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Tipunch
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 Posté - 27 sept. 2012 : 16:25:33
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Parfait!, merci pour tout, je pense que j'ai fait le tour des mes interrogations |
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Posté - 27 sept. 2012 : 17:27:24
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"L'ag ne dispense pas le syndic de l'obligation....."
Cela veut dire "en français dans le texte", qu'il n'y a rien à changer au mode de gestion financière que le syndic suivait avant cette AG. |
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| Signature de kikiladoucette |
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etc
Contributeur senior
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23
Posté - 27 sept. 2012 : 17:28:42
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Posté - 27 sept. 2012 : 18:56:56
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Posté - 27 sept. 2012 : 19:31:49
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Tipunch : comme indiqué dans votre PV l'AG n'a pas voté la dispense d'ouverture du compte séparé.
Votre syndic est dans l'illégalité.
Le PV n'a pas à être modifié ET le syndic DOIT exécuter les décisions de l'AG. Cela ne regarde plus le président de séance et les scrutateurs.
Chaque copropriétaire peur demander au syndic qu'il respecte la décision de l'AG, et de continuer à payer les charges sur le compte séparé au nom du SDC, MAIS il appartient au CS de controler la gestion du syndic et de la bonne exécution des décisions de l'AG, c'est la mission du CS.
Avez vous un CS qui est obligatoire en copropriété.
Votre copropriété est une petite copropriété, une information de votre CS dans les BAL, voire une petite réunion dans le hall pour expliquer que le syndic n'a pas respecter la décsion de l'AG, et est en totale illégalité.
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Tipunch
Nouveau Membre
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Posté - 27 sept. 2012 : 20:46:21
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merci pour vos recommandations.
Une question: est-il possible que le syndic aie pu fermer notre compte séparé?...j'imagine que non mais je pose la question tout de meme |
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Posté - 27 sept. 2012 : 21:04:16
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Peu importe, ce n'est pas le problème !!! vous aviez un compte séparé; vous avez rejetté la dispense d'ouverture obligatoire du compte séparé; le syndic a fermé ce compte il DOIT en ouvir un autre, car c'est ce que l'AG A DECIDE !!!!
Avez vous un CS !! c'est une question importante !! si OUI ou est il ? et que fait il ??
Attenetion, ce syndic n'a pas respecté la décsion de l'AG? il faudra s'en débarrasser, voilà le gros dossier à gérer par ce CS !!! |
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andre78fr
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28
 Posté - 28 sept. 2012 : 00:35:40
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Finalement dans cette résolution tordue, c'est bien le second vote qui sauve la mise non ?
Si jamais il n'y avait pas eu un tiers des votes pour la 25.1, la résolution aurait été rejetée faute de majorité et en votant contre la non dispense, l'AG aurait voté pour n'est-ce-pas ???
Et c'est sans doute l'idée et l'espoir du syndic...
En tout cas, je trouve totalement anormal de pouvoir jouer ainsi sur les négations alors même que le terme original est ambigu (on vote une "dispense" au lieu d'une autorisation).
Sur certains votes et pour des modalités pratiques il est évident de "permuter" mais sur ces résolutions essentielles je trouve ça vraiment gênant.
N'y a t'il pas une jurisprudence là dessus ?
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Posté - 28 sept. 2012 : 07:52:26
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il y a surtout que lorsqu'on a un président de séance d'aplomb, il peut modifier le texte proposé comme projet de résolution, par un autre texte plus compréhensible...
exemple si le texte proposé avait été celui ci :
""l'assemblée generale, après avoir constaté que le syndic remplit les conditions prévues par la loi du 2janv1970 et bénéficie d'une garantie financière a hauteur de 600000eur délivrée par la ....... dispense le syndic de l'obligation d'ouverture du compte bancaire ou postal séparé."
il était plus compréhensible ; la majorité (semble t il l'unanimité) des présents et reprséentés aurait voté CONTRE, et comme il n'y aurait eu aucun POUR, l'affaire était pliée..... 
mais le syndic s'y attendait-il .... d'où l'importance du président de séance |
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ALH14U
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Posté - 28 sept. 2012 : 22:30:44
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Vous rejoignez mon post :
http://www.universimmo.com/forum_un...&whichpage=4
Je pense qu'avant toute procédure, il faut d'abord calmement analyser le fonctionemment de votre agence et de votre conseil syndical si vous n'en faites par partie.
