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 Sujet  |
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bibie
Nouveau Membre
France
4 message(s)
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 Posté - 27 nov. 2010 : 22:45:55
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bonjour,
je m'apprête à envoyer cette lettre a ma voisine qui a creuser en dessous du niveau des fondations le long des 4 murs de sa maison. Qu'en pensez vous? je n'ai trouvé aucune loi sur ce fait ni sur le forum.
Merci par avance de votre aide.
(à noter que c'est elle qui a fait passer les experts car son murs faisait apparaitre des fissures à priori après les travaux de reprise en sous œuvre sur notre mur mitoyen)
LA LETTRE:
Voila déjà un an que les experts ont établi leur rapport sur lequel il est bien noté que votre décaissement en dessous des fondations des 4 murs de votre maison fragilise notre mur mitoyen et font travailler les murs des battisses attenantes à votre résidence. Entre autre, la mienne.
Après avoir payé moi même la reprise en sous œuvre nécessaire du mur mitoyen car ma battisse présentait des grosses pierres fissurées en deux à plusieurs endroits, j’ai aussi payé pour le solin et le zinc qui vous incombait.
Or d’après l’Article 655 du code civil, « La réparation et la reconstruction du mur mitoyen sont à la charge de tous ceux qui y ont droit, et proportionnellement au droit de chacun »
Mon artisan maçon quand a lui vous a fait des travaux gratuitement pour reboucher les fissures qui finalement vous incombent de par votre méconnaissance des constructions anciennes (ceci afin d’éviter toute procédure inutile qui aurait retardé mes travaux). De plus, vous voilâtes à present avec une sortie de cheminée toute neuve sans infiltrations, sur votre toit et non plus en partie sur le mien. Ceci aussi, à mes frais. Aussi cette fois, je pense avoir fait preuve de patiente et de bonne foie dans l’attente de vos travaux et de l’accomplissement de votre devoir.
Creuser en dessous des fondations d’une maison attenante à une autre est interdit par la loi. Sachez que par votre acte vous mettez en péril la stabilité de l'ouvrage
Aussi par la présente je vous demande de faire le nécessaire afin de consolider le sol de votre maison. C'est-à -dire couler une dalle jusqu'à une hauteur suffisante bien au dessus des premières pierres de fondations, je vous conseille de prendre un artisan bien assuré au cas ou les murs retravaillent à nouveau, pour qu’il arrange les dégâts induits chez moi si nécessaire. Sachez que j’ai un droit de regard sur les travaux que vous souhaitez effectuer et que vous devrez m’en informer et attendre ensuite mon accord.
Sans oublier bientôt le cas de la grande cheminée en pierres qui repose sur un très vieux plancher bois et qui n’est pas soutenue en dessous.
Je vous demande donc d’assumer votre devoir et de faire les travaux rapidement, sinon, le constat ayant déjà été fait sur le décaissement par les experts, je serais malheureusement dans l’obligation de faire appel à la justice pour résoudre cette situation absurde.
Copie Ă : mairie
Gendarmerie
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La construction d'une terre habitable pour tous sera le défi de la fin du millénaire.
[Vincent Cosmao] |
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gloran
Contributeur senior
969 message(s)
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1
Posté - 28 nov. 2010 : 02:46:43
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citation: Initialement posté par bibie
(...)
LA LETTRE:
Voila déjà un an que les experts ont établi leur rapport (...) Entre autre, la mienne.
