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kenshiro
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 Posté - 06 déc. 2010 : 08:12:33
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Bonjour Ă tous,
Nous voudrions déposer notre demande de permis de construire d'ici quelques jours et nous aurions une question qui revient souvent, nous pensons, et nous aimerions avoir un peu votre avis à tous là -dessus. En gros notre projet, sans compter le garage, a un SHON de 165m² donc limite pour l'archi. Or nous aimerions avoir un grand garage (de l'ordre de 80m²) qui servira d'abri de jardin, d'endroit pour ranger les outils, etc... Nous aimerions donc savoir si nous pouvons nous attendre à un quelconque problème par rapport à la surface. Que risquons-nous ?
Merci
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Posté - 06 déc. 2010 : 08:29:06
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citation: Initialement posté par kenshiro
Bonjour Ă tous,
Nous voudrions déposer notre demande de permis de construire d'ici quelques jours et nous aurions une question qui revient souvent, nous pensons, et nous aimerions avoir un peu votre avis à tous là -dessus. En gros notre projet, sans compter le garage, a un SHON de 165m²
Sûr bien calculée (épaisseur des murs, etc.) ?
citation:
donc limite pour l'archi. Or nous aimerions avoir un grand garage (de l'ordre de 80m²) qui servira d'abri de jardin,
Je n'ai rien lu.
Personne n'a rien lu.
citation:
d'endroit pour ranger les outils, etc... Nous aimerions donc savoir si nous pouvons nous attendre à un quelconque problème par rapport à la surface. Que risquons-nous ?
Merci
Dans la réalité, rien.
Je n'ai jamais vu d'action intenter parce que le garage sert aussi de rangement divers.
Dans la théorie, c'est interdit.
Dans la pratique, personne n'ose interdire aux gens de stocker la planche de surf et les skis dans le garage.
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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kenshiro
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 Posté - 06 déc. 2010 : 08:40:57
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Super, merci pour cette réponse rapide.
Normalement, j'ai bien compté: l'épaisseur des murs, enlever les surfaces où h<1.8m(d'ailleurs, c'est bien sous le doublage du toit et pas les chevrons?).
Sinon est-ce que vous pensait que la DDE ou la mairie nous fera une quelconque difficulté là -dessus pour le permis? Est-ce monnaie courante qu'ils refusent des permis pour motif de garage trop grand (et du coup que c'est surement pas uniquement une aire de stationnement de véhicule)? |
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Posté - 06 déc. 2010 : 09:21:12
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oui, c'est malheureusement courant qu'on rencontre des oppositions, mais plus si vous êtes en limite de COS que pour le défaut d'architecte... et il est parfois difficile d'expliquer au tribunal qu'on a vraiment besoin de 80m2 de garage hors rangement/abri de jardin...
indiquez qu'il s'agit bien exclusivement d'un garage, pour voitures + vélos...
accessoirement, pour des constructions en limite de seuil, l'architecte apporte souvent bien plus qu'une simple signature obligatoire. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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Posté - 06 déc. 2010 : 10:01:21
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citation: Initialement posté par kenshiro
Super, merci pour cette réponse rapide.
Normalement, j'ai bien compté: l'épaisseur des murs, enlever les surfaces où h<1.8m
Uniquement dans l'Ă©tage des combles, n'est-ce pas ?
citation:
(d'ailleurs, c'est bien sous le doublage du toit et pas les chevrons?).
Oui.
citation:
Sinon est-ce que vous pensait que la DDE ou la mairie nous fera une quelconque difficulté là -dessus pour le permis?
Ca leur sera difficile dans la mesure oĂą l'on ne peut plus et ne doit plus fournir les vues en plans des constructions.
Les services instructeurs ne calculent plus la SHON des projets.
citation:
Est-ce monnaie courante qu'ils refusent des permis pour motif de garage trop grand (et du coup que c'est surement pas uniquement une aire de stationnement de véhicule)?
A une Ă©poque j'ai su que certains services instructeurs le faisaient.
Mais ils n'ont mĂŞme plus les moyens de le faire maintenant (puisque plus les plans pour contrĂ´ler la SHON).
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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kenshiro
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Posté - 06 déc. 2010 : 10:20:47
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Effectivement j'ai décompté les surfaces où h<1.8m dans l'étage des combles uniquement.
Effectivement je sais que l'on ne fournit plus les plans et que du coup la SHON n'est plus contrôlée. Mais j'ai lu que du coup c'est le demandeur du permis qui s'engage à respecter la surface qu'il a donné comme étant de la SHON (ici 165). Et d'après ce que j'avais compris, si je me trompe , c'est pour moi. Donc en gros ce que j'avais peur c'est que si le service de contrôle (si il passe) pense que 80m² c'est pas un garage, et qu'il transfère ainsi de la surface sur la SHON, je suis mal. Mais apparemment, vos réponses sont plutôt rassurantes sur ce sujet.
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Posté - 06 déc. 2010 : 10:24:57
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kenshiro
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Posté - 06 déc. 2010 : 10:30:19
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Je suppose que le "oui" c'est pour le fait que je suis responsable en cas de souci.
Avez-vous eu connaissance de beaucoup cas où le contrôle a été fait et où le propriétaire s'est trouvé ennuyé? |
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Posté - 06 déc. 2010 : 10:34:28
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kenshiro
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Posté - 06 déc. 2010 : 10:44:46
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Merci beaucoup pour ces réponses |
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Posté - 06 déc. 2010 : 13:28:24
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kenshiro
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Posté - 06 déc. 2010 : 15:04:31
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Du côté du décompte de la maison, je suis sûr de moi, je n'ai d'ailleurs pas décompté dans ce total la moitié du mur commun avec le garage qui peut, selon ce que j'ai lu quelques fois, être décompté. C'est vraiment cette partie compte du garage qui m'ennuie. Aucun texte n'étant vraiment très clair dessus... C'est quand même pas comme si je faisais un garage pour le transformer illégalement ensuite, là ce sera et restera un garage, où on bricole et où stocke des outils ou des affaires (donc c'est plus un garage, c'est un atelier donc du SHON mais bon). |
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