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MALIRO
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 Posté - 04 juil. 2009 : 06:51:51
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Dan un autre topic, JPM a écrit "Il est obligatoire que l'original du procès verbal soit signé par le président, le secrétaire et les scrutateurs soit signé avant la cloture de l'assemblée.
Cette exigence porte légalement sur le relevé des décisions prises qui ne peut être modifié ensuite sous aucun pretexte.
Il n'est pas obligatoire qui les exemplaires diffusés portent mention des signatures mais c'est préférable et, de toute manière, il ne peut s'agir normalement que de photocopies de l'original.
Je ne suis pas d'accord sur tout, mais voilĂ ma question :
Lors de la nomination des membres du CS, il a été voté OUI pour MONSIEUR Sxxxx. Sur le PV, il est écrit : L'assemblée générale décide de nommer Mme Sxxxx en qualité de membre ....
Alors qui est élu, le candidat qui s'est proposé en séance ou sa femme, par erreur sur le PV ?.
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Édité par - MALIRO le 04 juil. 2009 06:53:12 |
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oldman24
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 Posté - 04 juil. 2009 : 10:41:08
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C'est un " lapsus calami" qui peut être facilement corrigé .
Il suffit que les signataires apposent leurs paraphes sur le PV
original qui sera classé dans le registre "ad hoc" du SDC.
A noter que l'épouse du copropriétaire aurait du , le cas échéant,
présenter une procuration de son mari .
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Édité par - oldman24 le 04 juil. 2009 10:44:22 |
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MALIRO
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 2
Posté - 04 juil. 2009 : 11:37:50
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lapsus calami ????
C'est l'époux qui était présent, srutateur et qui a signé le PV. On peut dire qu'il a effectivement bien relu !!!! |
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oldman24
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3
Posté - 04 juil. 2009 : 15:30:49
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citation: Initialement posté par MALIRO
lapsus calami ????
C'est l'époux qui était présent, srutateur et qui a signé le PV. On peut dire qu'il a effectivement bien relu !!!!
lapsus calami= faute de frappe ou faute de clavier.
Expression latine ( comme lapsus linguae) de l'Ă©poque oĂą l'on utilisait un roseau
"calame" , taillé pour écrire ! .( voir Web )
Le scrutateur devait avoir la tĂŞte ailleurs, puisqu'il ne s'est pas rendu compte d'une faute de frappe qui le concernait personnellement .
Il est vrai qu' "il n'y a que ceux qui ne font rien qui ne se trompent pas ".
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Édité par - oldman24 le 04 juil. 2009 16:12:40 |
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Lnsacorh
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4
Posté - 05 juil. 2009 : 10:30:38
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non,,non oldman. Il faut faire attention
et d'ailleurs les syndic se précipitent pour nous faire signer dans le brouaha final.....
Sur un PV, j'ai signé à froid sur un document dactylographié quelques jours après donc et une résolution stratégique était passé en positif au lieu de négatif. Lapsus ? au dire de Oldman (je résume le contexte) . Non, moi connaissant ce syndic, je dirai que cette petite coquille était voulue. |
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oldman24
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5
Posté - 05 juil. 2009 : 11:16:43
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Bonjour madame,
Ce n'est ni vous ni moi qui aurons à nous occuper de la question posée par MALIRO !
Nous ne sommes pas, tout simplement , du mĂŞme avis.
Mais qu'importe ... ? |
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