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lussifert
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 Posté - 17 août 2009 : 12:59:59
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au cours d'une AG, le président quitte la présente AG pour insultes et diffamations de la part du syndic.
Qui va signer le PV? peut-on remplacer le président au pied levé durant la séance?
Merci
Yannick
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felix1930
Contributeur vétéran
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Posté - 17 août 2009 : 14:41:28
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dès le départ du président une autre élection doit avoir lieu pour en nommer un autre;
Si le syndic est secrétaire je pense, qu'en fonction de ce qui c'est réellement passé et dit par le syndic,le nouveau président doit ,récupérer la feuille de présence et les pouvoirs et demander à l'assemblée d'élire un nouveau secrétaire.
Ceci étant fait il peut (ou doit) demander au syndic de quitter la séance
ceci est fonction du contexte local et du lieu de l'AG |
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felix1930
Contributeur vétéran
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Posté - 17 août 2009 : 14:47:25
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lussifert
je viens de prendre connaissance de votre autre question dans la "rubrique" syndic bénévole (paiement avec des CECU)-dommage que ce sujet n'ait pas été mis dans la même rubrique.
Donc,pour moi la réponse pour le président est bonne pour le reste????? je serais curieux de connaître le pourquoi des insultes et de la diffamation>>>>< paiement des prestataires??????????? |
Édité par - felix1930 le 17 août 2009 14:53:16 |
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lussifert
Nouveau Membre
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Posté - 17 août 2009 : 16:39:59
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oui en effet.
Nous soupsonons que le président du syndic benevole utilise ce type de stratagème pour gagner de l'argent sur le dos des coproprietaires via les deductions fiscales qui peuvent en resulter en ce la mettant sur son compte et sans en informer qui que ce soit.
Nous commensions à avoir la puce à l'oreille sur l'instance à prendre une femme de menage pour nettoyer les communs via le syndic, femme de menage que certains avaient à leurs domicile et payaient via un CESU. La deduction fiscale qui en resulte est tout de meme de 50% de la somme payée.
D'ou ma question un peu detournée de savoir si cela etait dans le domaine du faisable ou pas, legal, les risques etc.... etc.... |
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Posté - 17 août 2009 : 18:16:54
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comme l'on dit les uatres internautes, élisez un nouveau président de séance, et si possible un nouveau secrétaire et profitez en pour désigner un nouveau syndic.....  |
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felix1930
Contributeur vétéran
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Posté - 17 août 2009 : 18:44:30
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après (re) lecture de vos deux sujets comme déjà indiqué :
changer rapidement votre syndic sinon votre copropriété,donc vous,risque d'avoir des em..... surtout après l'incartade lors de l'AG
Alors....quand on "parle" de magouille ?? de certains syndics pro |
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lussifert
Nouveau Membre
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 Posté - 18 août 2009 : 16:53:20
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C'est ce que nous allons faire. Déjà en créant un CS qui est inexistant (tendance à faire confiance à un coproprietaire) contrairement à ce qu'exige le reglement de copropriété.
Faut-il pour cela le soumetre à l'ordre du jour d'une AG? Demander une AG extraordinaire? |
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Posté - 18 août 2009 : 17:44:32
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normalement demander à mettre à l'ordre du jour :
* la désignation d'un syndic
* l'élection de conseillers syndicaux
est inutile, car ces résolutions sont obligatoires dès lors que les précédents arrivent à leur terme, syndic comme conseillers.
par contre si les conseillers n'ont jamais été élus par l'AG, faites un courrier au syndic en LRAR lui rappelant son obligation de mettre à l'OdJ de la prochaine AG, ces élections. Faire une AG (dite extra, bien que cela n'existe pas ) va vous entrainer des frais dont il faut mesurer l'intérêt. |
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BANZAI
Contributeur vétéran
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Posté - 18 août 2009 : 18:03:27
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bonjour,
Voulez vous dire qu'un copropriétaire paye le salarié avec un CESU sur son compte bancaire personnel ?
si oui, il est donc l'employeur de ce salarié
et cette dépense ne peut donc pas être imputé au syndicat des copropriétaires |
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