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tictac
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 Posté - 22 avr. 2012 : 22:11:48
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Bonjour
La pelouse des jardins privatifs de la résidence est arrosée en été.
Le système ne fonctionne pas très bien.
Il est envisagé de le rénover.
A votre avis est ce que le règlement de copropriété impose l'arrosage des pelouses ?
définitions des parties communes :
S'agissant des jardins et terrasses attenants aux lots du rez de chaussée, le propriétaire en aura le droit de jouissance exclusive, leurs aménagements seront effectués par le promoteur et l'entretien par la copropriété.
Charges générales des copropriétaires :
Les frais d'entretien, de réfection et d'aménagement des jardins, espaces verts, ainsi que les éléments d'équipement installés dans ces jardins et espaces verts
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Posté - 23 avr. 2012 : 07:48:46
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apparemment votre RdC n'impose rien en ce sens.
mais le syndic doit "l'entretien et la conservation" et cela sur les jardins. Or pour faire pousser un gazon, il faut de temps à autre l'arroser  .
Deux moyens, manuels ou automatiques : dans la mesure où l'installation est automatique actuellement, il convient de pourvoir à son "entretien et conservation".
Donc sauf avis contraire d'une AG : il convient :
1- de rénover l'arrosage automatique
2- de "conserver" la pelouse
tout cela pour dire que sauf avis contraire d'une AG, l'arrosage doit fonctionner pour que la pelouse reste verte.
cet arrosage étant un élément d'équipement il est à la charge des copropriétaires. |
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Posté - 23 avr. 2012 : 08:52:10
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tictac : L'entretien des jardins à jouissance exclusive, et non jardins privatifs, est à la charge du SDC, ce sont des aprties communes, comme l'indique votre RDC.
Le système d'arrosage des pelouses, parties communes, est un élément commun ( RDC), il doit être entretenu, ou changer par le SDC.
Pour supprimer cet élément commun, il faut l'Unanimité.
Pour que la pelouse soit verte, il faut bien l'arroser !!
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ABCT
Contributeur senior
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 Posté - 23 avr. 2012 : 09:23:47
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Il est possible également d'attendre la pluie..... la pelouse repart facilement...... maintenant géographiquement cela dépend de votre situation....Mais ce n'est pas un Green de golf ????? Est ce un impératif???? un sujet lors de votre future A.G peut être. Pensons un peu à l'écologie..... |
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tictac
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Posté - 23 avr. 2012 : 18:41:33
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Merci pour vos réponses.
Personnellement je trouve qu'arroser de l'herbe pour ensuite la couper plus souvent est plutôt anti-écologique.
Je suppose que le propriétaire du rez de chaussée voit la situation d'un autre œil...
Donc comme le souligne philippe : pour ne plus arroser les pelouses, la règle du vote est celle de l'unanimité ?
Que se passerait il si en AG une majorité refusait de voter les fonds nécessaire à la réfection du système ?
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Posté - 23 avr. 2012 : 18:46:36
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la minorité pourrait demander à un tribunal de trancher sur un abus de majorité, au prétexte qu'il y aurait perte d'un "avantage/équipement" acquis lors de l'achat et se sentiraient ainsi lésés avec risque de dévalorisation de leur bien.
On aurait le même principe pour un ascenseur, une chaudière, un vide-ordures, etc>... certes on certains diront : on est pas sur le même registre de nécessité, mais cela est un avis personnel (les goutset les couleurs...  ) et non juridique et le juge appréciera suivant les critères juridiques. |
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Posté - 23 avr. 2012 : 19:05:51
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tictac: "Personnellement je trouve qu'arroser de l'herbe pour ensuite la couper plus souvent est plutôt anti-écologique."
Bien au contraire !!! le manque de forêt, d'arbres, de haies, de plantations ET de pelouses est une des cause du manque d'eau actuel dans nos nappes .
Ticatc : proposez donc à votre AG de bitumer l'ensemble des jardins, et l'ensemble des précipitations s'écoulera dans les égouts,et très rapidement dans l'océan sans rien remplir de nos nappes !!!!
tictac : "Que se passerait il si en AG une majorité refusait de voter les fonds nécessaire à la réfection du système ?"
Un abus de majorité évident. L'arrosage est un élément commun du RDC. Chacun des copropriétaires a accepté ce Réglement en achetant son lot de copropriété.
Un SDC qui rejeterai l'netretien d'un élément commun serait condamner et paierai des DI aux copropriétaires attaquant cette décision au TGI, et peu importe la nature de cet élément commun : chauffage, digicode, vide ordures, .......
