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alain
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 Posté - 03 mai 2012 : 19:16:38
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bonjour
une copro "lambda", certains apparts ont des conduits de fumée.. qui sont "chose commune"..
pour installer un poele à bois, faut il demander l'accord du syndic ou du syndicat??
rien dans le RC a ce sujet
peut on exiger un controle de CF avant installation ?
merci
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Posté - 03 mai 2012 : 19:43:16
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alain :" certains apparts ont des conduits de fumée.. qui sont "chose commune".. "
Que dit votre exactement votre RDC sur ces conduits de cheminée, vous dites chose commune.
Si cela est le cas il faut l'accord de l'AG pour faire tout travaux sur les parties communes.
Que dit votre RDC sur le chauffage ? commun, privatif, électrique, au gaz, ... ????
L'entretien des cheminées parties communes sont à la charge du SDC. Existe t'il un contrat d'entretien de ces conduits ?? un ramonage est il fait chaque année ??
Le syndic n'a aucun pouvoir de décision en copropriété (sauf dans le cas de travaux d'urgence ou il peut commander des trvaux avant de convoquer en urgence une AG pour les ratifier).
Seule l'AG est décissionnaire.
Un copropriétaire qui installerait un poele à bois sans prendre la précaution de savoir si un ramonage est fait régulièrement, ou si ces conduits sont utilisables et ne furent pas bouchés.
Un poele à bois dégage aussi du CO, il faut que les logements soient bien ventilés.
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alain
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 Posté - 03 mai 2012 : 20:53:17
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Bonsoir, merci pour les infos..
c'est un chauffage collectif, et les cf ne sont pas entretenus, car plus utilisés par les qqs résidents - secondaires.. ( mais rien ne l'affirme) ..
il n'y a que qqs apparts qui ont des cheminées, la règle ( le RC) voudrait deonc dire que l'ensemble des copros, paye pôur le ramonage..
peut on invoquer le critère d'utilité?? |
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Posté - 04 mai 2012 : 08:00:05
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le conduit de fumée est une chose commune comme vous le dites.
Sauf avis contraire du RC, on ne peut invoquer le critère d'utilité pour cet équipement, comme une BAL ou une antenne de télévision et le ramonage, utilisé ou non, doit être fait et payé par tous les copros.
Pour que le ramonage ne soit plus fait, il faudrait :
1- qu'une AG ait décidé que le conduit ne serait plus utilisé
2- qu'il soit physiquement obturé
Pouvez vous nous dire si ce conduit est un conduit qui existait il y a 30 ou 40 ans, quand les résidents se chauffaient avec un poele à bois ou à charbon ou à mazout, ou est-ce un conduit mis à disposition des résidents qui voudraient en plus du chauffage collectif installer une cheminée ou un poele moderne.... ? |
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Posté - 04 mai 2012 : 08:41:02
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alain : il me semble que le critère de la sécurité est plutot le plus important. Le critère d'utilité pour moins payer de charges n'est pas encore d'actualité; d'aiileurs si cela n'est pas inscrit au RDC, il vous faudra un vote de l'AG et ceci à l'Unanimité !!!
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alain
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5
Posté - 04 mai 2012 : 10:00:45
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citation: Initialement posté par rambouillet
le conduit de fumée est une chose commune comme vous le dites.
Sauf avis contraire du RC, on ne peut invoquer le critère d'utilité pour cet équipement, comme une BAL ou une antenne de télévision et le ramonage, utilisé ou non, doit être fait et payé par tous les copros.
Pour que le ramonage ne soit plus fait, il faudrait :
1- qu'une AG ait décidé que le conduit ne serait plus utilisé
2- qu'il soit physiquement obturé
Pouvez vous nous dire si ce conduit est un conduit qui existait il y a 30 ou 40 ans, quand les résidents se chauffaient avec un poele à bois ou à charbon ou à mazout, ou est-ce un conduit mis à disposition des résidents qui voudraient en plus du chauffage collectif installer une cheminée ou un poele moderne.... ?
merci pour vos précisions
les conduits datent de la construction de l'immeuble, mis à disposition des acheteurs pour des cheminées d'agrément, certains ont efectivement équipé leur appart, la plupart non.. elles ne sont pratiquement plus utilsées( pb de stockage du bois) et souvent, détruites ( car prenaient de la place)
donc, si je vous comprends bien, le syndicat devarit faire faire le ramonage (annuel??) , aux frais de tous, le critère d'utilité ne pouvant s'opérer?
Merci |
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Gédehem
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Posté - 04 mai 2012 : 10:15:54
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Tout dépend de la construction !
Généralement, chaque conduit dessert un logement, sauf "fumer" les voisins en cas de refoulement, ce qui est est appelé "conduit de cheminée" etant composé en fait de X conduits "individuels".
S'il s'agit d'un seul et même conduit pour tous, le ramonage de l'ensemble est à charge de tous suivant les règles locales (mairie).
S'il s'agit de conduits individuels, chacun assume le ramonage de sa partie dont il a seul la jouissance, toujours dselon les règles locales. D'où opportunité de se grouper pour cela.
