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nugatine
Nouveau Membre



France
16 message(s)
Statut: nugatine est déconnecté

Posté - 29 août 2011 :  10:04:10  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Pouvez vous me dire si un membre du bureau d'une ASL peut prendre des pouvoirs de vote lors d'une AG (ex. reconstitution du bureau)


ainohi
Contributeur vétéran

2137 message(s)
Statut: ainohi est déconnecté

 1 Posté - 29 août 2011 :  14:56:16  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Il n'y a pas pour les ASL de règles d'ordre public aussi détaillées que pour les copropriétés. Il faut vous référer aux statuts de votre ASL. S'ils ne disent rien sur la question il faut considérer que c'est autorisé.

nugatine
Nouveau Membre



France
16 message(s)
Statut: nugatine est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 30 août 2011 :  09:25:13  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Si il y a reconstitution du bureau et que les membres sortants se représentent cela leur donne des voix supplémentaires, ce n'est pas équitable pour les autres candidats .....

ribouldingue
Pilier de forums



17380 message(s)
Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 06 déc. 2014 :  13:26:35  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Je ne vois pas en quoi ce serait inéquitable.
Un tantième = UN tantième qui est la variante du politique 'one man one vote'

rambouillet
Pilier de forums

18327 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 06 déc. 2014 :  15:38:34  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
ribouldingue, la détente est longue : 3ans et demi .... (je plaisante bien sur.... ), je ne sais pas si nugatine a attendu....
 
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