Mettez copie du rapport en pièce jointe. Non pas pour la voisine, qui en a probablement copie, mais ... pour être complet dans l'éventualité d'un passage au tribunal ultérieur.
citation:
Après avoir payé moi même la reprise en sous œuvre nécessaire du mur mitoyen car ma battisse bâtisse
citation: présentait des grosses pierres fissurées en deux à plusieurs endroits
Joignez les photos, mĂŞme raison que ci-dessus.
citation:
Mon artisan maçon quand a lui quant à lui vous a fait des travaux gratuitement pour reboucher a réalisé gratuitement pour vous des travaux afin de reboucher les fissures qui finalement vous incombent dont le financement vous incombe de part par suite de
Orthographe !!!
citation: votre méconnaissance des constructions anciennes
Indiquez en quoi il y a méconnaissance, ou ne dites rien, car ceci est nettement trop vague. Précision, précision...
citation:
(...) De plus, vous voilâtes disposez à present avec d'une sortie de cheminée toute neuve sans infiltrations, sur située entièrement sur votre toit et non plus en partie sur le mien. Ceci aussi, à mes frais. Aussi cette fois, je pense avoir fait preuve de patiente patience et de bonne foie foi dans l’attente de vos travaux et de l’accomplissement de votre devoir la réalisation des travaux dont l'obligation vous incombe (nota : réserver l'accomplissement du devoir au devoir d'un gendarme, d'un policier, d'un pompier... mais pas ici) .
citation:
Creuser en dessous des fondations d’une maison attenante à une autre est interdit par la loi.
Citez les références des textes de loi correspondant, ou des jurisprudences. Si vous ne les avez pas, cherchez au préalable ou abstenez vous d'en parler au risque d'un retour de bâton sur ce sujet.
citation:
Sachez que par votre acte vous mettez en péril la stabilité de l'ouvrage
Aussi par la présente je vous demande de faire le nécessaire afin de consolider le sol de votre maison. C'est-à -dire couler une dalle jusqu'à une hauteur suffisante bien au dessus des premières pierres de fondations (...)
Indiquez précisément les problèmes. Indiquez aussi les textes de loi qui s'appliquent. Mais ne donnez pas de solution : vous n'avez pas à dire à votre interlocuteur, maître chez lui, ce qu'il doit faire chez lui. On pourrait vous le "renvoyer dans les dents" ultérieurement. Ne débordez pas de votre rôle.
citation:
(...) je vous conseille de prendre un artisan bien assuré au cas ou les murs retravaillent à nouveau, pour qu’il arrange les dégâts induits chez moi si nécessaire.
Là encore, vous débordez particulièrement "fort" de votre rôle : que l'artisan choisi ait une assurance ou non, ça n'est pas votre problème, s'il s'agit de mettre une dalle chez cette personne, et tant que ça ne touche pas le mur mitoyen. Votre recours est contre votre voisin, pas contre l'artisan : ce sera au maître d'ouvrage (voisin) de se retourner contre l'artisan le cas échéant.
citation:
Sachez que j’ai un droit de regard sur les travaux que vous souhaitez effectuer et que vous devrez m’en informer et attendre ensuite mon accord.
Encore une fois, il est préférable de citer la loi.
citation:
Sans oublier bientôt le cas de la grande cheminée en pierres qui repose sur un très vieux plancher en bois et qui n’est pas soutenue en dessous.
J'ai cru comprendre que la cheminée était chez le voisin : donc pas votre problème. Votre seul recours sera si vous observez des dégâts chez vous de ce fait (il faudra alors détailler et présenter éventuellement des photos, sans donner les solutions).
citation:
Je vous demande donc d’assumer votre devoir
ArrĂŞtez de parler de devoirs, utilisez plutĂ´t le terme d'obligation.
citation:
et de faire les travaux rapidement, sinon, le constat ayant déjà été fait sur le décaissement par les experts, je serais malheureusement dans l’obligation de faire appel à la justice pour résoudre cette situation absurde.