Attention aux questions d'assurance s'agissant d'utiliser ce type de chauffage ..... |
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nefer
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Posté - 04 mai 2012 : 10:55:31
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vous dites que les cheminées ont été détruites...donc les conduits ont du être obturés
il faut impérativement vérifier si les conduits sont individuels.....ce qui est généralement le cas
l'entretien incombe alors à chaque copropriétaire
avant d'installer un poële il faut aussi vérifier l'étancheité du conduit |
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Posté - 04 mai 2012 : 11:21:17
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je crois qu'en l'état actuel et compte tenu des remarques "judicieuses" de gedehem, il conviendrait de reprendre ce dossier pour éviter de faire des "betises".
* nature des conduits
* ramonage
* étanchéité
tout ceci est à reposer car actuellement un poele à bois peut marcher avec des granulats dont le stockage est plus simple qu'il y a quelques années |
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alain
Contributeur senior
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Posté - 04 mai 2012 : 16:04:01
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citation: Initialement posté par Gédehem
Tout dépend de la construction !
Généralement, chaque conduit dessert un logement, sauf "fumer" les voisins en cas de refoulement, ce qui est est appelé "conduit de cheminée" etant composé en fait de X conduits "individuels".
S'il s'agit d'un seul et même conduit pour tous, le ramonage de l'ensemble est à charge de tous suivant les règles locales (mairie).
S'il s'agit de conduits individuels, chacun assume le ramonage de sa partie dont il a seul la jouissance, toujours dselon les règles locales. D'où opportunité de se grouper pour cela.
Attention aux questions d'assurance s'agissant d'utiliser ce type de chauffage .....
emrci GDM, il s'agit bien de n conduits individuels, regrouoés dans une souche commune..Mais le RC stipule que les CF sont "communs".. donc logiquement, à charge du syndicat.. et on a tjs fait ainsi; même si c'est pas logique.. aussi, peut on envisager, avec un vote à l'unanimité, de revoir cette clause? |
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alain
Contributeur senior
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10
Posté - 04 mai 2012 : 16:22:37
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citation: Initialement posté par nefer
vous dites que les cheminées ont été détruites...donc les conduits ont du être obturés
il faut impérativement vérifier si les conduits sont individuels.....ce qui est généralement le cas
l'entretien incombe alors à chaque copropriétaire
avant d'installer un poële il faut aussi vérifier l'étancheité du conduit
elles ne sont pas détruites...
ils sont individuels, mais le RC dit que ce sont des choses communes.. on tourne en rond ! |
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alain
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Posté - 04 mai 2012 : 16:29:10
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merci et mes excuses pour ce dossier, qui me semblait pourtant simple.; !!
je prends en compte vos remarques, pour tenter d'y voir clair !!
ce qui est étrange, c'est que le RC indique que les conduits de fumées, sont partie commune, mais ts les apparts n'en ont pas .. et çà conduit les "non équipés " à supporter les charges d'entretien des cf des autres.. et on a malheureuisement tjs fait ainsi.. ( sauf qu'on n'a jamais fait de ramonage, les cheminées individuelles ne servant plus)
le nouveau pb consiste dans un copro, qui veut installer un poele à bois , en demande l'autorisation ( mais est ce bien utile??) et demande au syndicat de vérifier l'état du cf de son appart.. logique !! comment se "dépétrer"?? |
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Posté - 04 mai 2012 : 17:25:25
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votre nouveau copro est dans son droit et à juste titre en avertit le syndic afin qu'il prenne les mesures nécessaires à la remise en état d'un équipement.
pour supprimer cet équipement, il faudra effectivement l'unanimité. En attendant les frais sont à supporter suivant les modalités définies au RdC. |
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alain
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Posté - 04 mai 2012 : 18:46:54
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citation: Initialement posté par rambouillet
votre nouveau copro est dans son droit et à juste titre en avertit le syndic afin qu'il prenne les mesures nécessaires à la remise en état d'un équipement.
pour supprimer cet équipement, il faudra effectivement l'unanimité. En attendant les frais sont à supporter suivant les modalités définies au RdC.
noté votre info: le copro avertit le syndic ( en vue remise en état éventuelle) mais a t il besoin d'une autoriastion, à prioiri, non? |
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Posté - 04 mai 2012 : 19:21:49
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Ce copropriétaire a donc bien fait les choses. Il s'est préoccupé de la sécurité et de la mise en état des conduits de cheminée.
alain : Tous les copropriétaire spaient leur quote-part de travaux sur les parties communes, si le RDC ne dit pas autres choses; Pas de logique à prendre en compte mais la stricte application du réglement de copropriété. C'est cela la copropriété, et il est normal d'avoir toujours fait comme cela et pas autrement, ce qui aurait été anormal et illégal!!!!  |
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Posté - 04 mai 2012 : 19:22:26
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à priori non, mais peut-être vaudrait-il mieux qu'il attende du feu vert d'une éventuelle remise en état avant de mettre son poele à chauffer au rouge... |
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