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raby
Nouveau Membre

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Posté - 25 mai 2009 :  13:05:02  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
bonjour
mon voisin a déposé un DT pour effectuer un agrandissement de fenetre ( en fait création d'une baie vitrée de 3 x 4 m ) et une pose de fenètre de toit ,ceci dans une zone protegée; étant absent je n'ai pas vu à temps le panneau de DT ;en fait de travaux il a démoli complètement le batiment ,a reconstruit une autre façade ,a fait une toiture plus haute et posé sa baie vitrée et dans la foulée percé des portes pour relier plusieurs batiments,créé de nouveaux planchers, refait toutes ses toitures (environ 300 m carrés)

j'ai l'ai signalé à la mairie ,aux BF, il a été exigé un permis pour la première toiture ,chose que mon voisin a fourni en prétentant que tout serait refait identique à l'origine ,là j'ai pu essayer de m'opposer au permis mais je suis débouté ,apparemment il peut faire tous les travaux qu'il veut avec sa DT,
je signale que la contruction finale sera de 350 m carres au sol ,plus les étages.....
je ne sais plus comment aborder le problème
pour moi la loi doit ètre la meme pour tout le monde



Emmanuel Wormser
Modérateur

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Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

 1 Posté - 25 mai 2009 :  13:15:04  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
avez vous des photos/preuve de cette démolition ? du bâtiment avant travaux ?
il y avait déjà des planchers, non ?

vous êtes débouté, mais de quoi ?

les travaux sont(-ils conformes au POS/PLU ?

Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !

raby
Nouveau Membre

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Statut: raby est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 25 mai 2009 :  16:54:40  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
j'ai des photos de avant ,pendant et après les travaux

Emmanuel Wormser
Modérateur

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Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 25 mai 2009 :  16:59:03  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
et les autres questions ?
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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raby
Nouveau Membre

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Revenir en haut de la page 4 Posté - 25 mai 2009 :  18:10:19  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
j'ai des photos de la démolition

au sujet des planchers ,ils n'existaient pas car un des batiments était une grange à ciel ouvert et le plancher n'existait pas et sur l'autre batiment qui a été démoli,et refait ,la toiture a été rehaussée de sorte à créer un plancher genre passerelle

suite à ces travaux illicites et de grande envergure pour une DT ,la mairie a exigé permis de démolir et PC ,le voisin a donc fourni un PC qui ne correspond pas aux travaux effectués et tout le monde se contente de cela,donc j'ai demandé que l'annulation de ce PC et j'ai reçu une irrecevabilité de ma requète

concernant le POS ,on dirait que ça concerne surtout les nouvelles constructions,qui sont interdites dans le site protégé ...mais est ce une construction neuves?????

on y parle aussi de pentes de toiture ,pentes qui ne sont pas respectées dans la nouvelle toiture edifiée , loin de là mais

raby
Nouveau Membre

45 message(s)
Statut: raby est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 25 mai 2009 :  18:16:23  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
je relie mes documents et je viens de voir que le PC concerne une rénovation et la superficie déclaréeest de 65 m carres,alors que la superficie totale des constructions est de + 250 m carres
est ce important ?????

Emmanuel Wormser
Modérateur

13619 message(s)
Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 25 mai 2009 :  18:20:44  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
ce n'est donc pas le PC qui est illégal mais les travaux qui n'ont pas respecté le PC accordé, c'est bien ça ?
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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Laurent CAMPEDEL
Contributeur vétéran



France
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Statut: Laurent CAMPEDEL est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 25 mai 2009 :  18:28:03  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par raby

bonjour
mon voisin a déposé un DT pour effectuer un agrandissement de fenetre ( en fait création d'une baie vitrée de 3 x 4 m ) et une pose de fenètre de toit ,ceci dans une zone protegée; étant absent je n'ai pas vu à temps le panneau de DT ;en fait de travaux il a démoli complètement le batiment ,a reconstruit une autre façade ,a fait une toiture plus haute et posé sa baie vitrée et dans la foulée percé des portes pour relier plusieurs batiments,créé de nouveaux planchers, refait toutes ses toitures (environ 300 m carrés)

j'ai l'ai signalé à la mairie ,aux BF, il a été exigé un permis pour la première toiture ,chose que mon voisin a fourni en prétentant que tout serait refait identique à l'origine ,là j'ai pu essayer de m'opposer au permis mais je suis débouté ,apparemment il peut faire tous les travaux qu'il veut avec sa DT,
je signale que la contruction finale sera de 350 m carres au sol ,plus les étages.....
je ne sais plus comment aborder le problème
pour moi la loi doit ètre la meme pour tout le monde


Il y a une question absolument préalable qu'il faut que vous vous posiez : la construction sera-t-elle conforme aux règles d'urbansime locales ?