Après il sera temps de prendre des solutions.
La Loi Bonnemaison doit être très fréquemment contournée soit par la question soit directemment avec la complicité des banques.
De l'expérience que je vis et découvre, il ne semble pas y avoir de modèle homogène admis de convention d'ouverture de compte séparé pour un syndicat.
Et aujourd'hui les banques préférent garder les agences et leurs salariés comme cliens (compte individualisés) plutôt que les immeubles et leurs copropriétaires (compte séparé), c'est bien malheureux et il y a du chemin à faire, qu'il faudra faire.
Le gros interêt est justemment l'épargne et les placements ultérieurs pour l'amélioration de l'immeuble sur un compte véritablement séparé et donc sans possibilité de voir disparaitre ses charges en ayant une rémunération maxi sans commission pour l'intermédiaire agence (plusqu'il n'y a pas d'agence, seulement un mandataire de l'agence autorisé et payé dans le cadre de la gestion courante et habituelle d'un syndicat.
VoilÃ
Sinon surveiller bien
Pour qu'il y ait des questions aussi torteuses dans la convocation avec les décisions d'AG pas clairs car n'ont pas été vu en concertation avec le conseil syndical, ou bien vous avez un conseil syndical pipeau !
A voir sérieusement.
et demander donc la convention d'ouverture avec un relevé (mon dada actuelemnt !).
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Posté - 29 sept. 2012 : 08:48:30
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ALH14U :Et aujourd'hui les banques préférent garder les agences et leurs salariés comme cliens (compte individualisés) plutôt que les immeubles et leurs copropriétaires (compte séparé), c'est bien malheureux et il y a du chemin à faire, qu'il faudra faire.
Les banques ne décident de rien en copropriété !!!
Sur quelle statistique repose cette affirmation ! De plus en plus de petits syndics ne gèrent que des comptes séparés et sans aucun problème ! les programmes informatiques sont très performants.
De plus les banques ouvrent également des comptes reflets ou mirroirs aux syndic ne gérant que des comptes séparés de SDC ! 
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ALH14U
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Posté - 29 sept. 2012 : 17:16:34
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Philippe
Vous niez la réalité
Relisez le bulletin de l'ARC n°87 Janvier 2010 page 15
C’est du vécu aujourd'hui encore et je dirais même du subi !
Une confusion est entretenue sur l’application et les conséquences de la Loi Bonnemaison, dans la réception, le placement des fonds du syndicat.
Le législateur devrait s'y interesser !
Toutes les prestations des comptes dits syndicats sont pour les copropriétaires et les membres des CS et même le Pdt du CS encore inaccessibles, non transparents : compte bancaire simple, livret, .... voir même dévoyé, le choix des copropriétaire n’étant « astucieusement pas parfois respecté », AVEC LA COMPLICITE DE CERTAINS PROFESSIONNELS DES BANQUES :
Voir notre expérience d’audit interne fait par l’ARC indiquant une absence de gestion en compte séparé.
Expérience personnelle et récente, découlnt du rapport d'audit, la banque m’a fait une attestation indiquant que mon syndicat est client (N°444444 SDC Bonne confiance), mais me renvoie vers le mandataire pour discuter et avoir un renseignement de base exemple d’écritures passées à telle période !) et double de la convention d’ouverture (alors que je précisais dans mon courrier qu’elle nous avait été refusée par les gestionnaires successifs de la copropriété !).
Bref une belle complicité !