Si le SDC ne vote jamais de travaux d'entretien de cet arrosage, un référé avec injonction de faire les travaux necessaires à cet entretien au syndic serait gagnant également.
tictac : je supprimerai aussi le nettoyage des locaux, la sortie des poubelles, le syndic, l'antenne télé, .......
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tictac
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Posté - 23 avr. 2012 : 19:26:38
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citation: Initialement posté par philippe388tictac: " Personnellement je trouve qu'arroser de l'herbe pour ensuite la couper plus souvent est plutôt anti-écologique." Bien au contraire !!! le manque de forêt, d'arbres, de haies, de plantations ET de pelouses est une des cause du manque d'eau actuel dans nos nappes . Ticatc : proposez donc à votre AG de bitumer l'ensemble des jardins, et l'ensemble des précipitations s'écoulera dans les égouts,et très rapidement dans l'océan sans rien remplir de nos nappes !!!!
Je reconnais bien votre style polémique  ...
L'eau qui arrosera la pelouse vient de la nappe phréatique.
Autant laisser cette eau dans la nappe plutôt que de la pomper pour faire pousser de l'herbe qui devra être coupée plus souvent.
citation: Un SDC qui rejeterai l'netretien d'un élément commun serait condamner et paierai des DI aux copropriétaires attaquant cette décision au TGI, et peu importe la nature de cet élément commun : chauffage, digicode, vide ordures, .......
Le RC ne dit rien de l'arrosage livré avec l'immeuble.
Il parle d"'équipement" sans plus de précision.
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Posté - 23 avr. 2012 : 19:30:02
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relisez :
citation: définitions des parties communes :
S'agissant des jardins et terrasses attenants aux lots du rez de chaussée, le propriétaire en aura le droit de jouissance exclusive, leurs aménagements seront effectués par le promoteur et l'entretien par la copropriété.
Charges générales des copropriétaires :
Les frais d'entretien, de réfection et d'aménagement des jardins, espaces verts, ainsi que les éléments d'équipement installés dans ces jardins et espaces verts |
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Posté - 23 avr. 2012 : 19:33:11
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tictac : pour info : les arbres, les forêts, les pelouses retiennent l'eau qui s'écoule dans les nappes, pas le bitume ni la terre sèche sans pelouse bien arrosées et bien grasses !! de la pure base écologique, pas de polémique dans mes propos, que de l'information basique.
tictac : votre RDC est clair, l'arroage est bien un élément d'équipement des jardins. Le juge suivera le RDC et ne jouera pas sur les mots !
Charges générales des copropriétaires :
Les frais d'entretien, de réfection et d'aménagement des jardins, espaces verts, ainsi que les éléments d'équipement installés dans ces jardins et espaces verts |
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tictac
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Posté - 23 avr. 2012 : 20:53:41
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citation: Initialement posté par philippe388
tictac : pour info : les arbres, les forêts, les pelouses retiennent l'eau qui s'écoule dans les nappes, pas le bitume ni la terre sèche sans pelouse bien arrosées et bien grasses !! de la pure base écologique, pas de polémique dans mes propos, que de l'information basique.
L'argument est spécieux : l'herbe pousse très bien dans les jardins même sans arrosage.
En période de sécheresse l'herbe se dessèche et repart dès qu'il y a de la pluie.
Je vis en France et non dans le sahel.
Ce qui me gène c'est le gaspillage d'eau pour faire pousser de l'herbe bien qu'avec la pluie actuelle la question ne se pose pas.
Et ce d'autant que les mairies peuvent interdire l'arrosage des pelouses en été.
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Louis92
Contributeur vétéran
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Posté - 23 avr. 2012 : 21:32:40
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philippe388 a écrit citation: les arbres, les forêts, les pelouses retiennent l'eau qui s'écoule dans les nappes Ceci est vrai et pour bien comprendre le phénomène, il faut écrire "A la mauvaise saison, les arbres, les forêts, les pelouses retiennent l'eau qui s'écoule dans les nappes tout doucement, lesquelles se reconstituent. A la belle saison, les arbres, les forêts, les pelouses et la végétation en général pompent toute l'eau de pluie, rien pour les nappes. La végétation fixe en plus le CO2, y a bon, le bitume et la terre nue, non. C'était ma contribution à "l'écologie, c'est pas évident"
Cdlt. Louis92. |
Édité par - Louis92 le 23 avr. 2012 21:33:36 |
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