignements.
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