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dgu
Nouveau Membre
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 Posté - 25 mai 2009 : 14:43:58
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Bonjour,
J'achète prochainement une petite superficie de couloir située dans une partie commune qui jouxte mon domicile. Le vote en AG a eu lieu sur la base d'une somme de 6500 euros. Le notaire me demande une avance sur frais de 2100 euros.
Sans discuter dans le détail les lignes de ce dernier montant, celui ci vous parait il globalement raisonnable(la modif de RCP a déjà été réalisée par un géomètre expert), mon manque d'expérience ne me permettant pas d'en juger?
Merci par avance pour tout avis.
dgu
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philippe30
Contributeur vétéran
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Posté - 25 mai 2009 : 16:25:23
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Bonjour,
Les frais de notaire s'élèvent à 8% / 10 % du prix de vente.
L'avance demandé par ton notaire me semble très importante.
Philippe |
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Investisseur immobilier
"Si tu veux savoir ce que Dieu pense de l'argent, regarde ceux auxquels il l'a donné"
Dorothy Parker
Si l'on veut gagner sa vie, il faut travailler. Si l'on veut devenir riche, il faut trouver autre chose.
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dgu
Nouveau Membre
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Posté - 25 mai 2009 : 16:34:52
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Merci pour cette réponse.
J'imagine que ces 8 Ă 10% correspondent Ă des montants de transaction plus importants que les 6500 euros en question.
Pour une transaction aussi faible, est aussi le cas?
Bien cordialement,
dgu |
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Posté - 25 mai 2009 : 16:56:01
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dgu
Nouveau Membre
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Posté - 25 mai 2009 : 21:55:05
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Merci beaucoup pour ce lien fort précis.
Si le montant calculé sur cette page est bien TTC, il y a effectivement une petite différence entre les 1649€ et les 2100€ que le notaire me demande (lien ci dessous pour consultation)
http://dgureghian.free.fr/moi/scanA...25052009.pdf
Qu'est ce qui a votre avis peut être "surdimensionné" dans son détail de frais? |
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 Posté - 25 mai 2009 : 22:01:54
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Il faut lui demander. Il y a peut-etre une paire de document supplémentiare a se porcurer qui justifieraient.
D'ordinaire, les notaires se couvrent toujours en rajoutant 300 Ă 500 euros Ă la sauce, de facon que vous ayez toujours une 'bonne surprise', et surtout qu'ils aient toujours Ă vous rembourser.
300 à 500 euros ca passe en général presque inapercu.
Dans votre cas, non, je crois que ca s'arrete la... |
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dgu
Nouveau Membre
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Posté - 25 mai 2009 : 22:11:13
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OK.
A votre avis, je ne dis rien et je fais faire un chèque de banque du montant total (prix de la vente + frais de notaire)?
Merci en tous cas pour les avis exprimés. Je sais maintenant un peu plus précisément ce qu'il en est de ces frais. |
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Posté - 01 juin 2009 : 17:11:50
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Avec un certain délai de latence, je vous commmunique un autre lien pour le calcul des frais de notaire qui semble plus précis
http://www.office-notaires.fr/calculfrais.php
Faites bien attention, il y a deux types de calcul dans le menu déroulant, dans l'ordre, achat hors TVA et avec TVA
Avec ce calcul, vous devriez avoir tout intérêt à bien VERIFIER le calcul du décompte qui sera effectué par le notaire... Qui se sera "couvert" pour ne vraiment "pas avoir froid cet hiver" (1)
Les 300 à 500 euros de "couverture" évoqués par ribouldingue sont... largement dépassés. 
(1) Il m'est arrivé, il y a de cela quelques années, de faire rembourser par un notaire à mon fils quelques frais non justifiés... mais, bien évidemment, c'était "une erreur".  |
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Édité par - quelboulot le 01 juin 2009 17:14:52 |
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martaupy
Contributeur débutant
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Posté - 02 juin 2009 : 10:37:38
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Vu le montant en cause ma question ne se pose pas ici mais pour le calcul de l'Ă©molument proportionnel, cela marche bien par tranches j'imagine (comme autrefois pour les commissions d'AI), mais j'ai vu soutenir le contraire.
Dans le cas présent il y a peut-être une modification du descriptif de la copropriété, modification des tantièmes, non prévue par les simulateurs de calcul de frais?
Voir donc le décret de 1978 modifié.
Les avances toujours excessives sont un bon moyen de faire de l'argent pour les notaires.
Enfin il faut savoir que la profession conseille de gratter un peu plus d'argent en ce moment.  |
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dgu
Nouveau Membre
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Posté - 02 juin 2009 : 11:26:59
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Merci pour vos réponses.
Le règlement de copropriété a déjà été établi par un expert géomètre à qui j'ai réglé près de 1000€ pour l'établissement de ce RCP avec bien sûr le recalcul des tantièmes.
Comme décrit dans le document d'avance sur frais que m'a envoyé le notaire et qui est disponible sur le lien
http://dgureghian.free.fr/moi/scanA...25052009.pdf
des frais suppléméntaires de 182€ ont été demandés pour le seul établissement du RCP. J'ai fait une remarque par email (la seule d'ailleurs concernant l'avance sur frais) au clerc de notaire sur ce point et il m'a assuré que ces frais correspondent à l'établissement d'un acte authentique ce que n'est pas le RCP établi par l'expert.
Je suis prêt à me rendre à ce raisonnement mais je trouve quand même la facture totale de 2100€ un peu trop importante au regard des liens que vous m'avez fournis. |
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dgu
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Posté - 17 juin 2009 : 21:41:01
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Bonjour Ă tous,
Afin de donner quelques nouvelles, je vous informe que la vente a été conclue. J'ai précisé au clerc de notaire que les avances sur frais de 2100€ me semblait un peu "importantes" eut égard au montant de la vente elle même 6405€.
J'ai dans la foulée, donc juste après la vente, reçu par email une convention d'honoraires à signer qui prévoit 500€ d'honoraires pour le seul modificatif de RCP (sachant que j'ai déjà versé plus de 900 euros pour faire rédiger ce modificatif par un expert-géomètre). Dans l'immédiat, je ne renvoie pas ce document signé et je contacte la chambre des notaires pour m'assurer du bien fondé de ce qui m'est demandé.
A très bientôt, |
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