Mal tourné : mettez en demeure de réaliser dans un délai de X semaines / mois (un mois est un bon délai) après quoi indiquez que vous contacterez votre assurance juridique pour envisagez les suites à donner : restez imprécis pour garder la main tout en donnant la tonalité. Si vous n'avez pas d'assurance juridique, mettez quand même l'assertion : savoir que l'adversaire n'aura pas à débourser pour aller en justice fait réfléchir, et parfois un peu de bluff ne nuit pas.
citation:
Copie Ă : mairie
Totalement hors de propos : le maire n'a rien à faire dans une affaire privée : indiquer ceci décrédibilisera votre démarche, indiquant à votre adversaire que vous ne maîtrisez pas du tout le droit. Vous donnez l'occasion au voisin de faire preuve d'ironie dans un courrier de retour...
citation:
Gendarmerie
Les affaires civiles de ce type ne les concerne pas. Idem maire. Et vous faites grand cas de l'intérêt que porterait la maréchaussée à cette histoire, quand on voit le nombre d'affaires pénales plus grave ou personne ne se déplace, et où si on se déplace, c'est ensuite classé sans suite par le procureur. Ne donnez pas au voisin la jouissance de vous répondre sur ce point.
Et surtout, attention :
- Ă l'orthographe,
- au choix des mots : on n'écrit pas comme on parle, le vocabulaire employé doit être plus nettement riche,
- Ă la tournure des phrases (lĂ non plus on n'Ă©crit pas comme on parle, surtout sur un litige).
Pour ça aussi il en va de votre crédibilité : on prend plus au sérieux quelqu'un dont le niveau du courrier est plus relevé.
Cordialement
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Édité par - gloran le 28 nov. 2010 02:50:34 |
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bibie
Nouveau Membre
France
4 message(s)
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 2
Posté - 28 nov. 2010 : 19:16:48
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merci pour toutes vos corrections dont je vais tenir compte, si je n'ai pas encore envoyer la lettre c'est bien parce qu'elle fait plus ressortir ma colère que les faits.
Je ne comprends pas pourquoi les experts (de son assurance et de l'assurance de mon artisan) lui ont dit que c'était interdit de faire cela, et pourtant d'après ce que vous dites je ne peux pas faire appel à la gendarmerie... je n'ai pas du tout envie d'entamer une procédure.. quelle solution me reste t il?
Venant de rénover complètement une ruine, après plusieurs années de boulot et de crédits, j'aimerais juste me protéger au cas où des dégâts apparaitraient, c'est l'assurance qui m'a conseillé de faire ainsi.
D'autre part je n'ai rien trouvé sur le fait de creuser en dessous du niveau des fondations dans la loi, je ne souhaite pas donner l'image de quelqu'un qui s'y connait en droit, mais juste essayer de convaincre ma voisine de consolider les murs de sa maison.
finalement, comment est ce possible d'avoir un voisin qui fait quelque chose d'interdit et de ne pas pouvoir faire appel aux pouvoirs publics??
oĂą est la protection du citoyen??
Merci beaucoup pour vos corrections, désolée de vous sembler si primaire, mais tous le monde n'a pas vos competences c'est bien pour ça qu'on fait appel à vous; les complexes on les a déjà ... |
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La construction d'une terre habitable pour tous sera le défi de la fin du millénaire.
[Vincent Cosmao] |
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3
Posté - 28 nov. 2010 : 22:25:39
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 Posté - 29 nov. 2010 : 09:01:18
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Moi, pour vous aider, j'ai besoin de comprendre clairement la situation avec un schéma ou des photos.
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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gloran
Contributeur senior
969 message(s)
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5
Posté - 29 nov. 2010 : 12:24:22
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Vous confondez problème civil et problème pénal.
Dans votre histoire, je ne vois que du civil.
Ca se traite donc par des juridictions civiles.
La gendarmerie (ou la police) traitent les problèmes d'ordre pénal.
Pour illustrer : on vous attaque et on vous prend votre sac. Vous portez plainte, le voleur est pris : c'est du pénal, c'est à dire que c'est l'Etat, et non vous, qui assigne l'individu au tribunal... d'où la notion de se constituer partie civile pour justement faire valoir ses propres dommages subis et intérêts, et ne pas être "oublié" dans l'affaire.