Au lieu de m’accueillir et de faire le point sur les comptes, les divers comptes, cette banque contacte mon agence qui me fait envoyer un courrier R AR par avocat me demandant de na pas importuner..... les copropriétaires et tires en contactant la banque du syndicat ......!
Il faut donc qu'un état des lieux soit fait et que ces pratiques litigieuses au minimum (délictuelles certainemment et préjudiciables financièrement) cessent.
Cher Philippe, vous n'êtes ni reçu et vos courriers adressés à la banque de votre syndicat restent lettres mortes
Je ne fais pas de statistiques (dans ma vie professionnelle oui) c'est du triste vécu !
Il faut donc obliger les banques et notamment les services ou département professionnalisés à ouvrir les services de réclamation des banques (quand ils existent) aux syndicats clients en accueillant également les copropriétaires membres de ces syndicats et non seulement les dirigeants ou syndics professionnels des agences
Une révolution je crois, … voir autre contribution
Accès à la convention de compte séparé
Merci de tous et toutes vous mobiliser sur les non dits, la négation du droit et sur une application non biaisée de la Loi.
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goudejac
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Posté - 24 sept. 2013 : 14:51:06
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Bonjour.
Un syndic professionnel peut-il être syndic d'une résidence où il est lui-même copropriétaire d'un lot ?
Merci. Cordialement. |
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Gédehem
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Posté - 24 sept. 2013 : 16:17:58
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Oui, bien entendu !
Comme peut être syndic le propriétaire d'un lot.
Où serait le problème ? |
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goudejac
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Posté - 24 sept. 2013 : 16:40:04
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Merci Gedehem.
Mais dans ce cas, le proprio qui "fait" le syndic est bénévole . . .
Et d'autre part, le syndic ne peut pas représenter un proprio en AG, mais s'il est propriétaire, il peut voter comme les autres. N'y aurait-il pas comme une espèce d'anomalie ?
Il y a comme des lacunes quelque part ! Cordialement.
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Posté - 24 sept. 2013 : 17:06:58
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il faut dissocier les 2 personnages qui n'en font qu'un :
* le syndic professionnel avec les mêmes droits et devoirs qu'un autre
* le proprio avec les mêmes droits et devoirs qu'un autre.
La différence réside dans le fait que ce copro ne peut recevoir de mandats lors des AG.
a titre personnel, je ne suis pas certain qu'il soit bon q'un copro soit en même temps syndic professionnel.... mais ce n'est que mon avis perso. |
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goudejac
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Posté - 24 sept. 2013 : 18:43:47
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Entièrement d'accord avec votre dernier paragraphe, Rambouillet. Je trouve aussi qu'il y a là un mélange des genres assez malsain, sinon malodorant. Surtout que le syndic en question est un habitué des petits coups tordus et petites magouilles en tout genre qui l'ont fait qualifier d'incompétent et même d'abruti par des UIstes (voir mes précédents posts depuis deux ans !). Et le fait qu'il soit en plus à cheval sur deux résidences voisines facilite certaines manoeuvres plus ou moins claires. . . |
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Gédehem
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38
Posté - 25 sept. 2013 : 01:52:33
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"Mais dans ce cas, le proprio qui "fait" le syndic est bénévole ."
S'il est rémunéré il n'est pas "bénévole", tout syndic pouvant (devant) être rémunéré, peu importe son statut de professionnel ou non !
Jouer au syndic "gratos" est une pervesion du système, qui devrait à la limite être interdite : "tout travail mérite salaire".
Etre syndic de copropriété n'est pas un passe temps identique à l'engagment bénévole dans le monde associatif.
Un syndic 'copropriétaire' doit agir en 'professionnel' pour la collectivité, pas en rigolo qui n'y connait rien (et j'en au vu des pas tristes !!!!)
Si l'on veut bien se pencher sur la mission d'un syndic, ses taches, ses obligations et responsabilité, identiques qu'ils soit pro ou non, ce n'est pas une distraction.
Ceci étant rappelé, quel est le problème, que le syndic soit également titulaire de droit dans l'immeuble qu'il administre ?