Si oui, alors laissez tomber. Chercher des poux sur la tête du voisin au seul motif de procédures non respectées, ça n'aboutira à rien du tout.

Si non, alors OK pour des actions. Et s'il a fait des travaux, il sera condamné à la remise en l'état.

Signature de Laurent CAMPEDEL 
Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables.

Édité par - Laurent CAMPEDEL le 25 mai 2009 18:29:44

raby
Nouveau Membre

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Statut: raby est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 25 mai 2009 :  18:56:18  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
la DT concerne des travaux qui auraient du avoir un PC puiqu'il y a démolition et reconstruction non similaire à l'original et que étant en zone protégée il fallait l'aval de l'ABF
le PC concerne une toiture qui n'est pas conforme à ce qui est écrit dans le PC car la toiture est rehaussée
ceci dit j'aimerai faire annuler ce PC car la verrière donne une vue directe ,génante et invasive ,mais terriblement invasive, sur ma cour (si vous voyiez l'effet produit vous comprendriez)

les règles d'urbanisme locales est ce bien ce qui est écrit dans le POS?
ou y a t'il un autre document

Emmanuel Wormser
Modérateur

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Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 Posté - 25 mai 2009 :  19:28:39  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
vous mélangez absolument tout :
*légalité du PC par rapport aux règles d'urbanisme -POS/PLU effectivement (administratif)
*respect du PC accordé (pénal)
*problème de vue créée (civil)

la phrase
citation:
le PC concerne une toiture qui n'est pas conforme à ce qui est écrit dans le PC
ne veut rien dire : avez vous voulu écrire que la toiture réalisée ne correspond pas au PC accordé -je ne parle pas des modalités de travaux mais du résultat obtenu par rapport à ce qui était présenté dans la demande de PC ...


bref, soyez plus précis !
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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Édité par - Emmanuel Wormser le 25 mai 2009 19:29:23

Laurent CAMPEDEL
Contributeur vétéran



France
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Revenir en haut de la page 10 Posté - 25 mai 2009 :  21:36:57  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par raby

la DT concerne des travaux qui auraient du avoir un PC puiqu'il y a démolition et reconstruction non similaire à l'original et que étant en zone protégée il fallait l'aval de l'ABF
le PC concerne une toiture qui n'est pas conforme à ce qui est écrit dans le PC car la toiture est rehaussée
ceci dit j'aimerai faire annuler ce PC car la verrière donne une vue directe ,génante et invasive ,mais terriblement invasive, sur ma cour (si vous voyiez l'effet produit vous comprendriez)

Ceci est purement administratif.
Les formalités n'ont pas été correctement effectuées.
D'accord, mais cela ne veut pas dire du tout que la construction ne respecte pas les règles d'urbanisme. Et c'est ça le primordial.
citation:

les règles d'urbanisme locales est ce bien ce qui est écrit dans le POS?
ou y a t'il un autre document

C'est ça.
Mais ça peut aussi être un réglement de lotissement, le réglement national, etc.

Avant de vous lancer dans des poursuites judiciaires, il faut faire cette analyse.
Sinon, ce sera vain et ne pourra aboutir au pire qu'à une amende pour lui.
Si sa construction respecte les règles, elle restera et vous aurez dépensé de l'énergie et de l'espoir pour rien.

Signature de Laurent CAMPEDEL 
Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables.

raby
Nouveau Membre

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Revenir en haut de la page 11 Posté - 26 mai 2009 :  14:59:36  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
bonjour.
je vois que j'ai tendance à tout mélanger l'administratif et le pénal mais dans ce dossier tout est mélangé,si vous voulez bien m'éclairer .....

en premier lieu il y a une DT pour une réfection de toiture avec pose de velux,(là rien à dire ) et création d'une fenetre de 3 m x 4 m en façade avec vue sur ma cour ,malheureusement à de 2 m

DT acccordée par la mairie ,je n'ai pas vu le panneau à temps;
par contre étant en site inscrit,le ABF aurait du viser ce projet,et il n'était pas au courant

est ce que je peux faire quelquechose???