Dans votre cas, je ne discerne pas de problème qui tienne du pénal.
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bibie
Nouveau Membre
France
4 message(s)
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6
Posté - 06 déc. 2010 : 18:57:23
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Bonjour,
Merci Gloran pour tous ces conseils qui m'aident beaucoup mais qui me laissent assez frustrée!
Au niveau de la loi je n'ai rien trouvé sur le fait de creuser en dessous des fondations, ce sont les experts qui ont dit ça.
cela leur paraissait peut ĂŞtre Ă©vident....
bref j'ai rien trouvé..... je dois mal chercher me direz vous...
Pour les pierres j'ai pas de photo, cela s'est passé il y a quelques année en arrière... je suis pas procédurière et loin d'imaginer que ma voisine était très bornée.
Pour le rapport c'est mon artisan qui me la donné, je ne suis pas sûre d'avoir le droit de le joindre. Je ne veux pas lui créer d'histoire.
Du coup après avoir enlevé tout ce que je n'ai pas le droit de dire ma lettre ressemble à rien, et je me retrouve avec une voisine qui a creusé en dessous des fondations pour trouver le trésor de la mémé, (je plaisante, c'est une des rumeurs des gens du village... effectivement elle a creusé et rien fait après c'est une cave...) et moi j'ai aucun pouvoir de l'obliger a faire cette foutu dalle à part le tribunal... ou attendre les dégâts en espérant que mon assurance ne se débinera pas.. après tout ca peut mettre des années à bouger, c'est sûrement ce que je vais faire d'ailleurs mais après avoir fait cette lettre.
Pour Laurent si vous êtes intéressé par la chose je peux vous faire un petit schéma, mais à priori faut que je l'envoie par mail? Je pourrai mettre des photos.. mais j'ai pas trouvé comment on fait....
voila, merci Ă vous tous.... |
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La construction d'une terre habitable pour tous sera le défi de la fin du millénaire.
[Vincent Cosmao] |
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spirit
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Posté - 06 déc. 2010 : 20:17:29
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Faut vraiment être inconscient pour faire cela, les reprises en sous-oeuvre doivent être indiquer dans les DTU. Mais outre ce point, le risque est énorme pour votre voisine, dans le cas de tels travaux, un référé préventif est indispensable, elle va prendre tous les tords même certains dans elle ne sera pas la cause... j'ai déjà vu cela lors d'un référé que j'ai fait, l'immeuble qui n'a jamais été rénové depuis sa construction (année 40) a été refait à neuf au frais du voisin. Alors que les fenêtres étaient antiques, les plafonds fissurés certainement avant...
Bonne chance |
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bibie
Nouveau Membre
France
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8
Posté - 06 déc. 2010 : 21:44:14
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merci Spirit ca me réconforte, si j'avais su j'aurai fait constater les pierres fissurées par un huissier, et enchainé tout le reste. Mais tout ca c'est pas trop mon truc et j'ai fais avancé les travaux, car mon permis de construire était en cours et j'avais peur de perdre l'accord de construction.... Au final, ma méconnaissance du droit m'a fait payé tout ce que "elle " aurait du payé.... Mais bon c'est un aspect de ma personnalité je me fait souvent avoir car les réclamations c'est pas mon trucs et voila déjà un an que j'aurai du faire cette fameuse lettre..... |
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La construction d'une terre habitable pour tous sera le défi de la fin du millénaire.
[Vincent Cosmao] |
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Édité par - bibie le 06 déc. 2010 21:44:56 |
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spirit
Contributeur actif
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9
Posté - 06 déc. 2010 : 22:02:35
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Faut pas s'inquiéter, rien n'est perdu. De toute façon, un constat d'huissier n'a que très peu de valeur sur un état structurel voir même aucun... C'est à la partie adverse de faire constater et non à vous.
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10
Posté - 07 déc. 2010 : 09:30:09
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