Il aura sans doute davantage d'intéret à défendre son patrimoine privatif indivisible du patrimoine commun, rejoignant en cela la démarche des autres copropriétaires.
Où est la difficulté ???
"La différence réside dans le fait que ce copro ne peut recevoir de mandats lors des AG."
Il n'y a aucune différence : le syndic ne peut recevoir mandat, qu'il soit copropriétaire ou non !
"Surtout que le syndic en question est un habitué des petits coups tordus et petites magouilles en tout genre qui l'ont fait qualifier d'incompétent et même d'abruti par des UIstes "
Qu'il soit pro ou non, comment faut-il appeler les copropriétaires qui en majorité vote pour lui lors de sa réélection ????
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Édité par - Gédehem le 25 sept. 2013 01:56:37 |
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goudejac
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Posté - 25 sept. 2013 : 10:48:39
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Des tarés !
C'est bien là le problème chez nous : plusieurs copros sont très copains avec le syndic (bises, tutoiement, tournois de bridge, etc.), et la plupart des autres (dames très âgées) ou ne comprennent rien, ou surtout ne veulent pas comprendre ("pas d'histoires, je suis trop vieille pour ça"). Et moi au milieu de tout ça, j'ai beau montrer les textes, les réponses de certains UIstes, on me tourne le dos et je suis absolument SEUL à tenir tête au syndic.
Dernier coup tordu : nous avons voté (enfin, je veux dire les autres ! ) la mise en conformité de l'ascenseur avec (hélas) le remplacement de l'armoire et la pose de la fameuse variation de fréquence. Et à la réception des charges, surprise (pour moi, pas pour les autres) : la somme qui avait été votée est rallongée de plus de 2000 euros Que s'est-il passé ? Tout simplement que le syndic (avec probablement la complicité du nouveau CS potiche, choisi et fortement recommandé au vote positif par le syndic lui-même !), que le syndic, donc a décidé dans son coin de faire faire également la réfection complète de la cabine, SANS VOTE DE L'AG ! Cette idée n'est même pas évoquée dans le PV de l'AG ! Alors, que faire devant tant de bêtise ? Aller en justice, je passerai encore pour l'empêcheur de vivre en tranquillité, et de toute manière les frais et les emm... me tomberont sur le dos. Et même à 80 piges, j'ai d'autres façons de passer le temps ! La seule solution pour moi dans ce cas est de ne pas payer la différence, mais ce sont des embrouilles à prévoir, car le syndic ne manquera pas de faire remarquer que je veux faire payer ma part par les autres ! ! ! !
Et retourner en maison individuelle à mon âge ne m'enchante pas trop, d'une part, et d'autre part l'appart que j'occupe est super et je m'y trouve très bien : bonheur seulement gâché par cette ambiance. C'est cornélien !
Cordialement à tous. |
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Viviane
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Posté - 25 sept. 2013 : 21:52:21
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Tipunch,
Il m'a pas l'air Kasher du tout votre syndic. Tenter de vous faire passer en compte unique alors que vous êtes déficitaires et que le compte séparé sera VRAIMENT obligatoire d'ici quelques mois, ce qu'il sait forcément, c'est plus que louche.. Je vois même pas l'intérêt pour lui à part... qu'une fois l'argent sur son compte, s'il part avec, vous pourrez lui dire adieu..
Faites le tour des copros, histoire d'expliquer à tous et AVANT qu'ils payent leur charges, qu'il faut faire les chèques et/ou virements à l'ordre du syndicat. C'est plus sur...
Et dites au CS d'envoyer une bafouille à la banque,c'est plus sur aussi. Votre crainte qu'il ait fermé votre compte me semble pas si bête que ça.. La résolution est assez embrouillée pour que la banque y voit que du feu..
Et changez de syndic...
Et GARDEZ VOTRE COMPTE SEPARE, quoi qu'il arrive. |
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Compte bancaire co-propriété ou compte bancaire du 