Emmanuel Wormser
Modérateur

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Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

Revenir en haut de la page 12 Posté - 26 mai 2009 :  15:24:51  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
premier élément donc : plus de deux mois d'affichage ? alors trop tard pour s'opposer à l'autorisation.
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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raby
Nouveau Membre

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Revenir en haut de la page 13 Posté - 26 mai 2009 :  15:29:33  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
ok
méme si l'ABF n'a pas vu ce dossier?????


allezquesi
Contributeur actif



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Revenir en haut de la page 14 Posté - 26 mai 2009 :  16:34:30  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Les ABF emmettent un avis, mais le maire reste décisionnaire, et, si il a signé l'autorisation...

Emmanuel Wormser
Modérateur

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Revenir en haut de la page 15 Posté - 26 mai 2009 :  16:50:14  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
oui, même s'il ne l'a pas vu : il s'agit d'un vice de procédure,grave, mais on ne peut contester une autorisation d'urba que dans les deux mois de son affichage sur le terrain.
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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allezquesi
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Revenir en haut de la page 16 Posté - 26 mai 2009 :  17:30:35  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Emmanuel,
Pouvez vous m'eclairer!
Le maire à un pouvoir discretionnaire, et, l'avis des ABF est un avis rendu à titre indicatif.
Si le maire signe une autorisation d'urbanisme ne comportant pas d'avis ABF ou allant à l'encontre de celui ci, alors vice de procedure?!

raby
Nouveau Membre

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Revenir en haut de la page 17 Posté - 26 mai 2009 :  17:30:54  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
et contre les vices de procédure grave,on ne peut rien faire???
que accepter????

Laurent CAMPEDEL
Contributeur vétéran



France
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Revenir en haut de la page 18 Posté - 26 mai 2009 :  18:01:05  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par raby

et contre les vices de procédure grave,on ne peut rien faire???
que accepter????


Tout au plus, après avoir payé vous-même vos frais de justice, vous ferez, peut-être, condamné votre voisin a une amende.

La belle affaire !


Si sa construction est conforme aux règles d'urbanisme, alors vous n'avez rien d'autre à tirer qu'une perte certaine d'argent et d'énergie pour vous et éventuelle pour lui.

En France, on ne fait pas encore détruire des maisons parce que les formalités administratives n'ont pas été faite correctement ! En effet, si vous construisez sans autorisation, et qu'on vous le reproche, il suffit alors tout simplement de faire les formalités nécessaire, même si elles seront à postérieuri. C'est ainsi que chaque année des centaines (milliers certainement) de dossier de permis de construire concerne des constructions déjà réalisées.

Et pour tout vous dire, je trouve tout à fait normal qu'on ne demande pas aux gens de détruire ce qu'ils ont déjà fait.... pour quelques mois plus tard les autoriser à reconstruire la même chose.

D'où ma première intervention : c'est sur la conformité ou non aux règles d'urbanisme de sa construction qu'il faut vous concentrer. Tout est là. Et si vous êtes novices, ce n'est pas simple de prime abord.
Tout au plus devez-vous faire attention aux dates de prescriptions vis à vis des affichages ou non des autorisations (partie traitée par Emmanuel).
Signature de Laurent CAMPEDEL 
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Édité par - Laurent CAMPEDEL le 26 mai 2009 18:18:05

Emmanuel Wormser
Modérateur

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Revenir en haut de la page 19 Posté - 26 mai 2009 :  18:17:54  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par allezquesi

Emmanuel,
Pouvez vous m'eclairer!
Le maire à un pouvoir discretionnaire, et, l'avis des ABF est un avis rendu à titre indicatif.
Si le maire signe une autorisation d'urbanisme ne comportant pas d'avis ABF ou allant à l'encontre de celui ci, alors vice de procedure?!
non, ce n'est pas indicatif !

il s'agit d'un avis conforme s'il forme refus ou est accompagné de prescriptions : les prescriptions complémentaires imposées par l'ABF sont incontournables, le rejet opposé par l'ABF est incontournable ... on dit que le maire est lié.

en revanche, rien n'interdit au maire d'imposer des prescriptions complémentaires ou de refuser un PC malgé un avis favorable de l'ABF.

le vice de procédure grave est de n'avoir pas soumis le projet à avis de l'ABF au cours de l'instruction.
exonérer le pétitionnaire de prescriptions imposées par l'ABF sera un vice ... de fond !
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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Emmanuel Wormser
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Revenir en haut de la page 20 Posté - 26 mai 2009 :  18:18:54  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
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Initialement posté par raby

et contre les vices de procédure grave,on ne peut rien faire???
que accepter????
comme l'indique Laurent, commencez par vérifier le règlement local...
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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